Sebastian1411

Casier Judiciaire de Sebastian1411

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juin 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 26 Juin 1458

Nom de l'accusé: Sebastian1411

Procureur: Horloger
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Sebastian1411, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Sebastian1411, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

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Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Sebastian écouta le procureur débiter tout son discours si bien préparer et ne put s'empecher de sourire lorsque le moment vint sur les mines bondées et ce qui pouvait etre effectue dans ce cas. Il se leva lorsque le procureur eut fini et que c'était à son tour à parler.*

Votre Honneur, je ne réfute en aucun cas mes torts et ne chercherez même pas à faire durer le procès par de veines paroles qui ne serviraient tout de même à rien vu la preuve flagrante de mon "trouble à l'ordre public" et puis à quoi bon gaspiller un temps précieux en bavardages vains qui amèneront tout de même à la même conclusion ... Je suis coupable un point c'est tout.

*Sebastian se rassit alors et attendit le reste du procès.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Messire Sebastian1411 semble penser que tout est joué d'avance. Le but de sa venue est de pouvoir se défendre, chose qu'il ne daigne pas faire.

Je requiers donc contre messire Sebastian1411 deux jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Sebastian ne put s'empecher de sourire en entendant le procureur et se dit que la demande de peine était raisonnable et assez adéquate. Il se leva tout de même et s'adressa au juge.*

Votre Honneur,
Ce n'est pas que je dédaigne ma défense mais les excuses du genre "je n'avais pas lu le courrier précisant que le lundi était journée consacré à la mine" ou tout simplement "je n'en savais strictement rien" n'en sont pas vraiment pour moi vu que le vieux dicton "nul n'est censé ignorer la loi" est une de mes lignes de conduite ...
Je suis donc coupable de mon manque de citoyenneté et par conséquent de mon acte illégal commis.

*Sebastian se rassit et attendit le verdict*
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que l&#65533;article présenté par le procureur a été bafoué et que l&#65533;accusé n&#65533;a nullement nié les accusations portées sur sa personne ;
Attendu, néanmoins, que derrière le fatalisme se cache de la repentance et apparait ainsi à la cour comme étant sincère et crédible ; condamnons messire Sebastian1411 à une amende de un écus symbolique. D&#65533;autre part, ce messire devra se rendre, hic et nunc, à la mine afin d&#65533;y travailler pendant une journée. C&#65533;est ainsi, qu&#65533;il incombera aux autorités désignées de suivre la bonne application de cette sanction. Souhaitons également apporter la précision suivante puisqu&#65533;il apparaît à la cour que l&#65533;accusation bien que réelle et appuyée par des preuves concrètes, engage de manière trop forte l&#65533;intégrité morale de l&#65533;accusé et que de ce fait, les charges retenues ne parviennent pas à nous convaincre de la dangerosité et de l&#65533;atteinte réelle et prolongée portée à la Normandie ; demandons donc de manière exceptionnelle à la juge d&#65533;application des peines de ne pas ouvrir un casier judiciaire pour cette affaire ; motivons notre décision en constatant que l&#65533;article 5-8-B du livret V ne prescrit, en aucune manière, l&#65533;ouverture d&#65533;un casier judiciaire systématique lors d&#65533;une condamnation et que par conséquent, il reste à la discrétion du Juge que le condamné ait ou pas un casier judiciaire. Faisons savoir, enfin, qu&#65533;en cas de récidive, la justice de Normandie se montrera bien plus ferme tant dans ses attendus que dans sa condamnation finale.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.