Thebehemoth

Après plusieurs mois d'enquêtes infructueuses, le nouveau procureur, ayant contacté son homologue du duché de champagne reçu enfin des nouvelles de ce triste sir. Il envoya donc missive prestement contenant son réquisitoire à l'attention de la justice Champenoise.

Acte d'accusation : 10 avril 1457

Citation :

Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur olivyaa, notre comtesse bien aimée, en ce jour du 10 avril 1457 accusons le sieur Thebehemoth citoyen de clermont en duché de Champagne de s'être révolté dans la nuit du 14 janvier 1457 contre la mairie de Saintes en Poitou. Il est aussi accusé d'être entré en Poitou sans laisser passer alors que les frontières étaient fermées et que la maréchaussée à son entrée en territoire Poitevin lui avait demandé de régulariser sa situation et enfin, d'avoir constitué un corps d'arme en toute illégalité, et là encore malgré les injonctions de nos policiers à dissoudre ce groupe armé.
Une fois tous ces constats accamblant fait, le sieur c'est alors enfui du Poitou espérant ainsi échapper à la justice reconnue par le bon roi Levan III
Toutes les preuves ont été déposé sous scellé du comté de Poitou au tribunal de Champagne.
Les textes de lois concernant ces multiples actes répréhensible sont visible en Poitou et donc connues et reconnus de tous.

concernant la fermeture des frontières

Au bon peuple poitevin,
Mais surtout aux aimables voyageurs désireux de fouler les terres poitevines.

Nous rappelons que, selon le décret toujours en vigueur du 23 novembre 1455 édicté par le Comte Baillant, nos frontières sont toujours fermées.

Cependant, dans sa grande mansuétude, Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou, accorde expressément une autorisation de libre circulation à tout ressortissant des contrées membres de l'Alliance du Centre se présentant à nos frontières.

Tout voyageur, autre que nos amis et alliés cités précédemment, désirant entrer en territoire poitevin, doit se manifester avant même de franchir la frontière afin d'obtenir un laisser passer auprès de la Prévoté, dirigée par le très compétant Yuan.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 25 Juin 1456,
Pour Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou

décret initial

Par la présente, nous, Baillant, Comte du Poitou, déclarons la fermeture totale des frontières du Poitou avec l'ensemble de ses voisins proches ou lointains.

Tout hommes, femmes, enfants (ou hybride) ne résidant pas au Poitou, devront avoir quitté les Terres Poitevines d'ici 48 heures, sauf laisser passer renouvelé après la présente déclaration.
Toute personne ne pouvant quitter les Terres Poitevines dans un délai de 48h devra faire la demande d'un laisser passer et s'annoncer auprès des autorités Poitevines.

J'invite les Poitevins à rester vigilant à toute situation et me faire directement part de tout éléments suspects.

Que cela soit dit, que cela soit fait.

A Poitiers, le 23 Novembre 1455

concernant la tentative de révolte :
coutume Poitevine, chapitre 2, article 4

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

concernant le corps d'arme :

Des Corps Francs

Article premier: Tout noble Poitevin ayant fief devant allégeance directe au Comté du Poitou peut faire une demande d'autorisation dans le but de créer un corps franc. En tant que meneur, il sera responsable juridiquement des actions entreprises par ce corps.

Article second: Cette demande sera étudiée sans délai par le Conseil, et le Comte rendra la réponse, favorable ou non, sans avoir l'obligation de motiver la décision, quel qu'en soit le sens.

Article tiers: Cette accréditation pourra être retirée à tout moment par injonction Comtale, et devra être suivie dans les deux jours par la dissolution dudit corps.

Article quatrième: Tout meneur de corps franc devra faire connaître aux autorités la composition détaillée de son corps. Il ne pourra y appartenir quelqu'un ayant fait l'objet d'une condamnation pour escroquerie, brigandage, révolte contre l'autorité légitime, trahison ou haute trahison dans les quatre mois précédents, sous peine de perdre automatiquement le statut de corps franc et les privilèges afférents pour une durée minimale de deux mois non réductible, qui pourra être étendue selon l'importance de la transgression.

Article cinquième: Tout corps franc a l'obligation de répondre sans délai à un appel aux armes du Comte. En cas de constitution d'Ost (armée défensive), les corps francs seront placés sous l'autorité du Capitaine. En cas de guerre, il pourra être prélevé par le Comté un pourcentage des gains obtenus par le corps franc, qui ne saurait excéder une moitié du total.

Entériné par Le Comte Cristof

Décidé, annoncé, appliqué

Elliandra, Porte-parole, le 14 septembre 1455

le sieur Thebehemoth pourra s'il en a les moyens, se faire assister par un avocat.

Réquisitoire

Citation :

excellence,

pour l'affaire Thebehemoth, aux vues de ce dont dispose le sieur à ce jour soit Argent : 43... voici le réquisitoire
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votre honneur, Nous Kiriell, en ce 14 avril 157, au nom de sa grandeur olivyaa et de Poitou, je requiers à l'encontre de sieur Thebehemoth la somme de 40 écus aux vues de sa petite bourse, fait qui m'ont été rapporté par vos services fiscaux mais afin qu'il se souvienne que l'on ne peut impunément se révolter en Royaume de France, et qu'il repense à ces erreurs 6 jours de prison pour l'artisan qu'il est. Il pourra ainsi en compagnie des rats de vos geôles réfléchir à ces actes.
Kiriell referma son dossier en attente du jugement.
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là encore, à vous de convenir des modalités de paiement de la peine dont décidera votre juge.

avec mes remerciements

kiriell de la rose noire
procureur du Poitou
au nom de sa grandeur olivyaa

Enoncé du Verdict

Citation :

Sieur Thebehemoth,
Il semble que vous ayez une etrange vision du tourisme...
Dois je vous rappeler qu'en général, lorque l'on part se promener sur les routes du Royaume, la bienséance veut que l'on ne prenne pas de force la mairie de nos hôtes?

Vous ne manquez pas d'audace qui plus est, en vous auto-dispensant de laisser passer face aux injonctions de nos policiers.
Votre manque de respect est intolérable.
Vous apprendrez Sire que la souveraineté du territoire poitevin ne se viole pas impunément.

Pour la violation du territoire poitevin, non dissolution d'un corps d'arme illégal et défaut de régularisation, le Tribunal du Grand Poitou vous condamne à une amende de 150 écus.
Pour vous être révolté et avoir attenté à la sécurité de la mairie de Saintes le Tribunal du Grand Poitou vous condamne à deux jours de prisons.

Gardes veuillez conduire messire Thebehemoth dans sa geole.