nouchka. Copiste
Nombre de messages : 174 Localisation : Saintes Réputation : 0 Points : 485 Date d'inscription : 13/04/2010
| Sujet: Tarzan Dim 2 Mai - 11:08 | |
| Procès ayant opposé Tarzan au Comté du Poitou Tarzan était accusé de escroquerie. Acte d'accusation : 29 dec 1456 - Citation :
- Sarmite , procureur du Poitou, ouvre en ce 29eme jour de décembre, le procès de Dame Tarzan , résidente de La Tremouille, pour avoir oublié de lire les annonces municipales lors de son intervention afin de reprendre la mairie après l'attaque de cette dernière.
Contrevenant à un décret local définissant le Dimanche comme jour des humbles, elle aurait indument pris un emploi qui ne lui était pas destiné, Cela contrevient à la Coutume dans son article II-3 définissant l'escroquerie et que je rappelle :
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
Dura lex sed lex mais toutefois, devant l'absurdité d'un tel procès au regard du service rendu par Tarzan à La Tremouille, je demanderais qu'une peine alternative lui soit proposée .
Je lui rappelle qu'elle peut se faire assister d'un avocat ou de témoins Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Ayant appris qu'elle avait payé l'amende, je n'ai rien à demander. Je passe mon tour sinon, je demanderais que les autorités Municipales presentent des excuses à l'accusée..
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Dame Tarzan a payé une amende injuste au final dans cette affaire. Le décret qu'ont lui a appliqué n'étant pas en cours au moment des faits. Remercions là de ne pas en avoir fait un scandale et de s'être en plus acquitté d'une amende.
C'est donc avec tout les honneurs et les excuses de la cour, qu'elle peut se retirer du Tribunal.
Cristof, Juge du Poitou Poitiers, le 13 janvier 1457 | |
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