Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Pader

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nouchka.
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nouchka.


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MessageSujet: Pader   Pader EmptySam 22 Mai - 17:22

Acte d'accusation : 23 mai 1457
Citation :
Nous kiriell procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa notre comtesse bien aimée, ce 23 mai 1457, accusons le sieur parder, citoyen de Nevers en duché de Bourgogne, de trouble à l'ordre public pour brigandage multiple.
---------------------------
De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
---------------------------
Votre honneur, alors qu'une voyageuse se rendait chez nous, un couple de brigands l'attaquent au petit matin. La laissant inanimée, ils reviennent sur la route où ils croisent notre officier de police de la Rochelle accompagné de la tribun et une autre personne. Ils décident donc le 22 mai de les attaquer à leur tour. Ces brigands de grands chemins sont cachés en Territoire Poitevin où ils sévissent.
L'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais
Enoncé du verdict
Citation :
Sieur PArder, nous nous sommes déjà vu dans ce tribunal, où sa Grandeur le Juge Elra vous avez condamné pour présence illégale. Présence illégale constatée egalement en decembre 1456 par les policiers. Or, vous revoici, accusé d'avoir brigandé deux fois sur les terres du Poitou. Crimes pour lesquels nous comptons 5 victimes.

Aussi, pour avoir violé l'interdiction d'entrer en Poitou, je vous condamne à 75 écus d'amende.
Pour avoir porté atteinte à Krystal59 et l'avoir depouillé de ses biens légitimes, je vous condamne à 1 jour de prison et 125 écus d'amende.
Pour avoir porté atteinte à Angy, Tyboune, Loulouu et Muzelinne, nous vous condamnons à 2 jours de prisons et 400 écus d'amende.

Soit une peine de prison de 3 jours et 600 ecus d'amende. Puisque vous n'etes solvable de qu'a hauteur de 96 écus, je vous commue la peine en 4 jours de prisons et 90 écus d'amendes.

Fait à Poitiers le 31 mai 1457
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