Rosedesneiges

Casier Judiciaire de Rosedesneiges

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 19 Août 1458

Nom de l'accusé: Rosedesneiges

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Rosedesneiges, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Rosedesneiges, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honorable Seigneurerie, membres de la Cour, il me voit fort peiné d'apparaître devant vous en de telles conditions. Malheureusement, les accusation portées contre moi s'avèrrent véridiques et je ne peux que me déclarer coupable. Je quémande toute la pitié de ce tribunal et des Hommes qui le dirigent. Qu'il en soit ainsi.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

il est à noter les bonnes dispositions de l'accusée, qui demande la clémence en reconnaissant sa faute.

Je requiers contre dame Rosedesneiges un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie .
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

S'incline devant le juge
Votre honorable Seigneurerie, un jour de travail à la mine me semble raisonnable. Je n'ai plus rien à dire et accepte ma peine.
retourne s'asseoir à sa place attendant le verdict
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre,

Attendu que la loi doit être la même pour tous,

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible et à ne pas déposer d'offre en mairie le lundi. Ceci est un conseil et non une obligation.

Jipelecriket
Juge de Normandie
19/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.