Rebeka

Casier Judiciaire de Rebeka

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 24 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Rebeka

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Rebeka , accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Rebeka, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Dame Rebeka, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

le fait que l'accusée ne daigne même pas se présenter à son procès montre en quelle estime elle tient la Cour, et le peu de cas qu'elle fait d'elle-même.

Je requiers contre dame Rebeka deux jours de prison.

Fait à Rouen, le vingt-septième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret a été bafoué
Attendu que le décret est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu que le prévenu ne s'est pas présenté pour se défendre,
Considérons que c'est un manque de respect envers les institutions Normandes,
Déclarons Dame Rebeka coupable et la condamnons à payer une amende de 10 écus et à une peine de 2 jours de prison.

Jipelecriket, Juge de Normandie
24/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et d’une amende de 10 écus.