Prince_vaillant

Casier Judiciaire de Prince_vaillant

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 21 Juin 1458
Verdict rendu le 25 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Prince_vaillant

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Prince_vaillant , accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Prince_vaillant, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Messire Prince_vaillant, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

Fait à Rouen, le vingt-et-unième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Prince_vaillant s'avança et salua l'assemblée.
Arrivée à la barre elle déclara :

Votre honneur, je reconnais être entrée en Normandie sans laissez-passer, mais croyez moi, mes intentions ne sont pas mauvaises, mon but étant de rejoindre un ami qui se trouve plus au Nord, à Bertincourt en Artois en compagnie de dame Tutia.

Les raisons pour lesquelles je n'ai pas demandé un laissez-passer sont les suivantes :
- Le jour où je suis rentrée en vos terres, un évènement imprévu et dont je me serais très bien passée m'obligea à me mettre en retraite forcée, comme vos douaniers auraient dû le voir en interrogeant les registres du couvent ou je ne sais quel autre document.
Je pense que d'autres personnes, également dans mon cas, doivent également se défendre avec les mêmes motifs. Mais la preuve est que je n'ai pas été à l'hôtel depuis le 16 juin. Je suis sortie de retraite spirituelle le dimanche 27 juin.
- Ensuite, je dois avouer que je n'ai pas une connaissance très étendue de vos lois.

Cependant, vos douaniers ont dû également voir que je ne voyageais pas seule. Je suis accompagnéde dame Tutia dont je suis son garde du corps, également en procès pour les mêmes raisons que moi...

Ce que je ne comprends pas c'est que dans toutes les villes où il fallait un laissez-passer, excepté en Anjou étant donné que les frontières étaient ouvertes, les douaniers, voire le Prévôt des Maréchaux me donnait un premier avertissement de ce genre.

Prince _vaillant prit le courrier qu'elle avait avec elle et l'ouvrit. Après s'être éclaircie la voix, elle lut les premières lignes qu'elle avait reçues de la douanière du Maine.

Citation :

Bonjour Prince_vaillant,
Je vous informe que suite à certains évènements, les frontières du Maine sont fermées. Il faut désormais se munir d'un laissez-passer pour circuler librement dans notre comté.
Or, a ce jour, vous n'avez pas de laissez-passer.
Je vous prierai donc d'en faire la demande de suite a notre prévôt Anorion2 ou de quitter le Maine sous 72h.

Ayant finit sa lecture, Prince_vaillant replia le courrier et reporta son regard sur le Juge et lui dit :

Or, même si je sais que je dirige le groupe, Prince a autant de droit que moi. S'il avait reçu un courrier de ce genre - que nous avons reçu dans TOUS les comtés et duchés, où les frontières étaient fermées, sauf de la part de la Normandie - ce procès n'aurait sûrement pas eu lieu, car il en aurait fait la demande à l'autorité compétente ou nous aurions quitté la Normandie au plus vite.

Sur ce Prince_vaillant alla se rasseoir.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

les lois normandes sont bien visibles sur la Grand'place de Rouen. Encore faut-il s'y rendre, je le conçois. Mais tout bon voyageur devrait avoir ce réflexe, il me semble.

je requiers contre messire Prince_vaillant un jouer de gêole.

Fait à Rouen, le premier juillet de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu aussi que le prévenu ne s'est pas présenté pour se défendre après le réquisitoire de l'accusation,
Attendu sa bonne foi évidente,

Déclarons Messire Prince_vaillant coupable et la condamnons à payer une amende de 10 écus et à une peine de 2 jours de prison.

Jipelecriket, Juge de Normandie
25/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d'une amende de 10 écus.