deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Pilla Lun 26 Juil - 13:18 | |
| Casier Judiciaire de Pilla - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable
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deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Re: Pilla Lun 26 Juil - 13:19 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 24 Juin 1458 Verdict rendu le 25 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Pilla
Procureur: Horloger Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Pilla, accusé de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Pilla, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ». L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie. Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458 Voici les pièces à conviction:
- Spoiler:
Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie..
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Nâvré !
Je ne n'ai point vu la note ! par lequel il ne fallait pas embeaucher les lundi jour de « Tous à la mîne »
J'utilise parfois mon iphone avec lequel on ne vois pas tous les messages html et adobe reader ( bug etc...
Veuillez m'excuser Mes sir pour la gêne occasionné...
Pilla
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
messire Pilla parle un langage inconnu à mes oreilles. La Hachte t'es aime elle, la Daube...je ne connais pas.
je requiers contre messire Pilla deux jours de travail à la mine.
Fait à Rouen, le premier juillet de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine, Attendu que la loi doit être la même pour tous, Attendu que le prévenu a bien fait paraître une annonce pour embauche ce jour-là, selon la preuve apportée par l'accusation,
Condamnons, Messire Pilla à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine. L'accusé devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.
Jipelecriket, Juge de Normandie 25/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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