deedee
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 |  Sujet: Paysan Dim 25 Juil - 23:17 | |
| Casier Judiciaire de Paysan - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458
 Relaxée
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| | Sujet: Re: Paysan Dim 25 Juil - 23:21 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 23 Juin 1458
Verdict rendu le 24 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Paysan
Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Paysan, accusé de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Paysan, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : "Tous à la mine !"
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée "Tous à la mine".
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458
Voici les pièces à conviction:
[spoiler]https://2img.net/r/hpimg10/pics/222819Paysan.png[spoiler]
Fait à Rouen, le vingt-troisième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- VVotre Honneur, membres de la Cour,
le fait que l'accusé ne daigne même pas se présenter à son procès montre en quelle estime il tient la Cour, et le peu de cas qu'il fait de lui-même.
Je requiers contre messire Paysan trois jours de travail à la mine.
Fait à Rouen, le vingt-septième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie
Attendu aussi que le prévenu n'est apparemment plus de ce monde,
Cloturons l'affaire et relaxons de facto l'accusé.
Jipelecriket, Juge de Normandie
24/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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