Pancrace

Casier Judiciaire de Pancrace

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 24 Juin 1458
Verdict rendu le 25 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Pancrace

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Pancrace, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Pancrace, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,

Merci pour votre proposition mais je me défendrai seul.

Je reconnais les faits présentés ici, je ne nie pas cela. Il est vrai que ce lundi 21 je n'est pas été à la mine, et c'est un fâcheux oublie de ma part, je le reconnais. Cependant j'ai travaillé 3 jours consécutifs à la mine avant ce même lundi (je peux vous fournir les preuves nécessaires) les 17, 18 et 19 de ce même mois.
Il est vrai que part cet oublie je n'est pas respecté la dite loi, mais je trouve cependant la sanction un peu lourde à mon effet, et j'aimerais que vous révisiez ma peine. Je ferai cependant tout ce que la cours me demandera de faire, j'accepterai son jugement.

J'aimerais pour finir vous demander pardon pour ce retard de plaidoirie, je prenais retraite chez les moines, et j'ai demandé à ne pas être dérangé, donc je n'est pas vu que je faisais le sujet de ce jugement.

Fait à Rouen, le trentième jour de juin de l'ai 1458, par Pancrace
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

il est à noter la bonne foi de l'accusé, ainsi que son inclination à aller à la mine de façon naturelle. De cela, nous devons, il me semble, tenir compte.

je requiers contre messire Pancrace un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le premier juillet de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, messire Procureur de Normandie,

Je vous remercie pour avoir revu votre jugement, et j'accepte le travail que vous voulez que je fasse à la mine.

Fait à Rouen, le premier juillet de l'an de Grâce 1458 par Pancrace.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.

Jipelecriket, Juge de Normandie
25/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.