deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Ombelyne Dim 25 Juil - 23:14 | |
| Casier Judiciaire de Ombelyne - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxée
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Ombelyne Dim 25 Juil - 23:14 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 21 Juin 1458 Verdict rendu le 22 Juin 1458
Nom de l'accusé: Ombelyne
Procureur: Horloger Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Ombelyne, accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Ombelyne, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Dame Ombelyne, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
Fait à Rouen, le vingt-et-unième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Mes Dames , Mes Sieurs, le Bonjour.
Je suis icelieu appellée car - je le conçois - j'ai enfreins la loi. Quelle loi ? Celle qui m'interdit d'entrer en Normandie. Soit, avant de pénétrer dans ce duché, j'étais à Vannes. J'avais pris la décision de m'en aller voyager, afin de rencontrer de nouvelles têtes, de nouveaux horizons. N'étant pas au courant de la fermeture des frontières, je suis passée. Oui, j'ai bien reçu les nombreuses lettres des douaniers. Mais je pensais qu'en ne restant que une journée dans chaque ville, j'aurais pu m'en sortir par l'autre bout de la Normandie. Mais non, me voici ici, prise en procès pour avoir voulu connaître la Normandie. Moi qui devait m'installer à Bayeux, je ne pourrai donc pas. C'est tout ce que j'ai à dire sur ce fameux procès.
Dame Ombelyne, à Fécamp le lundi vingt-et-un juin de la même date.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
que dame Ombelyne veuille s'installer en Normandie est chose fort louable. Cela ne la dispense cependant nullement de respecter les lois en vigueur, notamment celles relatives à la possession d'un sauf-conduit pour pouvoir voyager sans encombre en Normandie. Nos douaniers ne sont pas là pour rien, ce me semble.
Je requiers contre dame Ombelyne un jour de geôle.
Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Soit, qu'il en soit ainsi.
Dorénavant, je serai plus attentionnée.
Mardi 22 juin, Ombelyne.
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que l'accusée est morte. Classons l'affaire et relaxons de facto l'accusée.
Jipelecriket, Juge de Normandie 22/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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