Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Océ6

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deedee
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deedee


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MessageSujet: Océ6   Océ6 EmptyVen 30 Juil - 0:10

Casier Judiciaire de Océ6

  • Haute Trahison : Procès du mois de Juillet 1458 Arrow Coupable
  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Arrow Relaxé



Dernière édition par deedee le Lun 23 Aoû - 9:40, édité 1 fois
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deedee
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MessageSujet: Re: Océ6   Océ6 EmptyVen 30 Juil - 0:10

Citation :
    https://i.servimg.com/u/f44/11/14/52/95/blason14.gif" border="0" alt=""/>
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Haute Trahison

          En date du mois de Juillet 1458

          Procès instruit le 4 juillet 1458
          Verdict rendu le 29 Juin 1458


          Nom de l'accusé: Océ6

          Maire: Jeannick17148
          Juge: Jipelecriket


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Nous Jeannick17148, Maire de Bayeux, vu l'urgence de la situation, requérant rapidité, mettons a cet instant les revoltes du castel le Rouen.

            Requerons peine de mort, et banissement pour ces traitres.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Jeannick s'exprime ..

            On va pas faire de jaloux.
            Je vais me lancer dans la confection de cordes
            Ya un réel marché en ce moment !!

            Bon, bon

            Considere le triste sieur.

            Comme les copains?
            Vous avez été formellement reconnu vous révolter et piller le castel de Normandie
            Je réclame la peine mort.

            Jauge du regard le tour de cou ..

            Bourreau, notez:
            38 de tour de cou, 4 metres cinquante de chanvre

            S'adresse au juge

            Vostre honneur, comme d'hab
            Je demande la peine de mort

            (BLAM .. Coup de mailet
            Au suivant !!.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Témoin n°1 de l’accusation : Prud80
            Citation :
            Boujou à vous .
            Prud s'incline devant la cour .
            Bien je suis ici devant vous pour vous apporter mon témoignage sur le triste évènement que nous venons tous , normands que nous sommes , de subir . Il n'a pas suffit que nous soyons pillé de nos armes par des traitres , que cette traitresse , dont le simple fait de prononcer le nom me rend malade , s'y mette aussi en prenant notre château avec nos pires ennemis . Mon témoignage sera le même pour toute cette clique qui s'est permise de nous souiller et de nous piller ...

            Prud lance un regard noir vers l'accusé .

            Au matin du samedi 3 juillet 1458 , je suis partie vers le château . La nuit , j'avais entendu du mouvement , mais je n'avais pu m'y rendre alors , charge maternelle ayant . Quelle ne fut pas ma stupeur en voyant l'horreur ... Notre château pris par une traitesse et ses 10 acolytes , Ils étaient là , au château devant nous , en lieu et place du conseil élu ...

            Une émotion se fit sentir dans la voix de la maire de Rouen . Elle continua en se tournant vers l'accusé , la pointant du doigt .

            Jamais je n'aurai pensé voir une chose pareille de ma vie ... ainsi , je reconnais cette femme , Océ6 , aux côtés de cette traitresse de Timonstre lorsqu'ils ont prit le château par la force .

          • Témoin n°2 de l’accusation : Natmoula
            Citation :

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

            Attendu que les fait reprochés sont avérés
            Attendu que le témoin de l'accusation est digne de foi
            Attendu qu'il ne fait aucun doute que l'inculpé a participé avec un groupe de révoltés à la prise du castel de Rouen,
            attendu que l'inculpé n'a pas daigné se présenter devant ce tribunal pour se défendre,


            Déclarons l'accusée coupable de Haute Trahison et la condamnons à la peine de mort.

            Jipelecriket, Juge de Normandie
            29/07/1458

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison. Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
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MessageSujet: Re: Océ6   Océ6 EmptyLun 23 Aoû - 9:41

Citation :
    Océ6 Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois d’Août 1458

          Procès instruit le 1er Juillet 1458
          Verdict rendu le 4 Août 1458


          Nom de l'accusé: Océ6

          Procureur: Horloger
          Juge: Jipelecriket


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Oce6, accusée de trouble à l'ordre public.

            Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Oce6, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

            Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

            Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

            Citation :
            La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

            Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

            Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
            L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
            Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

            Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
            Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

            Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

            Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

            Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

            Voici les pièces à conviction:

            Spoiler:

            Fait à Rouen, le premier juillet de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

            Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre,

            Attendu que la loi doit être la même pour tous, même pour Oce6 qui a miraculeusement échappé récemment à la peine capitale,

            Et quoique qu'il nous en coûte

            Relaxons purement et simplement l'accusé.

            Jipelecriket
            Juge de Normandie
            04/08/1458

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été relaxé.

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