Nuage

Casier Judiciaire de Nuage

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 24 Juin 1458
Verdict rendu le 26 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Nuage

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dame Nuage, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Dame Nuage, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Nuage arriva très intimidée ...
je ne peux que vous dire je suis desolée mais je n'ai pas trop le choix ..
je me permet juste de vous remettre ce document de mon lieutenant de l'armée de Rouen

Citation :

De la Cour Martiale a écrit:
La Cour Martiale de la Bande de Normandie est le Tribunal chargé de juger les soldats en service. En effet, un tribunal Civil ne saurait juger un soldat en service. Le Connétable ou le Capitaine de Normandie peut avant un procès renvoyer l'affaire devant la justice civile sauf pour les chef d'inculpation de Trahison et de Haute Trahison.

Nuage reprit sa place et attendit ....
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

dame Nuage sous-entend que nous ne connaissons pas le Corpus? il serait bon que les soldats, dont la plupart effectuent un travail sans reproche, ne se cachent pas derrière des textes de loi lorsque cela les arrnage, en dépit du bon sens.

je requiers contre dame Nuage deux jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le premier juillet de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.

Jipelecriket, Juge de Normandie
26/07/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.