Nikosims

Casier Judiciaire de Nikosims

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 22 Juillet 1458
Verdict rendu le 14 Août 1458

Nom de l'accusé: Nikosims

Procureur: Pacôme
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Deuxième acte d'accusation de la journée, en attendant le troisième

Messire juge,

Nous sommes réunis ce jour d’hui pour faire toute la lumière sur le cas du dénommé Nikosims, originaire de Dunkerque, dans le comté de Flandres, que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l’ordre public.

Le 12 juillet dernier, le sieur Nikosims est entré sur le sol normand par la ville de Dieppe, alors qu’il n’a pas de laissez-passer pour ce faire et que nous étions sous le régime de la loi martiale, laquelle fut décrétée par le duc Filsdhelios suite à la prise du château de Rouen le 3 juillet précédent. Je vous cite ladite proclamation pour que les choses soient claires :

Citation :

En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :

- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
[…]
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie

Filsdhelios, Duc de Normandie.

En conséquence de quoi, le sieur Nikosims est accusé de trouble à l’ordre public pour avoir enfreint une loi du duché de Normandie. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d’attendre le témoignage du chef douanier en personne, qui vous expliquera mieux que moi les tenants et aboutissants de cette sombre affaire.

Se tournant vers l’accusé

Sieur Nikosims, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l’assistance d’un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
22/07/1458
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Et bien oui je suiS ici et alors on ne peux plus llez nul part, je suis mourrant il faut bin que je reprenne des forces avant de reprendre ma route, ce n'est pas un crime
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Messire juge,

Je ne contredirai pas l'accusé : refaire ses forces avant de reprendre la route n'est pas un crime, il n'y a pas de doute possible et ce n'est d'ailleurs pas le sujet de ce procès. Le sujet, c'est que nous sommes sous le régime de la loi martiale et que ne pas s'y plier est une infraction. Or c'est bien ce qu'a fait l'accusé, comme l'a confirmé le chef douanier dans son témoignage. Je veux bien admettre que l'accusé n'était pas au courant en entrant dans le duché de Normandie mais il en a été informé par les courriers qu'il a reçus de la douane. Il a dit vouloir rester quelques jours et a manifestement abusé de la situation. Si je comprends bien qu'il devait attendre avant de reprendre la route, cela ne le dispensait aucunement de demander une autorisation pour son séjour.

En conséquence de quoi, l'accusé Nikosims est coupable de trouble à l'ordre public et je demande contre lui une amende de 10 écus.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
30/07/1458
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de la défense :Choupette08

Citation :
Témoin n°1 de l’accusation :Jason_Maccord

Citation :

Moi, Jason MacCord,Chef douanier, certifie que l'accusé a reçu un courrier de la douane lui indiquant la fermeture des frontières suite à la loi martiale. L'accusé y a repondu. Il devait rester quelques jours à Dieppe en attendant quelqu'un. Si la douane accepte 3 jours de presence, ce delai a été largement depassé.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,

Attendu que la loi est la même pour tous,

Déclarons messire Nokosims coupable et le condamnons à payer une amende à 10 écus

Jipelecriket, Juge de Normandie
14/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.