Nachonam

Casier Judiciaire de Nachonam

Trouble à l'Ordre public : Procès du mois de Juillet 1458 :arrow : Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 6 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Nachonam

Procureur: Horloger
Juge: Semays Après la prise du Château le 3 juillet 1458

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Nachonam, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Nachonam, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie..
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messieurs
Nachonam ayant le seul intérêt de servir le peuple de Bayeux dédie tous ses efforts en produisant du lait et de la viande à bas prix.
Je vous montre les derniers évènements :

Spoiler:
Nachonam n'a pas fait attention et n'avait pas vu que c'était lundi et il a voulu embaucher une personne pour abattre une de ses vaches à deux occasions , mais cela n'ayant pas marché, il a voulu lui même travailler dans ces champs, mais sans succès.
C'est le soir venu qu'il s'est rendu compte de l'erreur mais il était déjà trop tard.

Nachonam demande,donc, pour cette fois la clémence du jury.

Cordialement
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Messire Nachonam a, comme bien d'autres, oublié que le lundi était un jour de travail à la mine. Le fait qu'il vende sa production à bas prix n'a pas de rapport direct avec l'affaire qui nous occupe.

Je requiers donc contre messire Nachonam deux jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Je reconnais que ma volonté de participer dans le développement de notre ville, m'a fait oublier ce premier jour de travail à la mine.

Dans le futur je ferai tout de mon possible pour éviter cette trouble à l'ordre public.

Je requiers donc votre clémence et l'absolution pour ce geste involontaire.
Verdict

Citation :

Les mines sont allés dans notre poches, merci pour tout!

Par Sernays Mertens, dit le « BôGôsse »
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.