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 Myladybe

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deedee
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MessageSujet: Myladybe   Myladybe EmptyDim 25 Juil - 22:57

Casier Judiciaire de Myladybe

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Arrow [color=red]Coupable[/url]





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deedee
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MessageSujet: Re: Myladybe   Myladybe EmptyDim 25 Juil - 22:58


Citation :
    Myladybe Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Juillet 1458

          Procès instruit le 18Juin 1458
          Verdict rendu le 23 Juillet 1458


          Nom de l'accusé: Myladybe

          Procureur: Horloger
          Juge: Jipelecriket


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Myladybe, accusée de trouble à l'ordre public.

            Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Myladybe, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

            Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

            Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

            Citation :
            La journée pour le Duché : "Tous à la mine !"

            Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

            Le lundi est déclaré journée "Tous à la mine".
            L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
            Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

            Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
            Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

            Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

            Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

            Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

            Voici les pièces à conviction:

            Spoiler:

            Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l'an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Myladybe avanca à la barre sommée par juri.

            Votre Honneur, je ne nie point les faits, cela est juste j'ai demandé à ce que quelqu'un s'occupâ de mes betes
            Je suis partie fort tot ce matin là, je devais me rendre de toute urgence au chateau pour un cours à l'université,
            je suis passée bien vite devant le bureau des embauches une de mes betes avait gemi toute la nuit m'empechant de fermer l'oeil
            Trop s'en etait trop il fallait l'achever séance tenante je n'aime pas voir souffrir les betes
            j'ai conscience qu'en agissant ainsi ce fut un mal pour un pis ...
            Assez j'ai pesté en son temps contre les mines desespérément vides ...!!
            Ausii je vous propose une peine legere mais d'interet général ...
            j'enverrai donc de mes gens à la mine cette semaine pour réparer ..
            je doute que cela suffise
            surtout qu'on me somme par ailleurs de me diriger sans sommation vers honfleur pour y batir le port ...
            j'attend donc votre sentence votre honneur
            etre ici est déjà une punition en soi pour mon honneur

            Myladybe s'assit et attendit le verdict

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            je suis bien ennuyé, devant requérir contre la compagne de mon suzerain. Cependant, il est à noter que dame Myladybe fait montre de bonne volonté, et qu'elle s'en remet à la décision du Tribunal, par avance.

            Je requiers donc contre dame Myladybe un jour de travail à la mine, effectué par ses gens.

            Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            Mylady se leve dignement à l'annonce du réquisitoire du Procureur
            Cela n'est que justice juste pour les tetes de linotte de mon rang...
            Dont acte ...
            Je n'ai rien d'autre à reformuler ou argumenter pour ma défense Votre Honneur

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

            Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
            Attendu que la loi doit être la même pour tous,

            Condamnons, Dame Myladybe à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
            Dame Myladybe devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libérée de sa peine.

            Jipelecriket, Juge de Normandie

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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