Mista1459

Casier Judiciaire de Mista1459

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 21 Juin 1458
Verdict rendu le 28 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Mista1459

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Mista1459 , accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Mista1459, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Messire Mista1459, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

Fait à Rouen, le vingt-et-unième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, la cour,
Je me vois convoqué ici même pour un laisser passer que je n aurai pas fourni, or votre douanier (ou douaniere) ne m a jamais écrit. Je ne vois donc pas pourquoi on me reproche ceci. Mais soit...
Pour parler peu HRP (désolé je suis obligé) mon PC bugg, je suis donc sur les RR via mon iphone, le menu déroulant ne va pas jusqu a l'encart pour répondre (la case où j'écris ici même) j ai vous ai donc, Mr le juge, écrit deux fois vous informant de ma situation. Vous n'avez jamais pris la peine de me répondre. Mettez vous ainsi à ma place, on me reproche de ne pas avoir pris la peine de consulter les lois d'Honfleur hors du comté, de ne pas avoir pris le temps de vous informer que je voulais un laisser passer ; et de l autre côté dès que prend l'initiative d'informer la hiérarchie on me snobe...
Je vous informe donc je ne pourrai pas faire de seconde plaidoirie, non pas que je ne veuille pas mais que je ne peux pas.
Faites donc ce que vous voulez, mettez moi en geole une journee mais mettre en prison un innocent qui cherche à prendre les devants, c'est un peu dénué de sens et Mr le juge, je ne crois pas que cela soit votre genre.
Cordialement
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Encore un réquisitoire. Mais quand donc cet arriéré judiciaire sera-t-il vaincu ?

Messire juge,

Le fait que l'accusé ait été contacté par la douane ou non n'y change rien, il n'a pas de laissez-passer l'autorisant à circuler sur le territoire du duché de Normandie, aussi il est bien coupable de trouble à l'ordre public.
Toutefois, je vois dans cette triste affaire un manque de communication : car si nul n'est sensé ignorer la loi, encore faut-il être au courant qu'elle existe. Or c'est bien beau d'annoncer en Nomandie qu'il faut des laissez-passer mais c'est en dehors du duché qu'il faut le dire et il semble que de ce côté là ça fonctionne moins bien. Un petit courrier de la douane - ou de la maréchaussée, ou d'un maire, ou de n'importe qui, qu'importe après tout - pour prévenir l'accusé de son infraction avant de le mettre en procès pour lui permettre d'éventuellement corriger la situation aurait été du plus bel effet et cela manque un peu. Je vous demande donc, Messire juge, de tenir compte de ce fait comme circonstance atténuante.
Je rejoins l'accusé quand il dit que le mettre en prison serait dénué de sens. Pas parce qu'il est innocent, mais bien parce qu'on lui reproche d'être en Normandie sans y être autorisé. Aussi allonger son séjour en l'enfermant en prison me semble totalement ridicule.
C'est pourquoi je demande contre le sieur Mista une amende de 5 écus. Et une fois qu'il l'aura payée, qu'il aille se faire pendre ailleurs !

Voilà, bien que l'accusé ait annoncé qu'il ne fera pas de seconde plaidoirie, je lui cède la parole comme la procédure l'exige. Et bien sûr, je prie l'archange Michel pour qu'il vous aide à rendre un verdict juste.

Pacôme, procureur du duché de Normandie

13/07/1458.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu aussi qu'il semble y avoir eu un dysfonctionnement dans les rouages de l'administration puisque la douane n' a pas prévenu l'accusé de la nécessité d'avoir un LP,
Attendu les difficultés financières de l'accusé,
Accordons le bénéfice des circonstances atténuantes,

Déclarons messire Mista1459 coupable et le condamnons à payer une amende symbolique de 1 écu et le condamnons à effectuer 3 jours à la mine en dehors du lundi.
L'accusé devra prouver son travail à la mine lorsqu'il sera effectué pour être libéré de sa peine.
Jipelecriket, Juge de Normandie
28/07/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.