deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Miel. Dim 25 Juil - 19:58 | |
| Casier Judiciaire de Miel. - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxée
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Miel. Dim 25 Juil - 19:59 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 09 Juillet 1458 Verdict rendu le 22 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Miel.
Procureur: Horloger Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Miel., accusé(e) de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Miel., que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Le chef d'accusation retenu est: Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
Fait à Rouen, le neuvième jour de juillet de lan de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Et pendant que le procureur parlait ... le bébé dormait. Tant et si bien que ce fut sa mère qui prit parole (en même temps, ca vaut mieux, heing, les mis à part des "areuh areuh" et "gouzi gouzi", personne n'aurait rien compris de la plaidorie ! ^^)
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Le nouveau procureur n'en croyait pas ses yeux : l'accusé était un bébé. Mais qu'est-ce que c'était encore que cette histoire ?
Messire juge,
Il semblerait que mon prédécesseur ait une fois encore fait preuve d'un zèle certain, ce qui est souvent de bon aloi, je vous l'accorde, mais justement pas dans le cas qui nous occupe. Je veux bien que la sécurité est une chose sérieuse qui demande la plus grande prudence, mais mettre un bébé en procès, cela va trop loin !
Messire juge, je demande la relaxe du bébé Miel. Nous aurons déjà assez à faire en jugeant ses parents.
Pacôme, procureur du duché de Normandie 17/07/1458.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- (Ljd Linon ayant un bug qui l'empêche de poster z'ici, je vous retransmet ca )
La petite s'était enfin endormie. Linon la berçait doucement en s'approchant de la barre et chuchota à la Cour
Messires le Juge et le Procureur, c'est encore moi. Voyez-vous, c'est ma fille que vous avez mise en procés.
Elle souleva un peu le bébé pour que ces messieurs puissent la voir
Comme elle dort, je ne vais pas vous dire tout ce que je pense de cette procédure à l'encontre d'un nourisson ! Miel est trop petite pour demander des LP ou même comprendre ce que c'est. Elle ne saurait donc être inquiétée pour les manquements de ses parents. Manquements qui n'ont pas eu lieu puisque nous avons présenté des LP, dont l'un nous fut fourni par un prévôt pillard... Mais comment l'aurions-nous su? Bien obligés de se fier à ce qui était indiqué au château... Je me souviens avoir aussi écrit à sa Grâce Filsdhélios, mais je n'avais pas eu de réponse... donc je me suis contentée de l'autorisation du vrai-faux prévôt.
Voilà, vous savez tout et je fais confiance à la justice de Normandie, que j'espère légitime cette fois...
La jeune femme salua de la tête et se dirigea vers un banc pour attendre la suite. Elle s'arrêta brusquement et se retourna vers le juge *
Et si Miel tombe malade à cause de cette gourmette qu'un garde normand lui a mis dans la bouche, je demanderai un gros dédommagement!
- Témoin n°1 de la défense : Linon
- Citation :
-
- Témoin n°2 de la défense : Linon
- Citation :
-
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le prévenu a répondu à la convocation du tribunal, Attendu que les instances administratives de la Normandie ont été fortement perturbées,et que si doute il y a, il doit bénéficier à l'accusé,
Relaxons Dame Miel.
Jipelecriket, Juge de Normandie 22/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé
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