Marokino

Casier Judiciaire de Marokino

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 6 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Marokino

Procureur: Horloger
Juge: Semays Après la prise du Château le 3 juillet 1458

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Marokino, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Marokino, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Citation :

14/06 19:23 : Louxia embauche Marokino pour 12,00 écus

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

desolé,mais dans la precipitation,je n'ai lu le decret que trop tard
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

messire Marokino n'a lu le décret que trop tard, alors que celui-ci est bien visible depuis deux bonnes semaines?

je requiers contre messire Marokino deux jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le 20ème jour de juin de l'an de grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict

Citation :

Je ne met pas en prison mes alliés, non mais!

Fait par Sernays Mertens dit « Le Bon »
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.