Lycia

Casier Judiciaire de Lycia

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxée

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 26 Juin 1458
Verdict rendu le 29 Juin 1458

Nom de l'accusé: Lycia

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Lycia, accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans laissez-passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Lycia, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Lycia, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le treize juin mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'avoir laissez-passer pour entrer en Normandie.

Fait à Rouen, le vingt-sixième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

C'était un de ces procès tellement vieux que l'accusé avait eu le temps de mourir avant que le procureur ait pu faire son réquisitoire

Messire juge,

J'aurais aimé requérir une peine des plus sévères contre cet accusé qui n'est même pas venu se défendre, mais puisqu'il est mort, notre pauvre petite justice terrestre et humaine ne peut plus rien faire. Son âme est entre les mains de Dieu, qui à n'en point douté l'a déjà jugé pour lui signifier si elle mérite le paradis ou l'enfer. Nous ne pouvons donc plus rien y faire car ce n'est plus de notre ressort, je vous demande donc de prononcer la relaxe.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
24/07/1458.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé ne donne plus signe de vie.
Classons l'affaire et relaxons de facto l'accusé.

Jipelecriket, Juge de Normandie
29/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.