Laptop

Casier Judiciaire de Laptop

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice Municipal de Bayeux

Procés pour Trouble à l’ordre public

En date du mois de mai 1458

Nom de l'accusé: Laptop

Procureur: Horloger
Juge: Alberic

Acte d'accusation

Citation :

Vostre Honneur.
Nous, jeannick17148, en tant que Maire de Bayeux, menons à comparaitre ce jour le Sieur laptop.

Lui est reproché l'achat massif de laine au marché de Bayeux, en violation de la loi sur l'achat massif.
Le remettons aux bons soins de la justice ducale, afin qu'il paie son forfait

2010-05-06 18:50:04 : Vous avez vendu 10 pelotes de laine pour 12,01 écus à Laptop.
2010-05-06 18:50:04 : Vous avez vendu 5 pelotes de laine pour 12,01 écus à Laptop.

¤ Il est interdit d'acheter sur le marché plus de 10 unités d'un produit sauf besoins professionnels d'une journée (délit d'achat massif).

Courrier lui demandant la restitution des dites denrées restant sans effet, il est amené à comparaitre.
Le juge de Normandie sera libre de requalifier le délit, le cas échéant.
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Pas de nouvelles, bonnes nouvelles.
Ainsi, le sieur Laptop ne nous faisait pas l'honneur de sa présence.

*Se tourne vers le juge*

Y a il quelque chose à rajouter, Votre Honneur?
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l'accusation Pacôme

Citation :

Mes hommages, messire juge !

Permettez-moi de me présenter : je me nomme Pacôme et j'ai l'honneur d'être adjoint au maire de Bayeux.

dans nos discussions au conseil municipal, nous avons évoqué la possibilité de faire payer aux condamnés des amendes qui seraient directement versées dans les caisses de la mairie, et cela dans le but de faire baisser les impôts demandés à nos habitants pour payer la contribution que le duché nous réclame chaque quinzaine. Aussi, lorsque j'ai appris que notre maire lançait une accusation contre le sieur Laptop, j'ai couru vers la demeure de ce dernier pour l'encourager à collaborer avec votre tribunal afin que nous puissions testé ce système. Quelle ne fut pas ma surprise de trouver sa demeure vide et son champ décoré d'une pancarte « à vendre ». Je courus au service foncier de la mairie pour demander confirmation et on m'apprit que Laptop avait effectivement mis son champ en vente sans prendre le temps de rédiger une annonce descriptive. les services de douane nous ayant de plus confirmer que le drôle était à Lisieux, aucun doute n'était permis, il cherchait à échapper à son procès. Je lui ai donc écrit pour lui expliquer qu'il était vain de tenter de s'échapper car une fois que le procès était lancé, il aurait beau se cacher au fin fond de l'empire ottoman que ça ne servirait à rien car on n'échappe pas à une peine ordonnée par un juge, mais je ne reçu aucune réponse. Que du contraire, il persista dans sa fuite en quittant la Normandie pour pénétrer dans le duché d'Alençon, d'abord à argentan et ensuite à Verneuil. Mais soudain, coup de théâtre : il fit demi-tour pour revenir en Normandie, en l'occurrence à Lisieux, où il se trouve toujours à l'heure actuelle. Est-il revenu de son plein gré après avoir vendu le fruit de son délit ou bien sous pression des douanes alençonnaises ? Cela reste un mystère, car mon courrier à la prévôté alençonnaise pour savoir si Laptop avait ou non un laissez-passer est resté lui aussi sans réponse.
l'accusé étant revenu en Normandie et ayant donc à nouveau accès au présent tribunal, je lui ai donc écrit à nouveau pour l'inviter à se présenter et répondre à l'acte d'accusation, mais rebelote, pas de réponse et pas de plaidoirie, comme vous pouvez le constater.

Messire juge, en plus de piller un marché, ce Laptop ce moque des autorités, tant municipales que ducales en ne répondant pas aux courriers et en ne se présentant pas à son procès. Je vous invite donc à le punir lourdement en le frappant là où il semble avoir placé son cerveau, à savoir sa bourse. C’est visiblement la seule chose que comprend ce genre d'individu inspiré par les démons de l'envie et de l'avarice.

Je vous remercie de m'avoir écouté et je vous laisse maintenant réfléchir à votre verdict, en attendant encore la période réglementaire pour que l'accusé se présente. On ne sait jamais, un miracle est toujours possible.

Bonne journée à vous, messire juge ! Puisse Saint Michel, archange de la justice, et Saint Arnvald, patron des magistrats, vous inspirer au mieux pour l'exercice de votre lourde charge.

Pacôme,
adjoint au maire de Bayeux
17/05/1458
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie, décrétons ce qui suit:

Attendu que les preuves fournies par la mairie de Bayeux apparaissent aux yeux de la cour comme étant véridiques ;
Attendu que l’accusé ne daigne point se présenter devant nous et qu’il marque, par la même, son approbation quant aux accusations qui sont formulés à son encontre, déclarons l’accusé coupable et le condamnons d’après l’article 4-2 du livret IV B à une amande de soixante cinq écus.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 65 écus.