Laetijeff

Casier Judiciaire de Laetijeff

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 24 Juin 1458
Verdict rendu le 27 Juin 1458

Nom de l'accusé: Laetijeff

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Laetijeff, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Laetijeff, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Et donc il existait de vieux procès pour lesquels il n'est pas question de laissez-passer. C'est fou ça

Messire juge,

L'accusée n'ayant pas jugé utile de venir se défendre, il n'y a pas à tergiverser, elle est coupable de trouble à l'ordre public pour avoir embauché quelqu'un dans son champ, l'empêchant ainsi d'aller travailler à la mine alors que c'était un lundi.
En conséquence de quoi, je demande contre la dame
Laetijeff quatre jours de travail à la mine de Fécamp : deux pour lui apprendre à respecter les lois et deux autres pour lui apprendre à se présenter au tribunal quand on le lui demande.

Voilà qui termine mon intervention dans cette affaire, je cède maintenant la parole à l'accusée en espérant qu'elle sera plus expressive que lors de sa première plaidoirie.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
23/07/1458
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,
Attendu que le prévenu a bien fait paraître une annonce pour embauche ce jour-là, selon la preuve apportée par l'accusation,

Condamnons, Dame Laetijeff, à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
L'accusée devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libérée de sa peine.

Jipelecriket, Juge de Normandie
27/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu..