Ladisla

Casier Judiciaire de Ladisla

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxée

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 25 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Ladisla

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Ladisla, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Ladisla, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : "Tous à la mine !"

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée "Tous à la mine".
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le quatorzième jour de juin de l'an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Mesdames et Messieur bonjour,

Oui je suis coupable de ne pas avoir été à la mine lundi.

C'est que je ne savais pas qu'il y avais eu un nouveau décret de la mairie. Je ne l'avais pas vu inscit au panneau.

Que dire de plus si ce n'est que je serai plus attentive à ce qui est marqué à la mairie et que tout les lundi j irai à la mine.

Cordialement

Ladisla
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

comme dans la plupart des cas de Trouble à l'Ordre Public concernant le "lundi-mine", dame Ladisla n'a pas prêté attention au nouveau décret. Il semblerait qu'elle soit encline à davantage d'attention, dorénavant.

Je requiers contre dame Ladisla un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le 20ème jour de juin de l'an de grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

J accepte ma peine, et ferai de mon mieu pour lire attentivement les lettre à la mairie.

Merci pour votre clémence.

Ladisla
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.

Jipelecriket, Juge de Normandie
25/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.