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 Knutfortesque

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deedee
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MessageSujet: Knutfortesque   Knutfortesque EmptyVen 20 Aoû - 0:08

Casier Judiciaire de Knutfortesque

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Arrow Coupable

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deedee
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MessageSujet: Re: Knutfortesque   Knutfortesque EmptyVen 20 Aoû - 0:09

Citation :
    Knutfortesque Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois d’Août 1458

          Procès instruit le 24 Juin 1458
          Verdict rendu le 4 Août 1458


          Nom de l'accusé: Knutfortesque

          Procureur: Horloger
          Juge: Jipelecriket


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Knutfortesque, accusé de trouble à l'ordre public.

            Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Knutfortesque, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

            Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

            Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

            Citation :
            La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

            Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

            Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
            L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
            Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

            Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
            Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

            Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

            Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

            Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

            Voici les pièces à conviction:

            Spoiler:

            Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Knut se leva et, un peu énervés de la précédente scène, dit:

            Ecoutez messire,

            moi je préfère gagner 16 écus en 1 jour que
            7.50 un jour et 7.50 le dimanche.
            Et puis, j'en ai rien à battre de vos lois!!!!!
            Moi ce que je veux c'est : ma liberté!!
            Ensuite que vous me colliez en prison, j'en est rien à foutre.
            Et pour finir, ce n'est pas que moi qu'il faut juger, c'est aussi messire Smoky car il n'aurait pas mis son offre peut-être que nous n'en serions point là.
            Sûr ce je vous souhaite un bonne fin de soirée

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            les paroles de messire Knutfortesque parlent, si j'ose dire, d'elles-mêmes. Elles mériteraient à elles seules un procès pour outrage.

            je requiers contre messire Knutfortesque trois jours de travail à la mine.

            Fait à Rouen, le premier juillet de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            Très bien, va pour 3 jours à la mine: quand est-ce que je commence?

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

            Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine et l'acceptation d'une offre,
            Attendu aussi les propos de l'accusé au cours de cette audience,
            Attendu que nul n'est au-dessus des lois,

            Condamnons, Messire Knutfortesque, à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
            L'accusé devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.

            Jipelecriket, Juge de Normandie
            04/08/1458

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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