Keur

Casier Judiciaire de Keur

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juin 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 26 Juin 1458

Nom de l'accusé: Keur

Procureur: Horloger
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Keur, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Keur, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

La journée pour le Duché : " Tous à la mine !"

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée "Tous à la mine".
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

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Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Le Duc de Thorigni s'avançait à la barre, pas de temps à perdre, c'est qu'il y avait du monde qui attendait leur tour. Son vassal venait de présenter l'acte d'accusation, au prévenu de s'expliquer.*

Votre Honneur,

En effet, j'ai malencontreusement déposer une offre d'emploi à la mairie de Bayeux pour la tonte de mes moutons. L'heure étant bien matinal, je ne devais être bien réveillé pour me souvenir que nous étions lundi, et ce fameux décret ducal.

Je conçois que toute faute mérite d'être puni, mais je permet d'informer la Cour qu'il s'agit d'un premier oubli qui malheureusement n'est guère soumis à une certain avertissement et que la semaine passée un homme de Thorigni était au fond d'une mine pour servir le Duché lors de cette fameuse journée.

Votre Honneur,
je vous laisse soin de considérer mes propos, et comme il est facile d'oublier d'autant que vous même aviez oublier ce décret la semaine passée. De même que de considérer le Trouble que j'ai commis à cette Province pour laquelle j'ai oeuvré par le passé, et ainsi inscrire mon nom dans un casier judiciaire avec d'autres nobles normands

Merci de m'avoir écouté

*Un hochement de la tête pour les saluer, avant de reprendre sa place et laisser la suite du procès*
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

il m'est bien pénible, comme vous vous en doutez, de devoir requérir contre mon suzerain. Faute d'étourderie il y a eu, comme dans la grande majorité des cas.

Je requiers contre messire Keur un jour de travail à la mine, accompli par ses hommes.

Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Le Duc de Thorigni écouta le réquisitoire du Procureur.
La demande était juste, il n'y avait rien d'autre à rajouter à cela.*

Votre Honneur,

je n'ai rien d'autre à rajouter, je trouve la peine demandée par le Procureur juste.

*Keur attendit patiemment le verdict du Juge. Ce qui l'embêtait le plus, c'était d'avoir droit à un casier judiciaire pour Trouble à l'Ordre publique...*
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que l’article présenté par le procureur a été bafoué et que l’accusé n’a nullement nié les accusations portées sur sa personne ;
Attendu, néanmoins, que l’accusé fait preuve de repentance et apparait ainsi à la cour comme étant sincère et crédible ;
Attendu, enfin, que le réquisitoire du procureur semble aux yeux de la justice de Normandie comme tout à fait adéquat ; condamnons messire Keur a une amende de un écus symbolique. D’autre part, l’accusé ou bien un de ses serviteurs devra se rendre, hic et nunc, à la mine afin d’y travailler pendant une journée. C’est ainsi, qu’il incombera aux autorités désignées de suivre la bonne application de cette sanction. Souhaitons également apporter la précision suivante puisqu’il apparaît à la cour que l’accusation bien que réelle et appuyée par des preuves concrètes, engage de manière trop forte l’intégrité morale de l’accusé et que de ce fait, les charges retenues ne parviennent pas à nous convaincre de la dangerosité et de l’atteinte réelle et prolongée portée à la Normandie ; demandons donc de manière exceptionnelle à la juge d’application des peines de ne pas ouvrir un casier judiciaire pour cette affaire ; motivons notre décision en constatant que l’article 5-8-B du livret V ne prescrit, en aucune manière, l’ouverture d’un casier judiciaire systématique lors d’une condamnation et que par conséquent, pouvons juger de la nécessité ou non de l’ouverture d’un fichier suite à un verdict rendu. De plus, eu égard à l’appartenance de messire Keur à la haute noblesse de notre royaume et parce que la justice de Normandie sait reconnaître le travail passé au service de son Duché et comme précisé précédemment, autorisons messire Keur à mander l'aide de l'un de ses serviteurs pour effectuer cette journée à la mine.
Faisons savoir, enfin, qu’en cas de récidive, la justice de Normandie se montrera bien plus ferme tant dans ses attendus que dans sa condamnation finale.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.