Xoran (1 procés)

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Escroquerie"

Nom de l'accusé: Zoran

Procureur: Cassandres
Juge: Antoine[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]Monsieur le juge j'ouvre en ce mardi 3 juin 1456 un procès à l'encontre de Sieur Xoran habitant de Muret

C'est habitant s'est fait remarqué à maintes reprises par ses achats abusifs.Les premiers achat rencensés datent du
*04-05-2008 09:10 : Vous avez vendu à Xoran 1 braies pour 77,00 écus.
02-05-2008 23:00 : Vous avez vendu à Xoran 1 braies pour 77,00 écus.
30-04-2008 17:00 : Vous avez vendu à Xoran 1 braies pour 77,00 écus.*
achats fait à Messire Dragon Noir tisserand de son état.

Un tisserand qui achète des vétements à un autre tisserand n'est pas pour les revendre plus cher?Il est vrai que c'est moins fatigant d'acheter des marchandises toutes prétes à un confrère que de les fabriquer avec ses propres mains ,n'est ce pas sieur Xoran?
le 30 mai l'accusé ici présent a acheté 8 pains à Dame Kheops à 6,50 pièce
Le 1er juin l'accusé ici présent a acheté 5 pains à Dame Kheops maire de Muret au prix de 6,35 écus pièce
ce qui fait 13 pains en peu de temps
http://img525.imageshack.us/img525/9977/sanstitrexoranxf7.png
http://img211.imageshack.us/img211/6388/sanstitrexoran2tq2.png
Sieur Xoran mangez vous plusieurs pains par jour?
Depuis , Madame le maire de Muret a pris la sage décision de mettre le pain en taverne municipale afin que chacun puisse trouver de quoi se substenter
Je pense sieur Xoran que vous avez oublié ce texte de loi que vous avez enfreint
*Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités hors de la normale et ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande. *
*Reprenant sa respiration le procureur poursuit*

Monsieur le juge , un muretain s'est également plainte des agissements de l'accusé ici présent, celà concerne l'achat de mais sur le marché . Dalamia s'est adressée au maire de Muret qui m'a transmis la dite missive.
En voici une copie.
Dalamia
http://img232.imageshack.us/img232/8766/xoran3ik2.png

Sieur Xoran tisserand achète des vétements à un autre tisserand , cultivateur de mais il achète également le mais ....
De plus cet homme se dit marchand ambulant.En tant que tel ,il n'est pas répertorié dans les registres comtaux et municipaux pour son activité déclarée.Il vend donc pour son propre compte en revendant plus cher
Il outrepasse ses droits en se déclarant marchand ambulant
Je demande à Sieur Xoran de venir s'expliquer à la barre.
*le procureur tend un parchemin Xoran*
Voici les textes de loi que vous semblez ignorer, pourtant vous n'êtes plus un gamin^^^
"lois enfreintes

Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités hors de la normale et ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande. "

Faict à Auch
Mardi 3 juin 1456
Cassandres
Procureur du Comté d'Armagnac Comminges [/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]Cher juge, Cher Procureur

- Je viens de prendre connaissance de mon acte d’accusation ! Cher Procureur très belle plaidoirie vous avais juste oublié de dire que le sir Xoran, moi-même donc vous avais aussi vendu quant vous était maire plus de 150 sac de maïs a prix bradé pour la mairie ! Cela doit être un oublie je pense, oublier aussi de dire que c’est grâce au sir Xoran, moi-même donc que vous avais une armée avec un chez qui me demande de partir avec lui pour chasser les brigands, une omission aussi cela arrive ! Il va de soit que je vais refuse tant que le procès ne sera pas finit

- Donc on m’accuse de ne pas « répertorier dans les registres comtaux et municipaux pour son activité déclarée » certes je suis chez moi je ne veux plus travailler pour des mairie ou des compté, les 2 dernières fois je suis tombé sur des embuscades a l’entré des villes que je devais rallier je préfère faire le travaille moi-même ! C’est enfreindre la loi que de vouloirs être le seul a blâme si on n’as pas prévenu de votre arrivé.
- « Il vend donc pour son propre compte en revendant plus cher Il outrepasse ses droits en se déclarant marchand ambulant. » je ne vois point de vente dans vos pièces à conviction pour la bonne raison que les marchand ambulant les bons en tout cas ne vende pas chez eux ! Sauf leur production mais elles sont très cher, pour une raison c’est que l’on as pas besoin d’argent on as des réserves donc autant vendre cher le prix de marché ne baisse pas!

- Donc après on m’accuse : « Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village » je crois mon cher Procureur que il y as le mot revente dans notre ça ou es la revente ! J’ai certes oui achète beaucoup d’habit, que je vais revendre certes ! A Muret surment pas, dans le Comté d'Armagnac Comminges surment pas non plus ! Donc j’appel cela du commerce de l’export pour être exact ! Pour preuve je vous laisse la pièce a conviction n°1.

- De « Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités hors de la normale et ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande. » !
Expliquez moi comment je peu savoir que la mairie manque de quoique ce soit personne ne m’as jamais demande de rendre ce que j’avais acheter !
Pièce a conviction n°2
J’ai acheter plus qu’il ne faut certes je pense que vous l’avais compris je prépare un voyage commercial sur les routes aussi je mange certes ! Je suis donc coupable de prévoyance ! Pour ce qui es de déstabilisation de marché, je pense que vu la pièce a conviction n°1 vous pouvais constaté que je pourrai si c’était mon envie le déstabilisé pas mal, voir totalement !

- Que reste il a me reprocher ? D’achet des produits donc je connais la valeur, car étant producteur ! D’enfreindre les lois qui ne sont marqué nul par ( hrp : c’est la croix est la manière aucun lien pour allez sur les forum ni du comté ni de la mairie ) Certes nul n’est sensé ignoré la loi faut-il encore que l’on puis la trouvée facilement !

- Cher juge, Cher Procureur je vous laisse en votre âmes et conscience, mais n’oublier pas qu’une simple lettre pour me demande ce que j’étais en train de faire aurai suffi a élucide mes actes qui n’ont rien de malhonnête !

Pièce à conviction n° 1 : http://img254.imageshack.us/img254/7079/invetaireqm8.jpg on peu y voir que les braies sont la les sac de mais aussi donc je les ai pas vendu ! On peu voir aussi que je suis en train de donner mes points d’armée, et que j’ai encore pas mal de sous dans mon mandat , on ne vois pas les pains qui sont dans mon inventaire sur moi c’est plus pratique pour manger.
Pièce à conviction n° 2 :
« Le 2 juin 1456
Bonjour a tous et a toutes

ATTENTION LES MINES SERONT FERMER MERCREDI ET JEUDI.
la mairie mettra prêt toute ses haches pour la forêt

merci de vôtre attention
kheops
****************************************
j informe le village que la taverne municipal vend des miches de pains donc si il y a plus sur le marché vous pouvez
aller en taverne
merci
****************************************

comme vous avez put le constaté le village manque cruellement de denrées alimentaires ,des denrées sont en chemin afin de pallier aux manques en attendant je vous demande de pas acheter en grosse quantité afin que tous puisse se nourrir .
vous pouvez aussi trouver de quoi manger dans les tavernes du village.
En attendant j autorise la vente de poisson sur le marché .

La mairie recherche également des forgerons pour aiguisés les haches .
la mairie recherche des marchands disponible de suite

merci a vous
kheops »

Tableau d’affichage de la mairie le 2 juin je suis pas devin si on me dit n’achet plus sinon il va il y avoir un problème de pénurie, je ne pense pas que des habitants affamés ferai un très bon travail, la qualité dans le textile est primordial. [/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]*Ayant écouté tous les intervenants le procureur prend la parole*
Avant de commencer Sieur Xoran , le Maire du Muret en l'occurence moi ,à l'époque a acheté du mais à tous les cultivateurs qui pratiquaient des prix raisonnables afin de founir le Comté d'Armagnac Comminges , pour que le bailli puisse faire naitre des animaux.
J'ai également acheté de temps en temps du mais pour effectuer la surveillance du marché mais la n'est pas l'affaire qui nous concerne aujourd'hui.

Je pense monsieur l'avocat que vous serez surpris pa mon intervention qui risque d'être longue et j'espère que vous tous membres de la cour , plaignant ,défendeur et accusé ne m'en voudrez pas
*Prenant le lourd dossier qu'on lui a fait pervenir le procureur poursuit:*

Sieur Xoran , vous avez été reconnu coupable pour brigandage dans le duché de Touraine en décmebre 1455 :amende 438 écus 2 jours de prison, en avril 1455 , vous avez été reconnu coupable d'escroquerie envers la mairie de Troyes , peine 400 écus d'amende, vous avez été convoqué en octobre 1454 pour trouble à l'ordre public ,reconnu coupable et vous avez eu une amende de 50 écus suite aux menaces que vous avez faites à l'encontre de la mairie de Nimes, il y a eu également une enquète en Franche Comté suite à des achats abusifs de votre votre part...
Voyez vous Sieur Xoran même en voyageant beaucoup , le passé judiciaire reste...

Que pensez vous Maitre de votre client qui envoit multiples missives au procureur ,je le cite " Vous comprendrez aisément que tant que je suis en procès je ne donnerai plus de point d'armés, ni ne participerai a aucune action visant a protégé le comté, ou l'une de ces villes ! Sauf si bien entendu mes accusateurs donc vous même me le demandiez en personne !" Il me fait parvenir également ceci
"Je vous pris de m'excuse et de bien vouloir transmettre cella au tribunal ! "
http://img405.imageshack.us/img405/8119/xoaj2.png
Quelle ne fut ma surprise de voir qu'il s'agit d'un mandat.Mandat qui n'a pas été fait en Armagnac Comminges ^^^^et qui doit servir à une autre armée que celle d'Armagnac Comminges ^^^^ et oui , voyez vous , j'ai fait des recherches .
Que dire de ce nouveau mot suite a une demande de ma part
" Date d'envoi : 2008-06-04 21:34:59
cher procureur !
Je ne suis mandater par personne ! J'ai un un mandat de la mairie de Marseille "
Monsieur le juge l'accusé ici présent se sert d'un mandat fait par la mairie de Marseille à des fins personnelles et ce dans le seul but de camoufler ses exactions.
Le procureur se léve et remet un complément de pièce au juge
"Nous retrouvons d'ailleurs tous les achats qu'il protège
Sieur Xoran nous dit ceci
« que j’ai encore pas mal de sous dans mon mandat, (ce n'est pas le votre c'est celui de la ville de Marseille) , on ne vois pas les pains qui sont dans mon inventaire sur moi c’est plus pratique pour manger. «

Sieur Xoran savez très bien manipuler un mandat , je ne vous donnerai pas les explications car vous êtes sans doute plus expert que moi en la matière
Pour le mais acheté à dame Dalamia il est évident que vous vous l'êtes vendu 2 écus pour bien le camoufler lors d'un voyage commercial que vous projeter il me semble et vous n'allez pas le revendre 2 écus
***
3-06-2008 23:30 : Vous avez vendu à Xoran 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
03-06-2008 23:30 : Vous avez vendu à Xoran 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
03-06-2008 23:30 : Vous avez vendu à Xoran 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
03-06-2008 23:30 : Vous avez vendu à Xoran 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
03-06-2008 23:30 : Vous avez vendu à Xoran 7 sacs de maïs pour 2,00 écus.


03-06-2008 23:30 : Vous avez acheté à Xoran 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
03-06-2008 23:30 : Vous avez acheté à Xoran 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
03-06-2008 23:30 : Vous avez acheté à Xoran 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
03-06-2008 23:30 : Vous avez acheté à Xoran 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
03-06-2008 23:30 : Vous avez acheté à Xoran 7 sacs de maïs pour 2,00 écus.


03-06-2008 23:30 : Vous avez vendu à Xoran 8 stères de bois pour 2,00 écus.
03-06-2008 23:30 : Vous avez acheté à Xoran 8 stères de bois pour 2,00 écus.***

Monsieur l'avocat comme vous avez pu le constater, il y a de nombreuses ombres dans les déclarations de votre client

« Pièce a conviction n°2
J’ai acheter plus qu’il ne faut certes je pense que vous l’avais compris je prépare un voyage commercial « et vous dites que vous n'allez pas du bénéfice?
Il est étrange Sieur Xoran que vous dévalisez le marché en pain en mais , en bois.Vous savez une salade de mais est excellent pour la santé

Monsieur le juge voici la preuve de l'escroquerie
"04-06-2008 15:50 : Vous avez vendu à Niarkvador 4 peaux pour 17,00 écus.
03-06-2008 03:10 : Vous avez vendu à Kyto 2 légumes pour 13,00 écus.
03-06-2008 00:30 : Vous avez vendu à Jendu28 1 légume pour 13,00 écus.
02-06-2008 20:10 : Vous avez vendu à Niarkvador 2 peaux pour 17,00 écus."
Sieur Xoran fait fit de la grille des prix de la ville de Muret comme vous pourrez le constater
TARIFS DE VENTE MAXIMUM CONSEILLES
Article 1 :
Prix maximum de vente conseillé des ressources dues à la culture
Légume : 11
Article 7 :
Prix Maximum de vente conseillé pour les articles tisserands
Peau 15

Monsieur le juge,je vous remercie de m'avoir écoutée et de reconnaitre Sieur Xoran coupable d'escroquerie
Je demande la restitution de tous les biens que ce triste sire à acheté sur le marché
Pour le mais revente des 47 sacs au prix de 3,40 écus soit 159, 80 écus et ce en prenant contact avec le maire ou moi même afin que ces denées servent à l'élevage du comté
Je demande également la vente du bois à 2 écus pièce en prenant également contact avec le maire de Muret ou moi même afin que le bois serve aux artisans qui en ont besoin.Nous voyons qu'il y a 67 stères dans le mandat soit 134 écus
Pour le non respect de la grille de prix je demande une amende de 50 écus
Pour avoir vouloir faire pression sur le procureur , sur le Comté je demande une peine de 4 jours de prison
Je suis sévère mais à la vue des antécédents du prévenu ,je pense que vous comprendrez monsieur le juge

Faict à Auch
Vendredi 6 juin 1456
Cassandres
Procureur du Comté d'Armagnac Comminges[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote][/quote]

[*][u]Témoin n°1 de la défense "Mononoke"[/u][quote]"Mono entra dans le prétoire, revêtu de sa logue robe d'avocat du Dragon. A la demande de Messire Xoran, il avait accepté de venir le défendre des accusations qui pesait contre lui.
Après avoir patiemment écouté les différents protagonistes exposer les faits, il se leva de son banc et s'approcha de la barre…"

Madame La Procureur, Messire le Juge, bien le bonjour…
J'ai bien écouté ce que l'on reprochait à mon client, Messire Xoran et j'avoue que je suis bien étonné. Je croyais que la justice en ce royaume se basait sur des faits et des preuves. Or, depuis le début, excusez moi de le dire, c'est un véritable procès d'intention que l'on fait à mon client.
Ainsi donc, mon client est marchand ambulant… il ne s'en cache pas… il n'est pas répertorié comme marchand officiel mais que je sache, il ne s'agit pas d'un crime… on peut tout à fait choisir d'exercer ce métier pour son propre compte…
On l'accuse d'avoir acheter des denrées pour s'adonner à la spéculation… or nulle part on ne nous apporte la preuve de la dite spéculation… Ces parchemins prouvent l'achat des denrées… en aucun cas la revente à des prix plus élevés que le prix d'achat… or c'est la définition même de la spéculation.
Dame Dalamia a des très bonnes attentions en signalant à la mairie les achats du sieur Xoran… je ne vois nulle part de preuves l'accusant de revendre plus cher le mais acheté…
Certes mon client ferait un coupable idéal, il achète des braies alors qu'il est tisserand… il achète du mais alors qu'il est cultivateur de mais… donc… c'est un spéculateur…
Monsieur le Juge, j'en appelle à votre clairvoyance… ne tombez pas dans le délit de sale gueule et dans des raisonements par trop hatifs… Dans le doute, la condannation de mon client n'est pas recevable…

Après avoir parlé, Mono salua de nouveau la noble assemblée avant d'aller se rasseoir, lanceant un sourire au sieur Xoran"[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Kheops00"[/u][quote]Bonjour Monsieur Le juge
Madame le Procureur

Je me présente a vous Dame kheops de Morhange Maire de Muret

Voici mon témoignage ..

je ne suis pas que Maire de Muret , je suis aussi Boulanger , et je m mettais aperçu que sieur Xoran achetait du pain en grosse quantité , au départ j ai pensé que ce sieur partait en voyage , par la suite alors que j annonce de se modéré sur l achat massif de denrée sieur xoran continuait a acheter d un part aux boulangers mais aussi en même temps a la mairie ce qui était en jours 18 miches de pain.( voir preuve fournie) il y a quelques jours je reçois a mon bureau un courrier me signalant que sieur xoran lui avait acheter du Maïs , et le revendait plus cher ainsi que des achats de braies.
voila la raison a lequel j ai demandé d ouvrir une enquête car il est clair que sieur xoran en achetant massivement des marchandises vitale comme le pain déstabilise le marché en privant certains de nos villageois de se nourrir .

merci de m avoir écouter
Respectueusement
kheops de Morhange[/quote]
[*][u]Témoin n°2 de l'accusation "Dalamia"[/u][quote]Dalamia attends que Xoran retourne s'assoir pour ce lever et aller a la barre

Monsieur le juge et Madame la Procureur merci de m'avoir appelé a la barre pour fest accusation contre Xoran.

Bon premièrement j'ai bien apprécier la plaidoirie de monsieur Xoran qui semble très crédible mais je me pose des questions.

lorsque j'ai formuler ma plainte a la mairie c'était après avoir constater que 17 sacs de maïs étais en vente au marcher pour la somme de 5 écus chaque le 1 du mois soit après que mes 19 sacs ont été acheter par Monsieur Xoran.(-2 pour ce nourrir je suppose )
http://i177.photobucket.com/albums/w213/Daru_photo/martin.jpg
Ils semble que Xoran ais encore les sacs mais peut être après qu'ils ne les ais pas vendu le premier
ou il venais de cultiver sont propre champs.Et de plus ont ne vois pas les sacs de maïs sur sa piece a conviction.
ce que j'aimerais voir c'est ce que Monsieur a fait du 31 au 2 pour que je puisse croire ca plaidoirie.

Même si Sieur Xoran semble très dévouer a notre cher ville une telle acte d'escroquerie mérite d être punie qui il soit

je voudrais ajouter que sieur Xoran semble vendre tous ses champs, il dois avoir ses raison mais si c'est pour quitter la ville je remêtrais a dévotion a notre belle ville en question...


*Dalamia soupira un bref moment*

Merci de m'avoir écouter en cette belle journée qui s'annonce. * puis alla se r'assoir [/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]*Antoine écouta tout un chacun avec attention, Procureur, accusé, avocat, témoin. Une fois que tous s'étaient exprimés, il s'accorda le temps de la réflexion. Puis il énonça son verdict.*

Mme le Procureur, magnifiques investigations qui ont été menées là, dans le cadre de cette affaire. Il ne fait nul doute que le travail effectué est considérable.
On peut constater que cette personne ici devant nous n'est pas blanche comme neige. Portant avec elle un passé assez lourd.
On peut également constater qu'il s'agit d'un marchand ambulant, chose qu'elle ne remet pas en question.
Donc oui, de nombreuses preuves. Mais aucune concernant les actes dont elle est accusée. Certes elle a acheté sur notre marché, elle ne s'en cache pas. Mais où sont les preuves de la revente de ses marchandises sur ce marché. Je ne les vois point. Je vous accorde donc que vous nous avez fortement éclairé sur la nature de cette personne que je qualifierait de fort peu fréquentable, mais aucune preuve concernant les faits pour lesquels elle est aujourd'hui devant nous.

En conséquence, Xoran est reconnue innocent et laissé libre de se retiré dès à présent.

Pour valoir ce que de droit
fait ce samedi 7 juin 1456. [/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]