Selena... (anciennement Domy11)

Citation :

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice


Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Domy11

Procureur: Davidgradir
Juge: Paquerette


• Acte d'accusation

  Citation :

  *Le procureur se leva à l'arrivée du juge et commença l'acte d'accusation.*
  
  Votre honneur, dames et sires, nous sommes réunis dans l'affaire opposant sire Caesar à dame Domy11.
  
  Nous rappelons avant d'entamer les faits et entraves au droit, que le prévenu peut faire appel à un avocat du barreau de notre province pour le représenter.En s'adressant à son bâtonnier Messire Genesys. http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=LCh3nFhVYNgobML4YKh5ibJEI
  
  ------------
  
  Mais continuons. Devant nous sire Caesar habitant de notre province fut victime d'un vol! Oui un vol!
  Voici preuve du vol!
  https://2img.net/r/ihimizer/img97/8010/2306.png
  
  Dame Domy11 doit savoir comme toute personne résidant ou de passage sur notre province que cette acte est interdit, considéré comme crime par notre droit, en référence aux article I.3 et I.5 plus précisément.
  
  Article 3. Du brigandage
  Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
  Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
  Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.
  
  Article 5. Du vol
  Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
  Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
  Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.
  
  
  
  si votre vie ne se résulte qu'a de salles larcins, pouvez vous au moins laver votre honneur? J'aimerai connaitre ce qui se trame, dans ce comportement.
  
  *Le Procureur se rassit*

  
  
• Premiére plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Réquisitoire de l'accusation

  Citation :

  *Le procureur arriva avait un visage fermé et il s'adressa à la cour.*
  
  Votre honneur! je dois vous avouer qu'il m'est aucunement pour ma part surprenant de ne pas voir la prévenue venir ici s'expliquer des faits qui lui sont reprochés.
  
  Ayant constaté un irrespect envers la cour autant qu'envers le droit de notre province, la procure demande:
  
  -Remboursement total de la victime même si nous pensons que cela ne soit pas le cas, nous réclamons si cela ne se fait pas.
  
  -Peine de prison de 3 jours
  -Amende de 50 écus
  
  Qu'il soit nous le souhaitons maintenant reconnu après les preuves et comportement du prévenu Domy11 coupable.
  
  *Greffe:Fait le XIX du mois de Juillet de l'an mil quatre cent huit*

  
  
• Derniére plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Témoin n°1 de l'accusation "Caesar"

  Citation :

  *Caesar écouta l'acte d'accusation que le procureur dit. Une fois à son tour de parler il se leva et salua le juge.*
  
  Monsieur le Juge.
  
  Donc voilà, comme la dit Monsieur le Procureur et le sergent de police Naw, alors que je me rendais à Saint Bertrand des Comminges un groupe de deux femmes m'ont tendue une embuscade et profitant de mon état d'ivresse, s'on parvenue à me vole ma maigre bourse et on même été jusqu'à me voler mon sac de mais...
  
  J'ai donc directement porté plainte quand je suis arrivé à SBC et je remercie de l'efficacité du système judiciaire.
  
  J'espère que justice sera faite pour que d'autre voyageur comme moi ne se fasse plus racketter comme ça!
  
  *Il salua le juge et retourna s'assoir*

• Témoin n°2 de l'accusation "Naw"

  Citation :

  Bonjour monsieur le procureur, Messire Caesar s'est
  présenté à la mairie pour parler à notre maire de l'aaccident qui lui est arrivé sur la route vers St bertrand, le maire lui a proposé d'aller à la police et là j'ai élaboré un dossier en notant sa plainte. Il m'a raconté qu'il a été racketé par deux femmes dont l'une est Myrandha.
  ces deux femmes l'on agréssé et volé tout ce qu'il possédait à savoir 1 sac de mais et 23,66 écus. La victime nous présente des preuves évidentes de cette agression.

  
  
• Verdict

  Citation :

  *La juge Paquerette toussota puis leva la tête pour donner son jugement.*
  
  Cette affaire est très claire. Nous voilà face à 2 femmes qui ne veulent pas prendre la peine de gagner leur pain et préfère brigander aux abords de nos villages. Nous ne voulons pas de cela dans le comté. Les 2 voleuses n�ayant pas daigné se présenter pour éventuellement se défendre, je crois la victime et son témoin.
  Je suivrais donc le réquisitoire de notre procureur et je condamne fermement Dame Domy11 :
  - d�une part à rembourser la victime, Messire Caesar, en partageant avec sa complice. La prévenue devra donc, pour sa part, rendre à Messire Caesar la somme de 12 écus et 1 sac de maïs (non partageable)
  - d�autre part à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ce qui, je l�espère, lui permettra de réfléchir à sa vie malhonnête.
  
  Les gardes ayant vérifié à l�incarcération de la prévenue, elle a sur elle de quoi payer le remboursement et l�amende.
  
  Ainsi le juge donna son verdict.
  
  Que ceci soit écrit et accomplit.
  
  Fait le Mardi 27 Juillet de l'an 1458, à Auch.
  
  La juge Paquerette se leva et s�adressa d�une voix forte aux gardes :*
  Qu�on l�emmène !
  
  Affaire suivante
  

Citation :

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice


Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Domy11

Procureur: Davidgradir
Juge: Paquerette, Strakastre


• Acte d'accusation

  Citation :

  *Le procureur arriva et commença l'acte d'accusation.*
  
  Votre honneur, noble cour. Nous sommes réunis ici dans l'affaire opposant dame ninon2 à dame Domy11.
  Avant de commencer nous rappelons au prévenu la liberté de faire appel à un avocat auprès du barreau de notre province ou en son bâtonnier messire Genesys.http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=vmmY700Begdv7TkuyUZG5Zv5g
  
  Tout d'abord nous devons rappelez à la cours le fait. Dame Ninon2 fut racketté sur le territoire de notre province entre la ville de Tarbes et Saint Bertrand des Comminges, par deux personnes dont une présente ici.
  
  voici pour preuve des méfaits votre honneur!
  https://2img.net/r/ihimizer/i/vl5809zo.png/
  
  Ainsi la perte fut de quelques écus et une hache. Dont voici l'inventaire fait par dame Ninon2avant de prendre cette route ou elle fut agressée.
  https://2img.net/r/ihimizer/i/ekuwnhq0.png/
  
  L'autorité publique par son accusation constate deux entraves au droit de notre province, en l'article I.3 et I.5 de notre codex.
  
  Article 3. Du brigandage
  Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
  
  Article 5. Du vol
  Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
  
  Votre honneur nous aimerions voir appliquer justice pour les victimes dans notre comté.
  
  *Le procureur se rassoit.*

  
  
• Premiére plaidoirie de la défense

  Citation :

  Elle était arrivée en hésitant à l'entrée de la salle...
  Heu.....
  "C'est bien là qu'on attend Dame Domy?"
  Son regard un peu hagard avait fait le tour des visages et elle s'était assise pour écouter ..
  
  Les accusations .....Les torts qu'elle avait soit disant.....
  Elle écoutait et la plupart des mots qui étaient dit lui semblaient concerner quelqu'un d'autre...
  Domy n'y comprenait en fait rien....
  
  Lorsque le silence s'installe et que les regards convergent vers elle,tout le monde semblant attendre une réponse de sa part,elle se lève et toussote,gènée:
  "Hum....Heu....Et bien....Me voici bien embêtée pour vous répondre Messires les juges ...
  En effet ,cette femme semble de bonne foi..."
  Elle détaille la femme qui vient de l'accuser:
  "Je suis néanmoins étonnée qu'elle ait pu me reconnaitre puisque nous ne nous étions jamais vue auparavant....Et je n'ai aucun souvenir pour ma part de l'avoir jamais vue.."
  Regardant le public ,Domy avance un peu :
  "Faut que j'vous explique....
  Y'a quelques temps...Hum.....Mon époux a quitté le domicile conjugal brusquement.....
  ça m'a fichu un coup.....
  En fait juste après ...Le lendemain...Une amie m'a proposé de faire un tour pour me changer les idées....Suis partie avec elle...Mais j'ai ...Un trou noir...Je vous jure...Je me souviens plus ni de où on a été ni ce qu'on a fait.....Rien...."
  
  Elle fait le tour de l'assemblée de son regard vert un peu perdu
  "Je sais que c'est difficile à croire mais.....C'est la vérité vraie..."
  Regarde celle qui l'accuse bien en face:
  "Me souviens pas de vous...Du tout...Pis d'abord vous parlez d'une Hache....J'en ai pas..Elle devrait être dans mes affaires nan???j'en ai pas...Et suis pas plus riche qu'avant....Je comprends pas...Vraiment pas..."
  Puis semblant réaliser les derniers mots de la femme:
  "Une bande moi?????Une bande de brigands moi??????"

  
  
• Réquisitoire de l'accusation

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Derniére plaidoirie de la défense

  Citation :

  Ayant repris conscience depuis ce malheureux épisode où j'avais perdu l'esprit....Je me suis excusée auprès de Dame Ninon et lui ai rendu la hache que nous lui avions subtilisé dans un moment d'égarement.
  
  Elle a d'ailleurs retiré sa plainte auprès de vous,m'a t elle dit...
  
  Je suis vraiment désolée du dérangement occasionné icelieu...

  
  
• Témoin n°1 de la défense "Ninon2"

  Citation :

  Ninon reviens as la barre:
  messieurs mesdames les juges et jurées il est vraie que madame domy11 as je pense perdus pour un temps la raison je l ai donc rencontre en taverne ou après discutions elle m as rendu ma hache quelle m avais dérobé.
  je tiens as dire ici devant vous que je retire ma plainte contre domy11 qui en effet as été très honnête et m as rendu mon bien le plus précieux .
  d autre part je tiens aussi as dire as la cour et aux jurées que j ai été graciée et dédommage de 50 écu dans l affaire du mandat de Tarbes même si je reste coupable en tableau d affichage !!!!!!!
  Ninon se retire salut très poliment et va s assoir.

  
  
• Témoin n°1 de l'accusation "Ninon2"

  Citation :

  Ninon entre dans le tribunal salut les juges et jures:
  voila en quelque mots se qu il m est arrive .
  en effet vous avez bien tous vus que j étais condamnée as rendre mon mandat sous peine de me faire tue voir affaire Ninon contre Tarbes .
  donc je me suis exécute et comme je l avais dis dans ma plaidoirie j avais très peur de me faire brigande .
  c est bien se qui m est arrive en allant rendre mon mandat as Tarbes en effet deux femmes m on moleste et pris mes écu et ma hache .
  en effet ses deux femme dame Myrandha et dame Domy11 qui n en sont pas as leur première condamnation m on lâchement brigande as deux contre une c est facile et franchement lâche de leur part .
  j ai donc portez plainte contre ses individus apportant la preuve se leur méfaits .
  je demande la plus sévère peine contre ses femmes sans scrupule qui de oui dire serrais en plus les membres d une bande organisée de brigands.
  Ninon retourne s assoir attendant la suite calmement.

• Témoin n°2 de l'accusation "Naw"

  Citation :

  Naw avança vers le juge et commença sa plaidoirie:
  bonjour Madame le juge!
  Dame Ninon s'est présenté à la poste de police pour porter plainte contre Dame Domy11.
  Dame Ninon m'a raconté qu'elle a été racketé par Dame Domy11 qui lui a volé environ 40 ecu et une hache.
  Elle a apporté des preuves évidentes de ses dires ce qui m'a aidé à élaborer un dossier complet de cette affaire et le faire monter au procureur.
  
  J'espère que justice sera faite pour que d'autre voyageur ne seront plus agressés sur nos terres.
  
  *Elle salua le juge et retourna s'assoir*

  
  
• Verdict

  Citation :

  Nous, Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre, en notre qualité de Juge d'Armagnac et de Comminges, au nom de Sa Grandeur Domn Wevarine, Régent d'Armagnac et de Comminges,
  
  Rendons notre verdict, en ce jour du Treizième de Septembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Huit :
  
  Après étude de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires :
  
  Attendu que la culpabilité de l'accusée ne souffre aucune équivoque,
  Attendu que l'accusée était réputée, au moment du rendu de ce verdict, apte à prendre connaissance de la sentence à suivre, et de s'y conformer,
  
  Nous reconnaissons l'accusée Domy11 coupable de Trouble à l'Ordre Public.
  
  Considérant que tout acte de brigandage sur les terres d'Armagnac et de Comminges ne saurait demeurer sans suite,
  Considérant néanmoins la démarche de restitution de l'accusée Domy11, et de l'abandon de la plainte de la victime,
  
  Nous condamnons l'accusée Domy11 :
  
  + au remboursement des frais de justice, à hauteur de 3,00 écus ;
  
  + à des excuses publiques à l'attention de Dame Ninon2, affichées en Salle d'Audiences d'Armagnac et de Comminges, en gargote.
  
  Toute dérogation/défection aux présentes dispositions entrainera le retour de l'accusée Domy11 devant le Tribunal d'Armagnac et de Comminges, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public aggravé, pour non respect du verdict rendu dans la présente affaire.
  
  Nous avertissons néanmoins l'accusée que la présente sentence s'inscrit en première instance dans un but utile à la communauté des sujets d'Armagnac et de Comminges.
  Toutefois, s'il s'avérait qu'à l'avenir, le présent tribunal devait à nouveau statuer sur une affaire concernant l'accusée, la sentence appliquée ne serait que plus répressive.
  
  Qu'il en soit ainsi fait.

A noter que Domy11 se fait maintenant appelée : Selena...