Ninon2

Invité

Citation :

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Ninon2

Procureur: Capoune
Juge: Bichancourt, Bathylde

Acte d'accusation

Citation :

Le Procureur s'avança à nouveau dans la salle d'audience avec un dossier qui nécessite une attention particulière, vu qu'il était traité selon l'entente des Pyrénées dont l'Armagnac, tout comme le Comté de Béarn, était partie prenante de cette alliance du Sud.

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Votre Honneur
Aujourd'hui, je vois le fruit du labeur de la diplomatie en déposant devant vous un dossier qui me provient de mon confrère, le procureur du Béarn, de part l'entente des Pyrénées dont nos 2 comtés sont pleinement signataire.

Je vous présente donc le dossier, la procure plaidera et fera recommandation sur sentence lors du réquisitoire.

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Puis, déposa le dossier au greffier pour que la cour en prenne officiellement connaissance:

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Votre honneur,

Nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, en ce quatorzième jour du mois de juin mil quatre cent cinquante huit, accusons Dame Ninon2 de Trouble à l'Ordre Public pour non restitution de mandat, la victime étant la municipalité de Tarbes.

Dame Ninon. Malgré le courrier de messire _nataku_, maire de Tarbes, qui vous demande expressément de rendre votre mandat, vous n'avez pas jugé bon d'obtempérer.
Vous avez même répondu en provoquant le maire. Je vous cite: « j en ai rien as faire mes moi cher qui tu veux en prose sa m est égale » .

Sachant que nul n'est censé ignorer la loi, vous avez enfreint le Coutumier du Béarn, qui dit:

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1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

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4) Du trouble à l&#65533;ordre public
Constitue un acte de trouble à l&#65533;ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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Pour information, votre mandat, qui vous avait été remis par messire Satolas le 5 Avril 1458, contient selon nos dernières informations: 31 écus, deux miches de pain et un poisson.

Je vous signale dès à présent que si le mandat est rendu avant la fin du procès, je demanderai au juge l'abandon des poursuites et donc votre relaxe.

Je rappelle à l'accusée qu'elle bénéficie du droit d'être représentée par un avocat. Elle en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

Merci.
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

Ninon entre dans le tribunal salut le juge et le jure :
messire me voila ici condamnée comme une voleuse moi qui est travaille as perte pour cette ville de Tarbes en effet de nombreux voyages MA que j ai effectue on enrichis cette ville sans compte ceux que j ai fais pour le bearn en tend que MA comtale.
si je suis accuse j aimerais que sire nataku mettre tous les gents qui n on pas rendus leur mandat au tribunal et je demande preuve de toute les accusation en effet il y as des mandats qui traine depuis plus de 2 ans en mairie et la on ne met personne au tribunal.
sachez juste une chose mesdames et messieurs les juge et jure je ne suis pas une voleuse mais une concitoyenne honnête un mandat n est pas vital pour un village je sais tres bien que le maire peu en edites autand qu il veux .
se qui gène sire nataku c est que je ne désir plus habite le village et soit j ai garde mon mandat mais pour transfère mes écu de la vente de mon champ des que j aurais aménagé as sbc je le rendrais bien sur puisque je vais travaille avec sire el-lovo maire de sbc en effet je vais reprendre mes activité de MA donc je devrais bien rendre se mandat je demandais juste un peu de temps .
je suis encore surpris que vous aillez as perdre votre temps avec des broutille comme sa je pense que la justice as bien autre chose as faire que d épuisé ses efforts sur un prose de broutille je pense qu il s agit plus d une vengeance personnel que d un vraie acte de trouble as l ordre public je comprend que nataku sois vexe mais de la as se présente ici pour se genre d affaire remet en doute sa capacité as tenir un village correctement si il n arrive pas as se faire écouté je n ai pas as paye pour une faiblesse de caractère .
très cordialement ninon2 ex MA du bearn.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

>>>>> Votre honneur,

Avant de débuter mon réquisitoire, j'aimerais apporter devant ce tribunal le témoignage du maire de Tarbes, messire _nataku_ :

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« Certes il y a des personnes qui n'ont pas été emmenées au tribunal pour ne pas avoir rendu de mandat mais cela pour plusieurs raisons. Soit elles sont en retraite, soit elles sont en dehors de l'entente pyrénéenne donc plutôt difficile à mettre en procès... Pour Monseigneur Bushiro le mandat n'est pas arrivé à terme, et concernant Cissy37 elle m'a demandé plus de temps car son bouclier a été brisé. Or ce que je reproche ici à Dame Ninon2 c'est de n'avoir pas rendu le mandat lorsque je lui ai demandé gentiment, ni même d'avoir cherché à trouver un arrangement à l'amiable. J'ai donc du engager une procédure contre elle puisqu'elle ne voulait rien entendre et sa seule réponse fut une provocation dont voici l'intégralité "be voyons en plus tu veux mes pains mdr . fais se que tu veux j en ai rien as faire mes moi cher qui tu veux en prose sa m est égale . Ninon. ps: demain je serrais plus as trabes mdr ." . Comprenez alors que je poursuive la procédure. De plus, elle disait "mériter" ce mandat et qu'elle ne le rendrait que si l'ancien maire lui présentait ses excuses, comme quoi elle se contredit puisque maintenant elle dit qu'elle en avait besoin pour déménager et qu'elle l'aurait rendu après. Je tiens aussi à préciser que pour moi gérer un village ce n'est pas que s'occuper de décrets ou de vérifier que le marché soit bien fourni, mais c'est aussi, quand il le faut, entamer des procédures judiciaires. Et que, si j'ai décidé d'entamer cette procédure c'est pour récupérer ce qui doit revenir de droit à la mairie et que par conséquent l'éventuel faiblesse dont j'aurais pu faire preuve aurait été de la laisser faire comme bon lui semblait. »
***********

Tout d'abord, j'aimerais rappeler à l'accusée que le détournement de mandat est passible de la peine de mort, comme spécifié sur tout mandat, comtal ou municipal.

Ensuite, et si vous n'êtes pas une voleuse, pourquoi ne pas avoir rendu le mandat lorsque son légitime propriétaire vous l'a réclamé? Si vous voulez nous prouver votre bonne foi, rendez ce mandat sur le champ, et tout rentrera dans l'ordre.

Pour moi, le détournement d'un mandat municipal est loin d'être une broutille, c'est plutôt une tentative de déstabilisation de l'économie municipale, tout du moins dans ce cas précis.

Je demande donc que soit requis contre l'accusée l'obligation de rendre le mandat qu'elle a actuellement en possession, ainsi qu'une peine d'une journée de prison et de 50 écus d'amende.

*Se tournant vers l'accusée*

Je rappelle une nouvelle fois que si vous rendez votre mandat séance tenante, vous serez relaxée.

Merci votre honneur. <<<<<<
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

Ninon entre as nouveau dans le tribunal:
je pense que vous n avez pas encore compris je suis actuellement as sbc donc je ne peu pas rendre se mandat de suite je le ferrais bien sur puisque l on me menace de mort !!!!!
chose qui me semble dure et injustifié.
quand as sire nataku je l invite as donne des explication quand as mes dires vous n avez pas l autre version des fais et encore moi les paroles qu il m as dis .
je vais faire le nécessaire afin de vous rendre se mandat je trouve cette affaire ridicule .
je ferrais le nécessaire aussi affin de savoir comment son géré les mandat de Tarbes rien est claire on s attaque as une MA qui as fais gagne énormément d argent as cette ville et pas lui en faire perdre !!!!!!
laissez moi le temps de revenir as Tarbes j ai pas envie de me faire brigande pour un mandat vide et sans valeur qui étais je vous le rappel un salaire que j attendais depuis très longtemps pour mes voyages et je vous invite aussi as voir se qu il y avais dedans que du pain mon salaire donc je n ai vole personne .
Ninon regarde encore les juges et jures va s assoir et reste calme devant tend de violence envers elle.
Verdict

Citation :

Prévenue, levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté d�Armagnac et de Comminges à Dame Ninon2.

Attendu que la prévenue à enfreint le Coutumier du Béarn,
Vu les accords diplomatiques liens le Béarn et l�Armagnac-Comminges,

Nous déclarons la nommée Ninon2 coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par la Comtesse Altania, nous vous condamnons à une amende de trente (30) écus, à deux (2) jours de prison et nous ordonnons la restitution du mandat municipal à la mairie de Tarbes et ce sous quinze (15) jours.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Auch, le 13 juillet 1458,
Bathylde de La Croix de Bramafan,
Juge du Comté d�Armagnac-Comminges.