Nicolax3

Invité

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Haute Trahison"

Nom de l'accusé: Nicolax3

Procureur: Altania
Juge: Firielle

Acte d'accusation

Citation :

* Tentativé de prise de mairie, fait trés assez grave... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 22éme de Mars 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Nicolax3. Il est convoqué en ce jour pour tentative de prise de mairie, avec comme Chef d'Accusation Haute Trahison.

Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Nicolax3. Habitant de notre Comté, plus précisément d'Auch, Paysan, il ne posséde rien.

L'homme s'est révolté dans la nuit du 21 au 22 Mars 1458 contre la Mairie d'Auch comme l'atteste ce qui suit:
22-03-2010 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Nicolax3 parmi les assaillants.

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Batonnier: Messire Genesys.

Messire Nicolax3, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
- Haute Trahison: Se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Duché (membres du conseil ducal et maires).
- Trahison: Se définit comme tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions.
- Article 1. De la révolte: Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Château Comtal d'Auch ou une Mairie du Comté d'Armagnac et de Comminges. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil Comtal et les attaques contre le Comté par la Pairie, par un texte scellé.

Voici la preuve de l'acte:
https://2img.net/r/ihimizer/img44/2310/nicolax3.jpg

Messire Nicolax3, qu'avez vous a dire pour votre défense ?
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

Pas grand chose a dire juste que Altania a été plus forte que moi pour se révolter.

Pour moi c'est elle qui a le plus enfrain la loi mais bon j'ai pas envie de vous donner des cours pour que vous appreniez votre travail.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

* Réponse des plus évidentes... *

Messire, la Révolte que j'ai effectuée était sous accord du Comté et cela n'a aucun rapport avec votre révolte. Vous vous êtes révolté et vous trouvez que cela a dire ? Vous essayez même pas de vous défendre...

* Se tournant vers le Juge... *

Votre honneur, je requiert une amende de 3 écus pour frais de dossiers ainsi qu'une peine de travail d'intéret général de 15 jours consécutifs à la mine aprés avoir effectué un jour en prison.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

*Nicolax se lève et se tourne vers dame Altania*

Dame Altania...je pense que quelle que soit la chose que je prononcerai pour ma défense mon cas ne s'arrangera pas. Je sais tres bien ce que j'ai fait et peu après cet acte j'ai reconnu que c'était une erreur.

La révolte que vos avez effectué est sous accord du comté mais pas sous celle du roi.

*Nicolax se rassoie*
Verdict

Citation :

Nous Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges, dans l�affaire opposant NicolaX3 au Comté d�Armagnac, nous déclarons le prévenu coupable de Haute Trahison.

Considérant qu�au vu des preuves et de l�aveu du prévenu, il y a bien eu révolte.

Considérant qu�aux termes de l�article 1 relatif à la révolte du Codex d�Armagnac et à la définition de la Haute Trahison ; qu�ainsi le prévenu est reconnu coupable de Haute Trahison.

Considérant que l�individu a agit seul et n�a pas porter si grande atteinte que ça aux institutions Comtales ; qu�ainsi nous allons faire preuve de clémence.

Apprenez Messire que la révolte de Dame Altania était légitime et approuvée par le Conseil Comtal, nul besoin de l�accord du Roy.

Le prévenu est condamné à :

-3 écus d�amende pour l�infraction
-15 jours de travaux à la mine à exécuter sous les 30 jours suivant le verdict. La preuve devra être remise au procureur sous peine d�un autre procès pour récidive.

Ce verdict est susceptible de recours devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

L�audience est levée.

Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges
Le 27 mars 1458.