Jeans

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice


Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Jeans

Procureur: Altania
Juge: Firielle


• Acte d'accusation

  Citation :

  * Des procés, toujours des procés... *
  
  Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 28éme de Février 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Jeans. Il est convoqué en ce jour pour esclavagisme, avec comme Chef d'Accusation Esclavagisme.
  
  Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Jeans. Habitant de notre Comté, plus précisément de Saint Bertrand de Comminges, Paysan, il posséde un champ de blé.
  
  L'officier ayant traité ce dossier est le Lieutenant de Police Nael35. Elle sera appeler comme témoin de l'accusation.
  
  L'homme emploi sans tenir compte des lois en vigueur. Voyez par vous-même:
  - 23/02 17:23 : Jeans embauche Huart pour 15,00 écus
  
  Il s'agit de son champ de blé. Des courriers seront envoyés mais resteront sans réponse.
  
  Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
  Les avocats sont : Sieur Genesys et Dame Annakronic.
  
  Messire Jeans, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
  - Article 1. De l�esclavagisme: Se définit comme l�embauche d�un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
  - Le salaire pour une embauche dans un champ de céréales ou une tonte de moutons ne saurait être inférieur à 17 écus, libre à l�employeur d�adapter cette somme à la hausse et de fixer le niveau des caractéristiques souhaitées.
  
  Les témoignages valent plus que des preuves, ce que vous aurez bien sûr.
  
  Messire Jeans, qu'avez vous a dire pour votre défense ?

  
  
• Premiére plaidoirie de la défense

  Citation :

  tout d'abord bonjour alors le problème c'est que la première fois je n'est pas vu le salaire minimum et la 2ème fois c'est vrai que je n'aurai pas du le faire mais je vient de rentrer et je vois que j'ai recu une lettre qui me disait que je devais rembourser l'accusé avant 3 jours mais le problème c'est que je n'était pas la mais je suis d'accord de le remboursé mais pas avant 1 semaine car demain j'ai une visite d'usine en chine donc pas possible d e me connecter mais en rentrant donc samedi-dimanche

  
  
• Réquisitoire de l'accusation

  Citation :

  (Attention a ne pas confondre le rp du hrp, le fait que l'on soit en déplacement n'est pas excusable en rp... Aprés je suis prête a l'accepter si c'est vrai.)
  
  Votre honneur, étant donné qu'il reconnait ses actes, je requiert une amende de 3 écus au titre de frais de dossier et le remboursement de la victime sous 5 jours. Si la victime ne peut ou ne désire pas être remboursée, je demande a ce que le remboursement ce fasse auprés de la mairie.

  
  
• Derniére plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

• Témoin n°1 de la défense "Huart"

  Citation :

  Votre honneur, je me présente. Huart habitant de Muret actuellement en voyage à SBC pour des raisons privées. J'ai effectivement été embauché il y a de ça quelques jours par messire Jeans ici présent. Une faute d'inattention de ma part m'a fait postuler à cette offre. J'ai donc ma part de responsabilité.
  
  Je pense qu'un simple rappel à l'ordre de ce brave messire devrait suffire, sans vous dicter votre travail bien sur. Il ne s'agit pas d'une faute considérable, et elle ne m'a pas été préjudiciable, c'est pour cette raison que je demande le relaxe de l'accusé, étant moi même la victime (c'est pas beau ça ?).
  
  Merci de votre attention,
  Huart

• Témoin n°1 de l'accusation "Nael35"

  Citation :

  Votre honneur , Dame le procureur bonjour
  Je suis nael35 Lieutenant a st bertrand de comminge
  La sieurici présente a effectivement embaucher le dame Zakirielle a un salaire de 12 écus se qui est contraire a la grille de salaire comtal qui est en vigueur depuis plus d'un mois a présent
  J'ai écrit de suite au prévenu mais n'ai jamais reçus aucune réponse
  Voila le pourquoi de sa présence en ces lieux .
  Je tien a vous signalez que c'est la seconde foi et se en 2 jours que le prévenu embauche a prix contraire
  Et qu'a chaque fois j'ai écrit au prévenu pour l'avertir de son erreur et ainsi lui signaler la grille en cours en notre comté
  Voici d'ailleurs copie de se courrier
  Bonjour sieur Jeans
  
  Vous avez embauché ce jour Huart à un salaire de 15 écus, en contradiction avec le salaire minimum fixé à la mairie , qui préconisent un salaire de 15 écus sans caractéristique ou 17 écus minimum pour caractéristique ou culture de céréales .
  Je suppose que cette embauche n�est qu�une erreur lors de la saisie du salaire. Pour rétablir cette erreur, contactez le plus rapidement possible votre employé , afin de trouver un arrangement pour lui rembourser la différence.
  Mettez vous d�accord avec lui sur un produit qu�il vous vendra sur le marché majoré de 1 écu(s).
  Par exemple, vous pouvez lui acheter une miche de pain à 7.10 écus qu'il aura préalablement acheté6.10 écus.
  Si toutefois un tel arrangement n�était pas trouvé sous 3 jours soit au soir du 26, je vous rappelle que vous seriez susceptible d�être accusé d'esclavagisme, selon les instances du Royaume. Si au contraire un arrangement est trouvé, ce que je souhaite, il ne sera évidemment rien retenu contre vous. Je vous prie de bien vouloir me tenir informé de cet arrangement afin que je puisse classer l�affaire.
  
  Dans l'attente d'une réponse favorable je l�espère, je vous remercie d�avance pour ces démarches.
  
  Nael35 Lieutenant de Saint Bertrand de comminge
  
  
  C'est tout se que j'ai a dire et vous remercie de m'avoir écouté

  
  
• Verdict

  Citation :

  *Oyé Oyé gentes dames et messires du peuple d�Armagnac, la belle juge, la belle Firielle va rendre verdict*
  
  L�audience est ouverte ! Tout le monde debout pour saluer l�éminente magistrate *Trompette*
  
  *Firielle prend place*
  
  Asseyez-vous, je vous prie.
  
  *La blonde fit lecture du dossier*
  
  Bon et bien l�affaire est claire et me rappelle de vagues souvenirs récents, nous sommes face à un esclavagisme flagrant, l�auteur reconnait ses actes sans qu�il y ait donc besoin d�examiner les autres moyens de l�acte d�accusation.
  
  La procure réclame 3 écus d�amende pour frais de dossier et le remboursement de la victime.
  
  Nous avons cédé au précédent procès, mais cette fois ci nous appliquons une peine tout autre.
  
  Le prévenu est donc coupable d�esclavagisme et est condamné :
  - Remboursement de la victime sous 5 jours selon l�article 1 du Codex, donc si je compte bien ça fait 2 écus.
  - Nous ajoutons un jour de prison pour récidive, et oui cela ne nous a pas échappé.
  
  L�audience est levée.
  
  Un appel est possible devant la Cour d�Appel du Royaume de France, les gens les plus sérieux au niveau de la justice dans toute la France.
  
  Firielle, juge d�armagnac et des comminges
  Le 10 mars 1458

A noter qu'IG, on peut apercevoir ceci:

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 100 écus.

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