Elfenoire

Invité

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Escroquerie"

Nom de l'accusé: Elfenoire

Procureur: Mairie de Lectoure
Juge: Firielle

Acte d'accusation

Citation :

Dame Elfenoire s'est dissimulée dans le village pour acheter 18stères de bois alors que la loi de Lectoure précise clairement que le bois mis en vente par la mairie est réservé aux artisans du village
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

*Se rend a la barre pour s'expliquer*
Monsieur le juge , je suis tres surprise de cette mise en proces. En effet aucune preuve n'est presenté, aucune d
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge, je suis tres etonnee de cette accusation, en effet aucune preuve n�est fournie. Aucune date des faits , rien.
De plus aucune lettre de conciliation ou avertissement ne m�a été envoyée . Ce maire me semble particulierement incompetent en matiere d�accusation et de mise en proces.

Il y a des defaults de procedures en pagailles et aucune preuve de fournies.

Je demande pour moi la relaxe pure et simple. Je pense que vous avez assez d�experience pour vous rendre compte que cette affaire me donnera raison en cours d�appel si je suis obligée d�y aller.

J attends avec impatience votre verdict.

*Repartit s�asseoir tranquillement, en jetant une oellaide moqueuse au maire *
Verdict

Citation :

Nous, Firielle Juge d'Armagnac et des Comminges, dans l'affaire opposant Sieur Elfenoire à la ville de Lectoure, déclarons le prévenu non coupable.

Nous justifions notre décision quand au contenu de l'acte d'accusation, il n'y a aucune forme.
C'est donc pour vice de forme que nous déboutons le maire de Lectoure de sa mise en accusation.

Vous pouvez faire appel de la décision devant la Cour d'Appel du Royaume.

L'audience est levée.

Firielle, juge d'Armagnac et des Comminges
Le 8 février 1458.