Attila_3

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Escroquerie"

Nom de l'accusé: Attila_3

Procureur: Altania
Juge: Firielle[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]* Procés pour spéculation, quelquechose de difficile a déceler... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 15éme de Février 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Attila_3. Il est convoqué en ce jour pour spéculation, avec comme Chef d'Accusation Escroquerie.

Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Attila_3. Habitant de notre Comté, plus précisément d'Eauze, Notable, il posséde deux champs de blé et une boulangerie.

La Justice reproche a ce Messire d'avoir spéculer.

L'officier ayant traité ce dossier est le Sous-Lieutenant Caniche17. Un témoin était présent: Messire Antoineleroy. Ils seront tout deux appeler comme témoin de l'accusation.

L'homme a acheter du pain à 6,10 écus et en revend a 6,30 écus. Ceci est inacceptable et interdit par la loi !

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont : Sieur Genesys et Dame Annakronic.

Messire Attila_3, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
- Article 1. De l’escroquerie: Se définit comme le fait de vendre ou d'acheter des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté.
- Article 3. De la spéculation: Se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise ou un bien immobilier pour la revendre plus cher sur le même marché.

Voici ensuite la preuve:
http://img186.imageshack.us/img186/1003/attila32.jpg

Les témoignages valent plus que des preuves, ce que vous aurez bien sûr.

Messire Attila_3, qu'avez vous a dire pour votre défense ?[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]Votre honneur, gentes dame, messires,
Je vais faire le plus simple possible. Je reconnais avoir acheté 20 miches de pain à 6,10 écus pièce pour les revendre à 6,30 écus pièce. Je pensais que cela était autorisé à condition de rester sous le prix limite des 6,40 écus pièce. D'où ma grande surprise de recevoir un message de la police m'indiquant qu'une accusation de spéculation avait été portée contre moi. J'ai alors immédiatement exécuté les ordres de la police, à savoir remettre les 20 miches de pain en vente à 6,10 écus pièce et racheter à 6,30 écus la miche de pain achetée par la police durant son enquête.
J'ai alors pris un peu de temps pour parcourir le forum, ce que je n'avais jamais fait par manque de temps IRL. Nul n'est censé ignorer la loi, pouvez-vous me dire.
Je reconnais que c'était mon cas.
Je m'en remet à la justice du comté pour cette affaire et je présente toutes mes excuses à tous mes concitoyens qui n'ont pas pu bénéficier des miches de pain à 6,10 écus pièce pendant plusieurs heures.
Respectueusement
Attila[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]* En l'écoutant, elle sourit... *

Bien ! Vous reconnaissez donc les faits. Que demandez de plus ?

Pourquoi ne pas vouloir éviter le procés alors ?

* Se tournant vers le Juge... *

Votre honneur, il a avouer les faits. Pour ceci, je requiert une amende sur la somme globale spéculé, ainsi que 3 écus supplémentaires pour frais de dossiers.

Je vous laisse seule juge et m'en remet a votre verdict.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]Votre honneur,
Je me suis permis de retourner voir l'article de loi correspondant à ce qui m'est reproché. Je le cite ci-dessous :
"Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge."
J'ai reconnu la spéculation mais pour la revente, je n'ai pas excédé le prix de vente maximum de 6,40 écus pièce.
Je n'ai pas cherché à monopoliser le marché. En effet, si telle avait été mon intention, j'aurais aussi acheté les miches de pain vendues à 6,35 écus pièce pour tout revendre à 6,40 écus pièce.
De plus, la dernière partie de l'article de loi concerné commence par "et" et non par "ou"("et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge."). Il aurait donc fallu que soient présentes à la fois la faute de revente au-dessus du prix de 6,40 écus pièce ainsi que la tentative de monopoliser le marché. Finalement, selon ce texte de loi, je suis coupable d'une simple spéculation et non de spéculation abusive.
Je demande donc la relaxe.
Respectueusement[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Caniche17"[/u][quote]votre honneur,
vendredi 12 fevrier 1458 etant dans mes
bureaux messire Antoineleroy ma informé
qu'il avait vendu des sac bles à
messire attila_3 ( à 6.10 le sac)
ce dernier n'étant pas meunier j'ai
donc décidé de faire une enquête.
je lui es donc acheté via mon mandat
un sac de blé à 6.30 écus. pour moi
il y avait sepculation je l'ai donc
averti que j'ouvrai un dossier à son
encontre.[/quote]
[*][u]Témoin n°2 de l'accusation "Antoineleroy"[/u][quote]*Lorsqu'il fut appelé à la barre, le Vicomte prit le chemin jusqu'à cette dernière puis salua l'assemblée*

Votre Honneur, Dame la Procureur...

*Son regard fixa ensuite l'accusé*

Comme chaque jour j'ai vendu sur le marché municipal mes miches de pain, étant boulanger, à 6,10 écus. En peux de temps cet homme m'a acheté 20 miches... Vous vous rendez compte?
Fortement remonté contre cette personne enlevant de la bouche des nécessiteux leur pain quotidien, j'ai été vérifier auprès de la Mairie et des services de l'ordre qui elle était. C'est là que j'ai appris qu'il était boulanger!

*Sa voix se faisait plus forte*

Cet énergumène a non seulement acheté à outrance des miches de pain à bas prix pour nos pauvres concitoyens mais s'est en plus engraissé sur leurs dos!

Je vous demande une grosse peine pour spéculation votre Honneur, de quoi montrer à cet enfant du Diable qu'il y a un honneur à avoir dans la vie et qu'on ne se fait pas des valseuses en or sur la pauvreté et la misère des autres...

*Le Chancelier maugréa puis salua la juge et la procure avant de retourner s'asseoir*[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Nous, Firielle, juge d'Armagnac et des Comminges, dans l'affaire opposant Attila_3 au Comté d'Armagnac et des Comminges, déclarons le prévenu coupable d'escroquerie.

Considérant les achats faits par Messire Attila_3 pour revendre plus cher, et ceci sur le même marché. Faits prouvés par témoignage.

Au visa de l'article 1 et 3 cités par le procureur.

Déclarons le prévenu coupable d'une escroquerie de spéculation et le condamnons ainsi à une peine de:
-9 écus d'amende (5 écus correspondant à l'infraction et 4 écus correspondant au montant du gain espéré par la spéculation)

L'audience est levée.

Vous pouvez faire appel du verdict devant la Cour d'Appel du Royaume.

Firielle, juge d'Armagnac et des Comminges.
Le 22 février de l'an 1458[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]