Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Korantin - Brigandage

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2 participants
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nouchka.
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nouchka.


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Date d'inscription : 13/04/2010

Korantin - Brigandage Empty
MessageSujet: Korantin - Brigandage   Korantin - Brigandage EmptyDim 2 Mai - 19:01

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Theudrik
Juge : Haverocq de marigny, dict Elra

Accusé : Korantin
Village d'origine : La Rochelle (Comté du Poitou)
Niveau et métier(s) : Paysan, 1 potager

Victimes :
- Adri82
Village d'origine : Bayonne (Duché de Gascogne)
Niveau et métier(s) : Paysan, 1 champ de maïs

- Altovis
Village d'origine : Angers (Duché d'Anjou)
Niveau et métier(s) : paysan, éleveur de vaches

Acte d'accusation : 16/01/1458
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation du sieur Korantin pour le chef d'inculpation de brigandage, délit qualifié de Trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 8 au 9 janvier 1458, sur la route entre Niort et La Rochelle, l'accusé a sans vergogne brigandé messire Adri82, s'emparant de la totalité de ses maigres biens, à savoir 3 écus, 3 miches et 3 légumes. L'accusé a récidivé sur la personne du sieur Altovis, dans la nuit du 11 au 12 janvier, lui dérobant une bourse de 100 écus, une carcasse de vache, un bouclier et un bâton.

Voici le dossier, Votre Honneur :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/brigandage-korantin-11-01-58-t10907.htm

Je rappelle à la Cour et surtout à l'accusé l'article II.4 de la coutume poitevine : :

*************************
Du trouble à l'ordre public

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique ici :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.
Témoignage d'Adri82 :
Citation :
bonjour messires les jurés et monsieur le juge,
je n'ai que deux chose a dire.la premiere est:cela amuse t'il monsieur de détrousser les passants? car je vois que nous sommes deux a c'etre fais détrousser. la seconde est que la justice suive son cour.
Témoignage d'Altovis :
Citation :
Je viens témoigner aujourd'hui car ce genre d'actes isolés mérite punition afin d'en empêcher la récidive !
Voyager permet d'étendre son ouverture d'esprit et fait murir. Peut être devrait il faire un tour des prisons du royaume... Après cet acte, je me retrouve fauché et sans bouclier ni baton...
je suis maintenant en bien mauvaise posture et souhaiterait vivement pouvoir récupérer tout ou partie de mes biens, une fois que l'accusé sera reconnu coupable... chose qui ne devrait faire aucun doute...
Réquisitoire :
Citation :
Votre Honneur,

Comme vous le constatez une fois de plus, le banc de l'accusé est vide. Lorsqu'il faut assumer ses actes, c'est le silence total ! Aussi ne m'attarderai-je pas ! Devant un tel mutisme et une telle absence de défense ou de remords, je requiers une peine de prison de deux jours et 5 écus d'amende pour frais de justice. Il serait bien également que le sieur Korantin rende le bouclier à messire Altovis, mais je ne pense pas qu'il ait assez de morale pour le faire.

Voilà, Votre Honneur
Enoncé du verdict
Citation :
*Le Juge regarde le dossier, faute de pouvoir regarder le prévenu*

Le brigand Korentin ne souhaite pas défendre sa cause de toute évidence.
Quoique...Au final cela aurait été peine perdue. En effet, le brigandage en terre poitevine ne saurait être toléré, quelle que soit la défense du prévenu, ce type d'acte scandalise les poitevins, car il speuvent en être victime mais aussi parceque cela nuit à la qualité d'accueil de notre terre.

Qu'on se le dise, le Poitou n'est pas un refuge pour brigands et vous allez l'apprendre à vos dépens malfrat Korentin.
Les coquins de votre espèce se doivent d'être punis...Et sévèrement.

Sieur Altovis, malheureusement, vous ne récupèrerez jamais votre dû. Vous devrez vous contenter de vous délecter de la juste punition que je vais infliger à ce gredin.

Vil Korentin,, pour les faits avérés qui vous sont reprochés et dont les preuves ne manquent guère, je vous condamne à nous laisser le contenu de votre maigre bourse, soit 37 écus. De toute évidence vous avez caché en quelque lieu le fruit de vos larcins.
Mais je ne saurai me contenter d'une si maigre peine pour le préjudice commis. Et pour que vous compreniez bien que nous ne saurions tolérer que vous détroussiez les voyageurs sur nos terres, je vous invite à mener une réflexion de fond sur votre comportement. Pour ce faire, ce tribunal va vous offrir l'occasion d'une réflexion et d'une méditation importante sur vos gestes en vous envoyant pour une durée de trois jours en nos geoles. Vous verrez, elles sont fraiches. Certes les repas y sont simples mais l'environnement y est dépaysant.

Fait à Poitiers
Le 28 janvier 1458
Haverocq Chénaneguène dit "Elra"
Juge du Poitou.
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Elhana
Parcheminier



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Points : 109
Date d'inscription : 30/04/2009

Korantin - Brigandage Empty
MessageSujet: Re: Korantin - Brigandage   Korantin - Brigandage EmptyDim 10 Oct - 20:38

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Korantin
Village d'origine : La Rochelle
Niveau et métier : Paysan possède deux Potagers

Acte d'accusation : Le 16 juin 1458

Citation :
Nous Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 16 juin 1458 accusons le sieur Korantin d'Esclavagisme sur la personne Alexey le 07 juin de cette année En effet il a embauché le malheureux à 12 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus dans ce cas.


Or selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

****************
L'accusé semble prétendre qu'il a fait une erreur et s'être arranger avec la victime ce dont je doute

---------------------------------------

Votre honneur voici le dossier :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagismekorantin06-06-1458-t11663.htm


*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.


Première plaidoirie de la défense:
Citation :
Si vous doutez tellement de ma parole sur le fait que j'ai imformé Alexey et que je lui est proposé un autre emploi de 26écus (deux emploi proposé ce jours à ce meme salaire pour aucunes caracteristique)

Je vous propose alors d'aller demander à cette meme personne ce qu'elle en dit et je trouve aussi minable de crée un procés alors qu'une simple question aurait pu etre posé!


Korantin


La défense a appelé Valgard à la barre, voici son témoignage
Citation :
Valgard s'avance d'un pas décidé à la barre, s'incline légèrement devant le juge et devant le procureur pour marquer le respect, puis se redresse et prend la parole.
Madame le juge, Madame le procureur, je suis très surpris de voir Messire Korantin sur le bans des accusés pour de l'esclavagisme.
J'ai été embauché par messire Korantin dans sa propriété où j'ai été très bien reçu dans de bonnes conditions de travail. De plus mon salaire de 26 écus prouve que messire Korantin regarde peu à la dépense mais plutôt à la satisfaction du travail bien fait.
C'est pour cela que je n'ai pu m'empêcher de venir témoigner de la large générosité de messire Korantin dans ses embauches.
Madame le Juge, Madame le procureur je vous présente mon plus honorable respect.

Valgard se redresse, claque des talons, fait un demi tour et se dirige vers la porte de sortie.


L'accusation a appelé Rouletabille à la barre, voici son témoignage:
Citation :
* Roul' arriva et apporta son témoignage aprés avoir écouté Korantin. *

Bonjour, je suis allé faire un tour du coté des offres de la mairie comme à mon habitude lorsque j'ai vu une offre très basse de 12 écus au lieu de 15 écus. Je m'empresse de contacter Korantin et à ce jour, je n'ai eu aucune réponse, l'offre a été prise par le malheureux Alexey. Ce n'est que qu'après une dizaine de jours que Messire korantin décide de répondre au Lieutenant Xedar, vous avez ici présent le courrier, ou l'on peut voir qu'il refuse de payer et accepte le procés, bizarre donc qu'il vienne donc ce plaindre du procés ouvert... Certes, je confirme que deux embauches on été faites pour 26 écus, mais la pauvre victime n'a pas pu prendre ces embauches et auncune preuve de vos dédommagement. Voila je vous laisse décider de son sort pour une personne déjà sanctionné pour brigandage.

* Merci de m'avoir écouté.*


L'accusation a appelé Xedar à la barre, voici son témoignage
Citation :
*xedar arriva au tribunal afin d'y déposer son témoignage.*

Bonjour,
Rouletabille, sergent de police à la Rochelle avait ouvert un dossier concernant une offre d'embauche du sieur pour 12 écus. Pensant que l'offre n'avait pas été prise, il a classé l'affaire. Or le lendemain, de mes yeux de lynx, j'ai pus voir caché sous d'autres papier la confirmation que Korantin avait embauché quelqu'un pour 12 écus. j'ai donc rouvert le dossier, je l'ai contacté à deux reprises afin de lui demander s'il pouvait payer l'amende. Il m'a répondu qu'il n'allait pas payer et donc qu'il voulait risquer le procès. Et c'est ce qui est arrivé.
Merci de m'avoir écouté.


La défense a appelé Alexey à la barre, voici son témoignage:
Citation :
Alexey approchant lentement, et après se racler la gorge a commencé sa déposition *
Votre Honneur, cette question est le résultat de coïncidences malheureuses, il est vrai que Sir Korantin a bénéficié de mes services en proposant un paiement de manière incorrecte, il est également vrai, cependant, qu'il a essayé de me charger de faire un autre emploi et l'augmentation de salaire de manière significative en incluant la part des salaires échec de la première affectation, mais malheureusement je ne pouvais pas travailler pour lui, perdant ainsi la possibilité de recevoir mon indemnité. Honnêtement, Votre Honneur, je ne sais pas si c'était volontaire ou le résultat d'une simple erreur ce cas, mais aujourd'hui, il n'en reste que le soussigné n'a pas encore eu l'occasion de recevoir un paiement approprié pour mes efforts.
Merci pour votre temps.
* Alexey est un arc rapide et remonte salon *


Réquisitoire de l'accusation :
Citation :
votre honneur

Le sieur Korantin ne ressemble pas à un esclavagiste ordinaire il faut bien l'avouer.Il a pu faire une erreur et il a tenté de la réparer .
Mais ce que je ne comprends pas c'est la raison pour laquelle il a préféré le procès plutôt que de s'arranger avec la maréchaussée .Je demande donc à son encontre une amende de 20 écus en espérant lui faire comprendre que prendre le risque d'un procès n'est jamais la meilleure solution.


Dernière plaidoirie de la défense:
Citation :
J'ai effectivement pris la décision de risquer un proces pour 3 raisons:
- payer 5 écus alors que l'on est non coupable est un vol.

- prendre le risque d'un proces n'est pas avoir un proces

- étant donner que je suis non coupable, pourquoi m'inquiété d'un proces?

Si vous trouvé absurde d'avoir crée ce proces c'est a vous qu'il faut en vouloir.
Je trouve tous de meme que 20 écus comme 1 écus sera bien de trop pour une personne qui paye plus que convenablement ses employés!
Cependant on peut sans probleme donner 20 écus à ses employés car on est encore gagnant!
un champ nous aportent 4 légumes, chaqun à 9,20 écus, donc au final, il nous raporte 36,8 écus,
en payant un employé à 20 écus pour un champ raporte donc 16,8 écus au propriétaire plus ce que le propriétaire a gagner durant cette journée donc un total de 31,8 écus en une journée!!!!!!!!

dire que 12 écus est de l'esclavagisme, je suis d'accord mais 15 est exactement pareil!


Le jugement a été rendu:

Enoncé du verdict:
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Citation :
[le juge Oane entra dans la salle et attend que tous se lèvent puis déclare de sa voix haute et claire]

Attendu que Korentin a bel et bien embauché à 12 écus oit 3 écus en deçà du minimum légal de 15 écus.

Attendu qu'il n'a pas dédommagé la victime elle mesme

Attendu qu'il a tenté de le faire maladroitement certes et que ça lui a couté des écus

Attendu que Korentin semble davantage ne pas du tout avoir compris le fonctionnement de la justice que revendiquer l'esclavagisme

Je condamne Korentin à 6 écus d'amende - qui est la somme avec laquelle il aurait du dédommager à la victime - et 5 euros de frais de dossier pour ne pas avoir tout simplement suivi les conseils avisé de la prévauté et ainsi éviter à la communauté une perte de temps et d'écus lié à l'ouverture d'un proces qui aurait pu être évité. In fine, Korentin, vous êtes condamné à 11 écus d'amendes.

Que d'écus gaspillés pour montrer vostre bonne foy !
Faictes confiance à la police et à son rôle de médiateur à l'avenir cher Korentin : cela vous coutera moins cher.

[Oane secoua légèrement la tete ce qui fit onduler ses lourdes boucles d'un noir de jais]

Vous pouvez si vous le désirez porter vostre affaire en CA.

[Le juge Oane tapa trois fois de son marteau]

bam ! bam ! bam !

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus.
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