Kamalote - Esclavagisme - 1457

Acte d'accusation

Citation :: Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, le 24 avril 1457 accusons le sieur kamalote, citoyen Poitevin de la Tremouille d'acte d'esclavagisme en vertu des lois en vigueur en Poitou sur la règlementation des salaires, affichées en gargote, en halle, rappelés sur les messages en Mairie et régulièrement dans les messages de nos maires et du comté. Il va donc de soi que cela est connu et reconnu de tous Poitevin. Pour rappel du décret en vigueur au moment des faits et qui améliorait le précédent qui était provisoirement fixé à des salaires de 14 écus minimum.
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GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457
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Votre honneur, le 4 mars dernier, le sieur kamalote embauchait un ouvrier pour la somme de 12 écus au lieu des 15 minimum requis. Toujours prévoyant, nos policiers ont donc signifié le délit au sieur afin de s'assurer qu'il ne s'agissait pas d'une erreur d'écriture de sa part et tenter ainsi de lui faire réparer sa faute envers la victime mais en vain, car il n'a daigné répondre.A cela rien d'étonnant en fait puisque le sieur est un habitué de se genre de délit puisqu'il avait été condamné le mois précédent pour le même méfait ! Il s'agit donc là d'une récidive. Très préoccupés par d'autres affaires, nos policiers ont donc laissé le temps à la réflexion à notre esclavagiste puis donné un dernier rappel le 15 mars toujours sans réponse. Devant l'évidente méprise de l'accusé envers nos policiers, ceux-ci se sont donc rendus à son domicile afin de l'interpeller mais il avait décidé de partir en voyage. Attendant donc impatiemment son retour, le voici à nouveau en Poitou d'où ma mise en accusation afin de régulariser cette affaire qui n'a que trop duré vous en conviendrez.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour

suite a une erreur de ma part (j'ai cliké trop vite) j'ai embauché quelqun et ne l'ai pas payé a sa juste valeurs.je reconnais donc les faits et accepte les conséquences.
je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses.

Réquisitoire

Citation :: messires kamalote, permettez moi de mettre en doute vos propos et ce pour une raison simplissime en réalité. Voyez vous, les faits se sont déroulés le 4 mars dernier.
04/03 12:23 : Kamalote embauche Yvanoe60 pour 12,00 écus. Voici donc ce qui a été relevé par le sous lieutenant de police allydou de la trémouille à la mairie.
le lendemain, vous receviez alors un courrier de sa part vous indiquant le délit et là, aucune réponse de votre part.
vous décidez alors plutôt de partir en voyage ce qui est parfaitement votre droit bien que vous auriez du en profiter lors de vos pauses dans les bois, pour répondre à nos policiers.
Le 9 mars, notre douane vous recense en Niort, le 11 à Saintes mais toujours pas de réponse de votre part, sans doute occupé à préparer votre départ pour échapper à la vigilance de nos policiers.
Le 15 mars, notre lieutenant décide alors de vous envoyer un pigeon afin de vous rappeler que vous deviez vous expliquer sur cette affaire et là encore, pas de réponse.
le 18 mars, plus de nouvelles de vous et voilà qu'il y a quelques jours, vous réapparaissez.
Je vous met en procès et là enfin, vous nous expliquez que vous avez commis une erreur...
admettons que cela soit le cas, il vous aurait alors suffit de le dire à nos policiers, de régulariser avec votre victime, et contre une amende forfaitaire éventuelle, l'affaire aurait été classée !
Votre honneur, bien que je ne crois pas à la sincérité de ses excuses, elles ont au moins le mérite d'avoir été faites et il a répondu dans les plus brefs délais cette fois. Aussi, je vous demanderais donc une amende qui comprendra l'amende forfaitaire de 5 écus, plus les 3 écus qu'il manquait, 10 écus de frais de dossier et 10 écus pour l'entretien de nos volières. Pour sa récidive, prison sera requise.
Donc je requières à son encontre, 28 écus d'amende et 1 jour de prison.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Kamalote, exploiter le travail d'autrui et le payer en dessous de sa valeur, c'est abuser de la détresse d'un de vos concitoyens dans la necessité de se nourrir, pour en tirer pour vous même un profit indigne et dérisoire.

Vous argumentez l'accident, mais cela n'explique pas votre refus par le silence de vous acquitter d'une amende. Il me semble que vous êtes pourtant familier de cette procédure non ?

En outre, au mois de février, vous avez été condamné pour escroquerie, où, la aussi, vous n'avez pas daigné repondre à la maréchaussé.

Enfin, devant cette cour, vous opposez le silence en lieu et place de votre dernière plaidoirie.

Kamalote, non seulement vous affichez votre mépris des lois et de vos concitoyens en vous livrant à l'esclavagisme, mais vous multipliez de surcroit les marques d'indifférence envers les autorités du Poitou. Pour votre dérisoire tentative de gagner 3 écus, je vous condamne à une amende dix fois plus importante. Auxquels j'ajoute 10 ecus de frais pour le temps que vous faites perdre aux fonctionnaires Poitevins en refusant les amendes. Enfin, puisqu' en deux mois, vous vous êtes rendus coupable de deux délits, je vais aller vous faire méditer sur le sens du mot respect et solidarité en prison pour un jour.

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, comtesse du Poitou, le 14 mai 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 40 écus.

Acte d'accusation : 23 fevrier 1457

Citation :: Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 23 Février 1457, accusons Kamalote, résident à La Trémouille, d'escroquerie pour avoir enfreint le décret municipal de la Trémouille sur la Journée des Humbles, le 8 Février de cette année.

Rappel du décret:

Un jour par semaine les offres d'emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche."

Rappel de la coutume:
3-De l'escroquerie
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.

Verdict

Citation :: *Daien souriait de ce genre de procès, la fameuse JDH de La trémouille. Après avoir écouté les propose de chacun, il prit la parole, et déclara d'un ton froid.*
Messire Kamalote, le non respect de la JDH, n'est pas une faute grave par le geste, comme pourrait l'être un brigandage, ou autre. Mais c'est un manque de respect envers les plus démunis, et surtout envers le décret appliqué, depuis?..hum..je dirais bien longtemps..Mais bon, comme on dit, grande bouche, petite mémoire. Je vous reconnais coupable d'escroquerie. Je vous ai envoyé un courrier pour vous soumettre une peine, et oh...vous n'avez pas répondu...Alors, je n'ai plus de temps à perdre avec vous, vous devrez payer une amende de 40 écus.
*Daien, fit une pose, et prit plaisir à fixer froidement l'accusé*
Et je n'ai pas fini, pour avoir proféré des menaces de chantage ici-même au tribunal, je rajoute la délicate somme de 20 écus. Entrainez votre mémoire dorénavant, il existe pour cela des petites astuces et procédés.
Fait à Poitier, le 3 mars 1457.
Le Juge