Jspkevin

Casier Judiciaire de Jspkevin

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 24 Juin 1458
Verdict rendu le 26 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Jspkevin

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Jspkevin, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Jspkevin, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour à tous, je ne suis coupable que d'un oublie comme d'autres habitants de Rouen, pour ma défense je tiens à m'excusé au prés du duché pour cet oublie et je tiens à précisé que je suis un honnéte citoyen qui n'a jamais eu d'ennui avec la justice comme bon nombres de citoyant étant accusés au même titre que moi. J'appelle donc la cour à un acte de grace pour tous les habitants ayant oublié une seule fois cette loi, car l'erreur est humaine. Cela ne se produira plus. J'espere que la cour relaxera tout les habitants ayant oublié juste une seule fois cette loi.
Je n'est rien d'autre à ajouter.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

qu'il me soit permis de rappeler à messire Jspkevin que l'amnistie a déjà eu lieu le premier lundi de juin. Nous en sommes au troisième...

Je requiers contre messire Jspkevin un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-cinquième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je comprends la sanction que vous m'infligé mais pourquoi absolument travailler a la mine le lundi? Pourquoi ne pas mettre une fois par semaine cela eviterai les oublies et la saturation de la mine. De plus le dimanche est considéré comme le jour du seigneur et nous ne sommes pas obligés d'aller travailler a l'église! Je ne comprend pas cette loi j'espere qu'elle sera changée. Merci de votre compréhension.
En se qui concerne la sanction je l'accepte mais je la trouve injuste pour moi et pour les autres habitants de Rouen. La sanction devrait etre la même pour tous le monde. Pourquoi une inégalité? Je ne comprend pâs! Ainsi je demande une nouvele fois à la cour de relaxé les personnes ayant oublié une seule fois cette loi. Je n'est rien d'autre à ajouter.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.

Jipelecriket, Juge de Normandie
26/07/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.