Jplatet

Casier Judiciaire de Jplatet

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 22 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Jplatet

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Jplatet, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Jplatet, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

MESSIRE
je reconnais ma faute et en fais repentance, et me tiens a l' entière disposition de la justice.
Pour ma défense je dirais que je n' avais pas pris connaissance du dit décret.
En effet le pauvre paysan que je suis ne lis point ou très peut et passe sont temps a travailler.Mes deux champs me demande beaucoup de temps.
Il ne faut pas voir messire dans cet oublie une volonté de nuisance a notre communauté que j' aime et pour laquelle je travaille.
j' ai toujours était un honnête paysan j' en citerai pour preuve le fait que je n' ai jamais eu une seule condamnation et que je suis affecté par cette mise en accusation.
Je suis donc prêt a réparer et sollicite clémence et magnanimité lors de votre décision et vous remercie pour la décision équitable que vous prendrez.
Cordiales salutations
jplatet
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

comme dans la plupart des cas de Trouble à l'Ordre Public concernant le « lundi-mine », messire Jplatet n'a pas prêté attention au nouveau décret. Il semblerait qu'il soit enclin à davantage d'attention, dorénavant.
Considérant la bonne volonté de l'accusé, je requiers contre messire Jplatet un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le 20ème jour de juin de l'an de grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Messire comme je vous les déjà dit je me tient a la disposition de la justice et suis près a réparer mon erreur .Je me fit donc a votre sens de la justice et de la clémence pour votre prise de décision. je vous en remercie d' avance.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu la bonne foi de l'accusé.
Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre

Relaxons purement et simplement l'accusée.

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.

Jipelecriket, Juge de Normandie
22/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.