Josette

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 21 Juin 1458
Verdict rendu le 23 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Josette

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour,
  
  Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Josette , accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
  
  Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Josette, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
  
  Dame Josette, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
  
  Fait à Rouen, le vingt-et-unième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  Josette arriva devant la cour :
  Bien le bonjour, je me présente, je suis Josette, tranquille paysan qui a quitté la région lyonnaise pour venir ici même dans votre charmante ville afin d'y construire un bateau avec mes amis (qui sont dans le même cas que moi : mista1459, davydjones, aloysius_whace). On est venu ici en paix, sans la volonté de nuire ou de manquer de respecter a vos lois, à nos lois, mais sincèrement je ne pouvais pas savoir qu'il fallait un laisser passer pour venir à honfleur. C est la guerre un peu partout, simple passant j ai fait comme j ai pu.
  Je vous prie de bien vouloir croire en mes dires et d'excuser mon ignorance

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour,
  
  dame Josette « ignorait » qu'il fallait un laissez-passer pour pénétrer en Normandie, alors que les douaniers préviennent les visiteurs de cette nécessité?
  
  Je requiers contre dame Josette un jour de geôle.
  
  Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  votre honneur, je n'ai guère reçu de courrier de votre douanier, son pigeon se serait il perdu? j'ai demandé a mon ami mista1459 qui est dans le même cas que moi, il ne se souvient pas d'avoir eu un tel courrier, votre douanier était il en vacance? pour sur que si je l aurai eu j'aurai pris le temps de répondre, comme d'habitude. Maintenant s'il faut faire une journée de geole parce qu on a pas ecrit par ecrit qu on voulait démménager a Honfleur et qu on a pas eu de relance soit, faite donc, mais n'est il pas plus productif pour la ville de laisser traviller les villageois dans les mines???
  Je m excuse encore si j ai bafoué une règle, je m'excuse si j en avais été informé.
  Votre honneur, permettez moi de vous conseiller de prendre du recul sur la situation et peser le pour et le contre de me mettre en prison.
  Cordialement.

  
  
• Verdict

  Citation :

  En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
  
  Attendu que chacun est censé connaître la loi,
  Attendu que le délit est manifeste,
  Attendu aussi que l'accusation n'a pas apporté la preuve que le douanier a bien envoyé un courrier,
  et que celui-ci n'a pas été appelé à témoigner,
  Attendu la bonne foi de l'accusée,
  
  Condamnons Dame Josette à 10 écus d'amende,
  
  Nous l'enjoignons à se tenir au courant des lois affichées en gargote, en mairie, pour éviter, à l'avenir, une nouvelle comparution devant ce tribunal.
  
  Jipelecriket, Juge de Normandie
  23/07/1458

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus..

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 22 Juillet 1458
Verdict rendu le 4 Août 1458

Nom de l'accusé: Josette

Procureur: Pacôme
Juge: Jipelecriket


• Acte d’accusation

  Citation :

  Et quand tu crois que tu t'en sors, quand y en a plus, ben y en a encore
  
  Messire juge,
  
  Nous sommes réunis ce jour d'hui pour faire toute la lumière sur le cas de la dénommée Josette, que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l'ordre public.
  
  L'accusée a aujourd'hui fixé sa résidence à Honfleur, mais lorsque sa présence a été remarquée sur le sol normand le 10 juillet dernier, elle était toujours ressortissante du comté de Rouerge et ne possédait pas de laissez-passer. Or nous étions sous le régime de la loi martiale, laquelle fut décrétée par le duc Filsdhelios suite à la prise du château de Rouen le 3 juillet précédent. Je vous cite ladite proclamation pour que les choses soient claires :
  
  

  Citation :

  En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
  
  - Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
  [...]
  En ce III Juillet de l'An 1458
  En Notre qualité de Duc de Normandie
  
  Filsdhelios, Duc de Normandie.

  
  En conséquence de quoi, la dame Josette est accusée de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint une loi du duché de Normandie. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d'entendre le témoignage de la douanière de Bayeux, qui vous expliquera mieux que moi les tenants et aboutissants de cette sombre affaire.
  
  Se tournant vers l'accusée
  
  Dame Josette, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l'assistance d'un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.
  
  Pacôme, procureur du duché de Normandie
  22/07/1458.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  votre honneur,
  J apprécie qu on me cite les lois... ici...
  comme je l ai dit a votre douanière, j accompagnais un compagnon de fougere venant demenager ici meme afin qu il ne se fasse pas voler ses biens (vente d un champ). Ne croyez vous pas que si j etais un très très vilain brigand vous auriez deja entendu parler de moi? donc si vous me considerez comme tel juste parce que je voyage a l interieur des terres normandes afin de proteger un bien, soit, mais que m auriez vous repondu si je vous avez dit que mon compagnon venait de se faire braquer et que les brigands ont pris la fuite? que vous ne pouvez rien faire? je prefere me prendre quelques jours de geole si bon vous semble... avec tout le respect que je vous dois.

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Passons à la suite, à savoir le réquisitoire
  
  Messire juge,
  
  La dame Josette nous dit qu'elle n'est pas un brigand, voilà qui est rassurant ! Cela dit, cela ne la dispense pas de ne pas se soumettre aux lois du duché de Normandie, étant donné que la loi martiale ne ferme pas les frontières aux seuls brigands, mais bien à tous les étrangers, quelles que soient les raisons de leur voyage, en de compris l'escorte d'un ami. Je me permets d'ailleurs de répondre à l'accusée que si jamais son compagnon de voyage avait été victime de brigand, il suffit de porter plainte le lendemain et les agresseurs sont mis en procès comme il se doit. Pensez qu'on peut être briganté impunément en Normandie, c'est non insultant pour notre sécurité mais également pour notre justice toute entière. Et quand bien même risque de brigandage il y aurait eu, cela n'empêche qu'elle possédasse un laissez-passer pour entrer sur les terres du duché de Normandie. Laissez-passer qu'elle n'a pas malgré les rappels à elle signifiés par la douane comme nous l'a dit le témoin, ce qui n'implique qu'une seule conclusion, Messire juge : la culpabilité de trouble à l'ordre public pour cause de défaut de laissez-passer.
  
  En conséquence de quoi, je demande contre la dame Josette une amende de 30 écus, afin de lui apprendre à respecter les lois des provinces qu'elle traverse, à répondre aux courriers qu'elle reçoit des différentes autorités et à ne pas prendre la Normandie pour un nid de brigand et le temple de l'impunité généralisée. Et ensuite, qu'elle aille se faire pendre ailleurs ! Je sais qu'elle a dit préféré la prison, mais cela prolongerait son séjour parmi nous, ce qui serait quelque peu insupportable.
  
  J'en ai terminé avec cette affaire, je cède donc la parole à l'accusée afin que vous puissiez rendre votre verdict en toute connaissance de cause, Messire juge.
  
  Pacôme, procureur du duché de Normandie
  24/07/1458

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation : Louvalou

  Citation :

  Votre Honneur,
  
  Il est tout à fait vrai que Dame Josette à la période Du 11 Juillet se promenait sans laisser passer malgré tous les courriers que je lui est envoyé.
  De plus Galathorn de la douane d'Avranche en a fait de même deux jours plus tard.
  Donc Dame Josette a été avertie de nombreuses fois de la situation.
  Effectivement à la période des faits elle n'habitait pas Honfleur mais à Villefranche-de-Rouergue Comté de Rouergue.
  Je reconnais avoir reçu un courrier de sa part le 19 juillet,expliquant pourquoi elle n'avait pas répondu à nos courriers.
  Si vous le souhaitez je peux vous le montrez.
  Voilà si vous avez besoin de plus de renseignements,je suis à votre disposition.

  
  
• Verdict

  Citation :

  En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
  
  Attendu que les fait reprochés sont avérés
  Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
  
  Attendu que la loi est la même pour tous,
  
  Attendu aussi que l'accusée n'est pas fortunée,
  
  Déclarons Dame Josette coupable et la condamnons à payer une amende réduite à 10 écus et à effectuer 2 jours de travaux à la mine.
  
  L'accusée devra prouver avoir effectué les 2 jours de travaux à la mine pour être libérée de sa peine.
  
  Jipelecriket, Juge de Normandie
  04/08/1458

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.