Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Jenjitai

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AuteurMessage
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


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MessageSujet: Jenjitai   Jenjitai EmptyMar 20 Juil - 20:08

Casier Judiciaire de Jenjitai

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Arrow Relaxée

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deedee
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MessageSujet: Re: Jenjitai   Jenjitai EmptyMar 20 Juil - 20:09

Citation :
    Jenjitai Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Juillet 1458

          Procès instruit le 24 Juin 1458
          Verdict rendu le 20 Juillet 1458


          Nom de l'accusé: Jenjitai

          Procureur: Horloger
          Juge: Jipelecricket


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Jenjitai, accusée de trouble à l'ordre public.

            Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Jenjitai, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

            Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

            Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

            La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

            Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

            Le lundi est déclaré journée & »Tous à la mine ».
            L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
            Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

            Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
            Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

            Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

            Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

            Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

            Voici les pièces à conviction:

            Spoiler:

            Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Bonjour votre honneur
            Je comprends tout à fait ce qui m'est reproché à ce jour, mais j'ai été mortellement blessée par la Bdn alors que tous mes papiers étaient en règle
            Je voyageais sans armes, sachant que les diacres n’ont pas l’autorisation de porter des armes, et seule avec mon bébé et tout à fait pacifiquement
            Je me suis retrouvée mourante, bloquée sur Fécamps et pour toute fortune la valeur d'un écu
            J’aurais pu du reste porter plainte pour abus de pouvoir et non respect des règles
            Sa grâce le duc Filsdhélios, m'a gentiment proposé de m'indemniser pour mes pertes de cochons et pour mes forces etc..., j'avais déjà perdu un cochon faute de pouvoir embaucher, je n'allais pas risquer d'en perdre un autre, j'ai voulu par ce fait éviter au duché des frais supplémentaire
            J’ai donc embauché
            Et pour tout vous dire ma contrariété était tel que je n’ai plus pensé au jour obligatoire d’aller à la mine
            Je n'ai jamais engrain les règles, j'ai toujours aidé le duché alors je vous demanderais vu cette circonstance exceptionnelle de faire preuve d'indulgence, il ne me reste à ce jour que 9 écus, je dois manger, embaucher afin de ne pas perdre toute ma récolte, racheter des cochons pour continuer à faire fructifier mon champ
            Cet incident croyez moi me met dans une situation délicate et fort ennuyeuse, je ne peux étudier car je n’ai pas suffisamment d’argent, bon cela est évidement pas trop problématique je le conçois, si le duché pouvait m’indemniser au plus tôt cela m’arrangerait bien, d’ailleurs, après tout je n’ai cherché cette situation d’aucune manière que ce soit
            Je veux croire en une justice équitable, en espérant que vous comprendrez mes arguments, non pas que je cherche des excuses, mais simplement expliquer mon attitude de ce jour là.

            Elle s’arrêta de parler regarda l’assemblée et espérait franchement qu’il la relaxe, elle se trouvait déjà dans une situation très désagréable, jamais elle n’avait été agressée par l’armée et pourtant elle avait beaucoup voyagé

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Le château avait été pris et repris, un nouveau conseil avait élu, une duchesse avait été reconnue et cette dernière avait nommé un nouveau procureur qui allait maintenant s'attaquer à l'arriéré judiciaire, en faisant les réquisitoires des procès que son prédécesseur avait lancés

            Messire juge,

            La situation qui nous occupe ici est on ne peut plus claire : il y a un décret qui interdit d’embaucher dans ses champs le lundi et la dame Jenjitai ici présente ne l’a pas respecté, en embauchant une personne pour abattre un cochon. Toutefois, si on appliquait bêtement les lois sans regarder ce qu’il y a derrière, il n’y aurait pas besoin de faire des procès et nous autres procureurs vivrions une vie douce et légère.
            Vous avez comme moi entendu la plaidoirie de l’accusée. Si elle a fait travailler une personne en l’empêchant ainsi d’aller à la mine comme chaque lundi qui se respecte, c’est parce qu’elle était immobilisée dans une ville qui n’est pas la sienne, sans presque plus d’écus sur elle et il lui aurait été fort dommageable d’apprendre en plus que son cochon était mort sans qu’elle puisse profiter des carcasses de ce dernier. Or pourquoi était-elle dans une situation aussi désespérée ? Tout simplement à cause du duché de Normandie : bien qu’elle était en possession d’un laissez-passer en règle, Jenjitai fut sauvagement attaquée par une de nos armées. Et si elle était presque sans un écu, c’est parce que le duché de Normandie , toujours lui, tardait à lui verser l’indemnisation qu’il lui avait promise. Bien sûr, la situation s’est un peu arrangée puisqu’entre temps l’accusée a été indemnisée comme il se devait, mais il n’empêche que si elle l’avait été plus tôt, rien de tout ceci ne se serait passé et nous ne serions pas ici. Et ce serait encore plus le cas si l’armée n’avait pas commis une bavure en s’attaquant à une honnête servante du duché, ancienne conseillère ducale, ancienne mairesse de la capitale et qui plus est diaconesse de son état, en possession d’un laissez-passer. Mon opinion est faite, Messire juge : le responsable de l’affaire qui nous occupe, c’est le duché de Normandie.
            Et après l’avoir mise dans une situation qui l’a obligée ! oui, obligée ! à ne pas respecter un décret, le duché de Normandie peut-il décemment condamner Jenjitai pour trouble à l’ordre public ? La réponse est non, mille fois non ! Voilà pourquoi, Messire juge, je vous demande de prononcer la relaxe dans ce procès.
            Je vous remercie de m’avoir écouté, je laisse maintenant la parole à l’accusée pour sa dernière plaidoirie. Je vais maintenant prier l’archange Michel, afin qu’il vous aide à rendre un juste verdict.

            Pacôme, procureur du duché de Normandie
            13/07/1458

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            Jen écouta attentivement , belle plaidoirie que celle du procureur
            Que puis je ajouter d'autre , tout à été dit , je remercie toutefois au passage de l'indemnisation reçue , j'ai perdu tous mes cochons du reste et je ne puis en racheter.
            Vu la situation critique de la Normandie je vais à la mine tous les jours, lundi ou pas et ce en attendant de pouvoir rentré chez moi.
            J'espère une relaxe , dans le cas contraire je serais profondément déçue et attristée vu je le répète que cette situation je ne l'ai point voulue.
            C'est la faute à pas de chance comme m'ont dit certaines personnes en place dans l'armée ce jour là.
            Je vous remercie de m'avoir une nouvelle fois écoutée.

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

            Attendu la bonne foi évidente de l'accusée,
            Attendu la situation particulière dans laquelle s'est trouvée l'accusée et l'erreur commise à son encontre par la BdN,
            Accordons le bénéfice de circonstances atténuantes et déclarons la relaxe de Dame Jenjitai
            Nous l'engageons toutefois à veiller à respecter à l'avenir les décrets en vigueur pour éviter un nouveau procès.

            Jipelecriket, Juge de Normandie
            20/07/1458

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été relaxé.



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