Janturkbey

Casier Judiciaire de Janturkbey

Esclavagisme : Procès du mois de Novembre 1457

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice Municipale de Fécamp

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de Novembre 1457
Procès instruit le --
Verdict rendu le 1er Novembre 1457

Nom de l'accusé: Janturkbey

Maire: Matouminou
Juge: Keyliah

Acte d’accusation

Citation :

Le 8 ocobre 57, Janturkbey a déposé une embauche pour récolter des légumes.
Qualification requise: aucune.
Salaire : 15,00 écus.

Moi, Matouminou, maire de Fécamp, je porte plainte contre Janturkbey pour esclavagisme.
En effet, il a embauché Marie.de.cleves pour 15 écus, alors que le salaire minimum est fixé à 16 écus par la mairie de Fécamp.De plus, il aurait du demander également 5 points de caractéristiques.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Je n'ai rien d'autre à ajouter, si ce n'est que c'est bien pour esclavagisme et non pour trouble à l'ordre publique que Messire Janturkbey comparait ici.A priori, il semblerait que sa victime lui ai fait cadeau de l'écu manquant. Nous n'avons pas eu, cependant, le courrier.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : Janturkbey

Citation :

Madame le Juge, monsieur le Procureur, madame le Maire,

Tout d'abord, je tenais à remercier Madame le Maire de me permettre de m'exprimer, suite à une erreur administrative m'ayant empêché de présenter ma défense plus tôt.

On m'accuse d'avoir embauché une personne sans qualifications pour un salaire de seulement quinze écus. A cela je plaide évidemment coupable, le registre des embauches est là pour en témoigner. Que l'on qualifie cette infraction de trouble à l'ordre public, peut-être, bien que bien loin de moi fut cette intention, mais le fait est que le décret municipal n'a pas été respecté; nous y reviendrons. C'est en toute bonne foi que j'ai proposé cette embauche, et la suivante d'ailleurs, et nous l'allons montrer tout-à-l'heure. Permettez-moi de faire un bref résumé des évênements et malentendus qui nous amènent ici.

Le 1er Octobre dernier, j'ai pris la décision de quitter Rouen pour m'installer à Fécamp. Ce jour même, j'ai acquis, au prix de toutes mes économies, un champ de légumes que j'ai d'abord cultivé moi-même. Voulant embaucher un ouvrier pour travailler sur ce champ le 8 du mois, je me suis rendu à la mairie pour me renseigner sur les tarifs à pratiquer; j'y relève sur le panneau municipal:
"grille des salaires:
5 à 09 caractéristiques : 16 écus
10 à 18 caractéristiques : 19 écus
19 et plus : 21 écus "
cherchant un ouvrier sans caractéristiques particulières, je me suis donc conformé au minimum ducal, soit 15 écus.
Puis, sachant mon champ aux main d'un saisonnier, la dénommée Marie.de.Clèves, j'ai pu me consacrer sereinement à ma spiritualité en me retirant une semaine au monastère.
Le lendemain, 9 du mois, consultant le registre des embauches de la veille, l'agent de la maréchaussée Jobart relève une infraction à un décret municipal et rédige un Procès Verbal à mon intention. Làs! Ce pli ne m'est pas parvenu le jour même, puisque j'étais, comme je vous l'ai dit, voué aux méditations aristotéliciennes au monastère.

De retour de cette retraite, le 14 de ce mois, ma première action fut, et ce fut là une erreur je le comprend maintenant -mais aurais-je pu seulement le soupçonner?- de vérifier l'état de mon potager, et constatant qu'il était mûr pour une nouvelle, je passait une nouvelle annonce dans les conditions de la précédente. Une saisonnière de passage dénommée Narissa, y postula et fut embauchée. Pendant ce temps, j'entrepris de lire les courriers parvenus à mon domicile durant mon absence, et c'est là que je découvrit avec stupeur l'avertissement de messire Jobart, comme quoi j'avais embauché le 8/10 Marie.de.cleves pour un salaire de 15 écus soit 1 écus en dessous du salaire minimum imposé à Fécamp, et me priant de de rentrer en contact avec la victime dans les 24h sous peine de poursuites judiciaires et de la dédommager.

Aussitôt, je m'étonnais auprès de lui de cette infraction qui m'était signifiée, lui indiquant que j'avais lu dans le panneau municipal que c'était à partir d'une certaine qualification qu'il fallait embaucher à 16 écus. Après plusieurs échanges de courriers ce même jour, il parvint à attirer mon attention sur une partie du décret qui m'avait effectivement échappée: l'interdiction d'embaucher des ouvrier non qualifiés! Parallèlement, un autre agent de la maréchaussée, messire Jipelecriket, constata ma seconde embauche, conclue avant que je ne prenne connaissance de ce fameux décret, et me fit parvenir missive. Je leur répondit à tous les deux, bien que ne comprenant pas l'utilité ni la sagesse de ce décret, que j'allais immédiatement obtempérer en proposant réparation aux saisonniers. Ce que je fis par un courrier aux deux demoiselles, leur offrant de leur acheter une denrée à 1 écu au dessus des prix du marché en guise de dédommagement du préjudice.

Il me fallu attendre quatre jours pour obtenir une réponse de la part de mademoiselle Marie.de.clèves, en ces termes (je la cite avec son accord):
"Ne vous en faite pas pour si peu. Ne pouvant etre tres peu présente, cela serait un calvaire pour arriver a regler le problème. Je vous fait don cet écu ^^. Ou donnez-le au mandiant. "

Quant à dame Narissa, je m'inquiétait de son absence de réponse, et à juste raison: le douanier m'indiqua qu'on l'avait trouvée morte le soir même du jour de son arrivée à Fécamp et où je fus son employeur, d'une maladie probablement venue d'une contrèe étrangère. Mais efforts pour réparer le préjudice ne pouvait aller plus loin.

Ayant bien tenu compte de la grille d'embauche de la ville, le 19 du mois d'octobre courant, j'embauchais de nouveau un salarié sur ce champ, cette fois-ci à 16 écus comme peut en témoigner le registre.

Quelle ne fut pas mon étonnement de me voir signifier, le 21 de ce mois, une mise en procès par madame le maire, alors que je m'étais conformé à toutes les demandes de la maréchaussée! Après demande de renseignement à Madame le Conseiller Ducal et Maire de Fécamp, elle me demande si j'ai "apporté la preuve que vous aviez contacté la personne que vous avez embauchée en dessous du salaire? Vous a-t-elle répondu?". Jamais les agents de la maréchaussée ne m'ont informé que je devais leur transmettre copie des courriers que j'envoyais, ni leur signifier les réponses reçues; sans quoi je l'aurais fait, bien évidemment. D'ailleurs, ils ne m'ont jamais recontacté à ce sujet, et j'ai cru, à tord, que l'affaire était bel et bien classée.

Je me rendis de ce fait au tribunal, et là, trois surprises m'attendaient:
-la première est que l'on m'interdisait l'accès à la salle des débats, pour d'obscures raisons administratives; ne pouvant m'attarder pour raisons militaires, j'entrepris de vous faire transmettre ce courrier.

-la seconde est le chef d'inculpation:
selon le corpus normand: "Article 4 : Trouble à l’ordre public : Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants : le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville"
Ainsi, le chef d'accusation de "trouble à l'ordre public" ne couvre pas le motif d'inculpation décrit par l'accusation. L'inculpation est donc sans fondement et se doit d'être classée sans suite.

-la dernière, enfin, est que, au mépris des règles édictées par le conseil ducal lui-même, il ne m'a nullement été signifié dans l'acte d'accusation que j'avais droit de recourir à un avocat.

Ce n'est pas le seul vice de procédure dans cette affaire, comme par exemple l'article IV.3 "Article 2 : De la résolution à l’amiable de l’affaire entre les deux parties
- Art 2.a dans le cas où le prévenu répond de manière favorable au Lieutenant ou au Sergent, ce dernier lance une procédure de résolution à l’amiable du problème.
- Art 2.b la personne en charge de l’affaire prend alors contact avec les deux parties et organise le remboursement (modalités, lieu, date, etc…)
- Art 2.c le Lieutenant ou Sergent vérifie que le remboursement a bien eu lieu et classe l’affaire. "
Ce n'est pas l'agent de la maréchaussée qui a organisé le remboursement, mais il m'a demandé de m'en charger par moi-même; de plus, jamais il n'a cherché à vérifié si le remboursement avait eu lieu.
Poursuivons le corpus, s'il vous plait:
"Article 3 : De la transmission des dossiers
- Art 3.a en cas de non réponse du prévenu ou de réponse négative (injure, menace, etc), le sergent ou le lieutenant en charge de l’affaire complète le formulaire (...)
- Art 3.b ce formulaire doit être déposé sous 48 heures ouvrables après l’envoi du courrier au prévenu à la Caserne de la Maréchaussée. (...)
*En cas d’infractions au Droit Local, les services de la Maréchaussée de la ville transmettront au procureur, ce dernier vérifiera le dossier avant de le laisser instruire par le Bourgmestre."
Il y a eu réponse du prévenu, et positive, sans aucune injure. Tout au plus me suis-je permis de m'interroger respectueusement sur le bien-fondé du décret qu'on m'opposait, qui soit dit en passant n'est pas inscrit dans ces termes au Corpus. Messire Jobart dit que je suis quelqu'un qui "se moque de nous et de lois et aimerais n'en faire qu'a sa façon." Je me demande qui se moque réellement des lois ici.

Madame le Juge, cette mascarade a assez duré. Oui, j'ai fauté en n'interprétant pas correctement ce que j'avais lu au tableau d'affichage municipal. Mais non, il n'y a pas de mauvaise volonté de ma part en ce dossier, j'espère vous l'avoir amplement démontré. Enfin, le chef d'accusation est sans motif, le procès ne peut aboutir.

Merci de m'avoir permis de m'exprimer.
Témoin n°1 de l’accusation : Jobart

Citation :

Bonjour

Effectivement la plainte a été apporter jusqu'ici malgré la bonne volonté de vouloir réparer ça faute car ce messire ce permet de discuter nos procédures et remet en cause celle ci. De surcroit une autre affaire le concernant va être porter ici même pour la même chose mais cette fois en récidive.9a prouve l'honnêt é de ses propos.

Pour résumer ce messire se moque de nous et de lois et aimerais n'en faire qu'a sa façon.

Sanction exemplaire.

Bien a vous
Verdict

Citation :

*La juge avait reçu plusieurs courriers. Deux de l’accusé et un autre de la bourgmestre de Fécamp. La juge avait donc pu suivre cette affaire de près, mais cela ne l’empêchait pas de froncer les sourcils. En effet, il y avait un mot venant de la bouche de l’accusé qui ne lui plaisait que peu.*

Ainsi vous trouvez que ce procès est une mascarade ?
Vous avez bien de la chance que la bourgmestre de Fécamp débute dans ce qui est de porter des affaires en jugement. Certes, nous avons là quelques vices de procédure, mais il n’en reste pas moins qu’un procès est à prendre avec un minimum de sérieux.

Cependant, pour la bonne volonté dont vous avez fait preuve pour dédommager les victimes, pour avoir tout de même signalé que vous n’aviez pas accès au tribunal, et pour les vices de procédure de cette affaire, je demande donc votre relaxe pour le fait reproché d’esclavagisme.

Qu’il soit su de tous que justice a été rendue ce jour du 1er Novembre 1457..
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.