Isis10

Casier Judiciaire de Isis10

Trahison : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le
Verdict rendu le 21 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Isis10

Procureur:
Juge: Jipelecricket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,
Mesdames et Messires,

Je présente devant vous la mise en accusation de messire Isis10 pour crime de lèse-majesté envers notre Duc Jglth, représentant le Roy de France par sa fonction et ce conformément à l'article 11-1 et suivants du Livret 4 du corpus normand.

Par conséquent, messire Isis10 se voit contraint de répondre devant vous à cette mise en accusation pour trahison.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,
Devant le silence de cet homme, j'ajoute tout de même la preuve de son acte, avant de vous demandez de condamner le prévenu d'une peine de prison.

Le procureur s'approche et dépose le document sur le bureau du juge.

Spoiler:
.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusation a apporté la preuve du délit,
Attendu que le prévenu n'a pas répondu aux convocations du tribunal,

déclarons Messire Isis10 à la peine maximale prévue par la loi soit 3 jours de prison et 200 écus d'amende.

Jipelecriket, Juge de Normandie
21/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 200 écus.