Harlequin

Casier Judiciaire de Harlequin

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 28 Aout 1458
Verdict rendu le 28 Août 1458

Nom de l'accusé: Ferber

Procureur: Axelle de Normandie
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

En ce jour du 27 août 1458, Nous, Axelle de Normandie, agissant en qualité de Procureur de Normandie, demandons a ce que l'accusé Harlequin comparaisse devant vous afin d'y être jugée.

Ses faits : Etre entré illégalement en Normandie, sans Laissez-Passer, malgré que le Duché soit sous Loi Martiale. De plus, il a insulté le douanier et refuse d'obtempérer a ses ordres.

Pour cela, je demande a ce qu'il soit condamné a la peine relevant du Trouble a l'Ordre Public, comme le prévoit l'article 4, partie 2 du cadre B du Livret V de notre codex. Pour rappel, il encours donc une amende de 500 écus et 2 jours de prison maximum.

L'accusé a bien sur le droit de demander l'aide d'un avocat dument mandaté a la Cour de Normandie pour sa défense.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Harlequin entre dans la cour le visage tuméfié et avec beaucoup de difficulté à marcher.

Messieurs, j'ai peut-être agi sous l'effet de la colère. Quoiqu'il en soit je voudrais simplement clarifier les faits.
Je suis en effet entrer illégalement dans votre duché, je n'était pas conscient que les frontières était fermées, ce qui n'est pas en soit une excuse je vous l'accorde. Pour l'accusation d'outrage à un douanier, je plaide coupable.
Votre honneur, j'ai malheureusement lus le message après être parti, sinon vous pouvez me croire je serais reparti vers Berthincourt afin de régularisé ma situation. J'ai perdu une épée et un bouclier. Je demande pardon à messire Jason MacCord. Je demande la clémence de la cour. Je crois que j'ai assez donné dans cette affaire.

L'homme regarde par la fenêtre, au même moment il voit un faucon fondant sur sa proie et repart avec celle-ci entre ses serres.
Il regarde le public hostile, se sentant lui-même une proie. Il s'assoit attendant la suite du procès.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la Cour,

Vous l'avez entendu par vous même, l'accusé reconnaît les faits. Certes, il se repent a présent de ses actes mais nous ne pouvons pas laisser passer ce qu'il a fait.

Je vous demande donc de le condamner afin que tous puissent voir qu'on ne badine pas avec les lois Normande.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, si pour votre Duché justice rime avec humiliation, alors soite faite votre devoir. Pour ma part je crois au repentir et à une justice qui rime avec clémence. Si l'orgeuil du sieur que j'ai bafoué vos plus que ma vie, alors jeter moi dans vos cachot, prenez tous ce que je possède, que je meure dans vos geôle, au nom de de votre sacré justice.
Témoin n°1 de l’accusation :Jason_Maccord

Citation :

Je suis Jason MacCord, Chef douanier.

L'accusé a été informé par mes soins le 25 aout de l'interdiction de territoire suite à l'application de la loi martiale. Il lui a été signifié de prendre la route pour Bertincour le plus vite possible, tout comme le fait que le port d'arme est interdit. Le courrier est resté sans reponse malgré le delai de 24 heures accordées.
Le 27 aout, je reçoit ce courrier :

Citation :

* Expéditeur : Harlequin
* Date d'envoi : 27/08/2010 - 02:22:48
* Titre : Re: Interdiction de territoire

* VA au diable, une épée et un bouclier détruit, vous pouvez vous la foutre ou je pense votre interdiction. Je passe quand même.

L'accusé ayant été informé, il ne peut s'en prendre qu'à lui-même pour son etat et celui de ses armes.
De part sa reponse, l'accusé porte atteinte à la dignité de la douane et demontre son refus d'obtemperer.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,

Attendu que la loi est la même pour tous,
Attendu aussi l'attitude de l'accusé envers le douanier,

Déclarons Messire Harlequin coupable et le condamnons à payer une amende de 20 écus pour le défaut de LP et de 10 écus supplémentaires pour son attitude envers le douanier

Jipelecriket, Juge de Normandie
28/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.