.Rayt.

Casier Judiciaire de .Rayt.

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juin 1458
Procès instruit le 14 Juin 1458
Verdict rendu le 26 Juin 1458

Nom de l'accusé: .Rayt.

Procureur: Horloger
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire .rayt., accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire .rayt., que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

La journée pour le Duché : " Tous à la mine !"

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée "Tous à la mine".
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

https://i.servimg.com/u/f69/13/09/95/64/rayt10.jpg

Fait à Rouen, le quatorzième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*.Rayt. s'avança à la barre et vint plaider*

Je ne savais pas pour la journée du lundi. Je sors très peu de chez moi.
Croyez moi que si je l'avais su je ne l'aurais pas mise cette embauche.
Voilà c'est tout ce que j'ai à dire.

*.Rayt. retourna s'asseoir.*
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

je me permets de vous rappeler que lundi dernier, soit le 7 courant, il a été convenu que les oublis de ce "lundi-mine" ne seraient pas sanctionnés, et que les procès commenceraient donc le 14 courant.
Que Messire .rayt. ne sorte que peu de chez lui peut se concevoir. Chacun est libre de vivre comme il l'entend. Cependant, il me semble qu'un minimum est nécessaire afin de se tenir informé de ce qui se passe en Normandie.
Pour cela, je requiers contre messire .rayt. deux jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le dix-neuvième jour de juin de l'an de grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que nos services nous ont informé de la mort de messire .rayt. ;
Attendu, à cet effet, que nous ne pouvons nous résoudre à condamner un individu qui n’est plus de ce monde ; relaxons feu messire .rayt et le laissons aux mains de Dieu.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.