Bzh06

Casier Judiciaire de Bzh06

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1457 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mars 1457
Procès instruit le 1er Mars 1457
Verdict rendu le 8 Mars 1457

Nom de l'accusé: Bzh06

Procureur: Garance
Juge: Sardanapale

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Le prévenu Bzh06, du Duché d’Anjou a été surpris sur le Duché de Normandie armé d’une épée. Entre Fécamp et Honfleur.

Or selon la loi

Le port d'armes en Normandie est soumis à réglementation.

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

Nous ne tolèrerons pas un manquement à cette loi.

Accusé, levez-vous

Garance
Procureur
Le 1er mars 1457
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,

J'ai été mis en accusation pour trouble à l'ordre public car je circulais sur les chemins avec mon épée.

Je tiens a m'excuser pour le désagrément, je ne savais pas qu'il était interdit de porter une épée, je l'ai d'ailleurs rangé dès ma mise en accusation.

Je circulais avec une épée pour me défendre car il y a beaucoup de brigands sur les chemins, je suis de passage je me dirige au nord.

bzh06
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,
Je rêve.. tout voyageur s’informe auprès du Prevôt pour connaître les conditions d’entrée dans un Duché ou un Comté.. Et ici, rien du tout. Pas une seule demande sur nos lois en vigueur.
Sans compter que le dit accusé ne voyageait pas seul. Et pour preuve, je vous fournis le témoignage du Vicomte Patsy de Conches qui est Capitaine du 3ème Corps de Normandie.
Il est éloquent.

Citation :

Le 1/03/1457,

Tout d'abord, j'aimerais que la cour m'excuse de mon absence en ces lieux, mais certaines de mes prérogatives doivent me tenir éloigner des villes normandes.

Je me présente, Patsy, Vicomte de Conches, Baron de Bec Thomas et Seigneur de Criquebeuf en Caux et de Claville.
Je suis également Capitaine Nobiliaire du 3ème corps de la BdN qui est actuellement en Mission au sud-ouest de Fécamp.

En cette journée du 1er mars, mon Corps faisait route entre Fécamp et Honfleur...une des patrouilles que j'avais envoyé au devant du gros de nos forces me rapporta un regroupement de personnes fort suspectes.
Nous décidâmes d'en savoir plus sur ce groupe et nous les mettions donc sous surveillance.
Ce groupe aurait pu passer pour une simple caravane de marchands...mais nous trouvâmes que ces derniers étaient fortement armées, ce qui est interdit par le corpus normand étant donné que la BdN assure la protection de nos routes...d'où nostre présence en ces lieux.
Durant la surveillance un de mes hommes, que j'avais envoyé épier ce groupe armé, m'apprit qu'il avait reconnu un accent qui n'était pas de chez nous...surement des Angevins.

Le nombre des ses hommes armées fut assez conséquent pour que je décide d'avertir les Autorités Ducales Normandes afin qu'elles agissent au plus vite.
Ce qui me navre dans cette histoire c'est le faite que ses hommes, à compter qu'ils voyagent paisiblement ce qui rien nous le prouve, oublient les règles de bien séance et de politesse quand on voyage en terres étrangères et surtout en évitant les villes, en nombre et en arme comme tout bon brigand.

Voilà ce que je peux dire sur cette affaire.

Patsy de Conches.

En conséquence de quoi, je demande que l’accusé quitte immédiatement la Normandie. Et si le ne le fait pas, qu’il soit jeté en prison.

Garance
Procureur
Le 2 mars 1457
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,

Ce n'ai pas la première fois que je voyage mais c'est la première fois que je suis mis en accusation sans même avoir un courrier d'information. En effet aucun courrier ne m'a été envoyé pour me dire que je ne devais pas voyager armée. Comme je vous ai exposé dans ma première plaidoirie je suis de passage, j'empreinte les chemins de votre comté afin de me rendre dans le Nord.

Je quitterai donc votre conté d'ici peu.

bzh06
Verdict

Citation :

*Le Juge, Sardanapale, demanda le silence et prit la parole.*

Messire Bzh06, veuillez vous lever.
Traverser un duché en évitant les villes est une très mauvaise idée, et l’assurance qu’on vous prêtera les plus noires intentions. De plus, ce faisant, personne ne peut vous avertir des lois en vigueur, et vous risquez de croiser la route d’une armée, sans pouvoir présenter d’autorisation de passage délivrée par la prévôté.

De plus, contrairement à ce que vous prétendez, vous n’avez pas rangé votre épée, et circulez sur notre territoire sans laisser passer.
En conséquence, je vous condamne à trois (3) jours de prison, pour votre conduite qui ressemble fort à celle d’un brigand, et pour avoir tenté de vous soustraire à nos lois. De plus, à votre sortie de prison, vous aurez trois jours pour quitter notre territoire.

Greffier, veuillez prendre note de la sentence.

Fait à Rouen le huitième jour de mars de l’an 1457 par
Sardanapale de Hauteville, Juge de Normandie.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.