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| | Boulegue |  |
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deedee
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|  Sujet: Re: Boulegue Sam 24 Juil - 22:56 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 23 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Boulegue
Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Messire Boulegue, accusé de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Messire Boulegue, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458
Voici les pièces à conviction:
- Spoiler:
Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Bonjour,
Je pense que ce que vous appelez « la mine » est en fait la carrière?!? Sinon je ne vois pas où elle se trouve!
De plus, ce jour là j'avais un champ à récolter et un cochon à abattre faute de quoi je perdais ma récolte et/ou mon cochon.
J'ai donc travaillé dans mon champ et essayé d'embaucher une personne.
Bilan j'ai perdu un cochon.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Messire Boulegue essaie-t-il de noyer le poisson dans un champ? depuis quand un champ nécessite-t-il qu'on le récolte à date fixe?
Devant telle mauvaise foi, je requiers contre messire Boulegue deux jours de travail à la mine.
Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Je reste médusé devant tant de mépris!
Nous travaillons déjà beaucoup pour notre ville, nous essayons de respecter au mieux les prix demandés, nous survivons c'est tout.
La colère gronde dans la populasse, soyez compréhensif et indulgent.
Vivement des élections que notre quête soit entendue.
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,
Condamnons, messire Boulegue à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
Messire Boulegue devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.
Jipelecriket, Juge de Normandie
23/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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| | | | deedee
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| | Sujet: Re: Boulegue Jeu 16 Sep - 17:15 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 30 Juillet 1458
Verdict rendu le 27 Août 1458
Nom de l'accusé: Boulegue
Procureur: Pacôme
Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Cette histoire de lundi minier n'était donc pas finie
Messire juge,
Nous sommes réunis ce jour d'hui pour faire toute la lumière sur le cas du dénommé Boulegue, résidant de Lisieux où il exerce le métier de forgeron, que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l'ordre public.
Le 23 juillet dernier, le sieur Boulegue était reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour ne pas avoir respecté le décret de la journée à la mine qui prescrivait de ne pas déposer d'offre d'emploi pour les champs. Le juge Jipelecricket l'avait condamné en plus d'une amende d'un écu à deux journées de travail dans une mine quelconque. L'amende fut payée sur le champ, directement prélevée dans la bourse du condamné, mais en ce qui concerne le travail à la mine, la juge d'application des peines s'est vue signifier un refus catégorique du sieur Boulegue de s'exécuter. Il s'agit là d'un non-respect d'une décision de justice, lequel est considéré comme un trouble à l'ordre public par le Corpus normand, en son Livret V, partie 2, chapitre B, section 2, article 4, dont je vous cite le début pour mémoire (faute d'orthographe comprise) :
- Citation :
- Sont considérés comme trouble à l'ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l'agression public verbale ou physique au sein d'une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d'une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n'aurait d'autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).
Par soucis d'exhaustivité, je vous rappelle également la dernière partie de l'article 8 du même endroit du Corpus :
- Citation :
- Le non respect d'une peine alternative prononcée entraînera un procès pour non respect d'une décision de justice.
Le prévenu reconnu coupable de cette infraction peut se voir condamner :
* Une peine de prison
* Une grosse amende
* A une peine alternative
En conséquence de quoi, le sieur Boulegue est accusé de trouble à l'ordre public pour non-respect d'une décision de justice. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d'écouter le témoignage de la juge d'application des peines, qui vous expliquera que le condamné aujourd'hui accusé a refusé d'exécuter sa peine.
Se tournant vers l'accusé
Sieur Boulegue, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l'assistance d'un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.
Pacôme, procureur du duché de Normandie
30/07/1458
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de l’accusation :Deedee
- Citation :
- Appelée à la barre pour témoigner, Deedee s'avança.
Votre Honneur, Messire le procureur,
Je suis Deedee, Archiviste judiciaire et JAP remplaçante le temps de la retraite de Dame Anya.
En mettant à jour tous les dossiers, j'ai écrit à de nombreuses personnes qui devaient effectuer leur peine principalement pour non respect du décret concernant la « journée mine » dont Messire Boulègue.
Voici donc la lettre que je lui ai envoyée :
- Spoiler:
- Citation :
- Bonjour,
Vous avez été jugée le 23 juillet 1458 pour non respect du décret intitulé « Tous à la mine » et de ce fait condamner à 2 journées de travail à la mine.
Remplaçant actuellement la Juge d'Application des Peines, dame Anya, je suis chargée de vérifier que l'intégralité de l'accomplissement de votre peine ait été accomplie.
Je vous demanderais donc de me transmettre la preuve de votre travail pour que je puisse classer votre dossier le plus rapidement possible.
Cordialement
Deedee
Archiviste judiciaire
JAP Remplaçante de Dame Anya
Quelque jour plus tard j'eus donc la surprise de recevoir une missive de la part de ce messire m'annonçant, clairement et simplement ceci :
- Spoiler:
- Citation :
- Expéditeur : Boulegue
Date d'envoi : 28/07/2010 - 20:11:01
Titre : Re: Application de votre peine.
monsieur,
Je refuse d'effectuer cette peine!
Je préfère être un bannis.
Salutations
Boulègue
Je pense que cette missive parle d'elle-même et qu'il n'y a rien à ajouter.
Si ce messire se croit au-dessus des lois et de la justice je pense qu'il n'y a pas d'autre choix que d'alourdir sa peine.
Mais je laisse ceci entre les mains de la cour.
Deedee s'inclina face au juge et au procureur et se retira.
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le prévenu n'est plus de ce monde
Relaxons de facto l'accusé.
Jipelecriket
Juge de Normandie
27/08/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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