Boulegue

Casier Judiciaire de Boulegue

Escroquerie : Procès du mois de Novembre 1457
Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable
Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice de Lisieux

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Novembre 1457
Procès instruit le --
Verdict rendu le 12 novembre 1457

Nom de l'accusé: Boulegue

Procureur: --
Juge: Keyliah

Acte d’accusation

Citation :

*qui ? Boulegue
*à fait quoi ? a vendu un couteau à 22 écus (prix max : 18 écus)
*quand ? 23 Octobre 1457
*à qui? à Natmoula sous mandat
*où ? Lisieux
*quels sont les préjudices? 4 écus
*quelle est la loi en vigueur qui a été bafouée ? loi sur l'escroquerie
*qui a mené l�enquête ou signifié le délit ? Natmoula
*preuve(s) : https://2img.net/r/ihimizer/img132/3048/boulegue.jpg
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Mes seigneurs, la notion d'escroquerie n'a pas lieu sur cette affaire car l'objet était proposé à la vente et c'est la loi de l'offre et la demande qui dicte les prix!
merci d'en tenir compte dans votre décision.
Je me plierai bien entendu à votre châtiment s'il y a bien un chatiment.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Voici la preuve de mon innocense, personne n'est venue confirmer ma soi-disante escroquerie.
Je vous demande de me relâcher prestement.
Verdict

Citation :

*Encore une fois, aucun maire à l'horizon ...*

Accusé,
Sachez que ce que vous avez fait s'appelle bien de l'escroquerie.
Si l'acte d'accusation avait été correctement présenté, la loi complète aurait été mentionnée.
Cependant, pour les vices de forme et pour le manque d'intérêt qu'a porté le bourgmestre à cette affaire, vous êtes relaxé.

Que tous sachent que justice a été rendue ce 12ème jour du mois de novembre 1457 .
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 23 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Boulegue

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Messire Boulegue, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Messire Boulegue, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,
Je pense que ce que vous appelez « la mine » est en fait la carrière?!? Sinon je ne vois pas où elle se trouve!

De plus, ce jour là j'avais un champ à récolter et un cochon à abattre faute de quoi je perdais ma récolte et/ou mon cochon.
J'ai donc travaillé dans mon champ et essayé d'embaucher une personne.

Bilan j'ai perdu un cochon.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Messire Boulegue essaie-t-il de noyer le poisson dans un champ? depuis quand un champ nécessite-t-il qu'on le récolte à date fixe?

Devant telle mauvaise foi, je requiers contre messire Boulegue deux jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je reste médusé devant tant de mépris!
Nous travaillons déjà beaucoup pour notre ville, nous essayons de respecter au mieux les prix demandés, nous survivons c'est tout.
La colère gronde dans la populasse, soyez compréhensif et indulgent.
Vivement des élections que notre quête soit entendue.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,

Condamnons, messire Boulegue à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
Messire Boulegue devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.

Jipelecriket, Juge de Normandie
23/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 30 Juillet 1458
Verdict rendu le 27 Août 1458

Nom de l'accusé: Boulegue

Procureur: Pacôme
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Cette histoire de lundi minier n'était donc pas finie

Messire juge,

Nous sommes réunis ce jour d'hui pour faire toute la lumière sur le cas du dénommé Boulegue, résidant de Lisieux où il exerce le métier de forgeron, que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l'ordre public.

Le 23 juillet dernier, le sieur Boulegue était reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour ne pas avoir respecté le décret de la journée à la mine qui prescrivait de ne pas déposer d'offre d'emploi pour les champs. Le juge Jipelecricket l'avait condamné en plus d'une amende d'un écu à deux journées de travail dans une mine quelconque. L'amende fut payée sur le champ, directement prélevée dans la bourse du condamné, mais en ce qui concerne le travail à la mine, la juge d'application des peines s'est vue signifier un refus catégorique du sieur Boulegue de s'exécuter. Il s'agit là d'un non-respect d'une décision de justice, lequel est considéré comme un trouble à l'ordre public par le Corpus normand, en son Livret V, partie 2, chapitre B, section 2, article 4, dont je vous cite le début pour mémoire (faute d'orthographe comprise) :

Citation :

Sont considérés comme trouble à l'ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l'agression public verbale ou physique au sein d'une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d'une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n'aurait d'autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

Par soucis d'exhaustivité, je vous rappelle également la dernière partie de l'article 8 du même endroit du Corpus :

Citation :

Le non respect d'une peine alternative prononcée entraînera un procès pour non respect d'une décision de justice.
Le prévenu reconnu coupable de cette infraction peut se voir condamner :
* Une peine de prison
* Une grosse amende
* A une peine alternative

En conséquence de quoi, le sieur Boulegue est accusé de trouble à l'ordre public pour non-respect d'une décision de justice. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d'écouter le témoignage de la juge d'application des peines, qui vous expliquera que le condamné aujourd'hui accusé a refusé d'exécuter sa peine.

Se tournant vers l'accusé

Sieur Boulegue, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l'assistance d'un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
30/07/1458
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation :Deedee

Citation :

Appelée à la barre pour témoigner, Deedee s'avança.

Votre Honneur, Messire le procureur,

Je suis Deedee, Archiviste judiciaire et JAP remplaçante le temps de la retraite de Dame Anya.

En mettant à jour tous les dossiers, j'ai écrit à de nombreuses personnes qui devaient effectuer leur peine principalement pour non respect du décret concernant la « journée mine » dont Messire Boulègue.

Voici donc la lettre que je lui ai envoyée :
Spoiler:

Quelque jour plus tard j'eus donc la surprise de recevoir une missive de la part de ce messire m'annonçant, clairement et simplement ceci :
Spoiler:

Je pense que cette missive parle d'elle-même et qu'il n'y a rien à ajouter.
Si ce messire se croit au-dessus des lois et de la justice je pense qu'il n'y a pas d'autre choix que d'alourdir sa peine.

Mais je laisse ceci entre les mains de la cour.

Deedee s'inclina face au juge et au procureur et se retira.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le prévenu n'est plus de ce monde
Relaxons de facto l'accusé.

Jipelecriket
Juge de Normandie
27/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.