Bossgo21

center]Casier Judiciaire de Bossgo21[/center]

Esclavagisme : Procès du mois de Mars 1457 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de Mars 1457
Procès instruit le 19 Mars 1457
Verdict rendu le 28 Mars 1457

Nom de l'accusé: Bossgo21

Procureur: Garance puis Lyra
Juge: Redwanator

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

L’accusé Bossgo21qui se présente devant vous n’a pas payé une mais 2 fois 12 misérables écus à dame Odi51 le 3 mars et à Sir Kira66 le 16 mars à Avranches.
Or, comme l’indique la loi Ducale concernant le salaire minimum,

Les lois ducales fixe le salaire minimum à 15 écus. De ce fait, toutes les embauches qui auraient lieu sous ce seuil donneront lieu à poursuites judiciaires à charge du Duché de Normandie.

Les embauches qui seraient effectuées sous le seuil fixé par les villages sans toutefois descendre sous celui du Duché seront à la charge des municipalités concernées.

Il est donc en infraction avec cette loi .

Accusé levez-vous

Vous pouvez faire appel à un avocat d’un Ordre reconnu par le Roy pour vous défendre.

Garance
Procureur
Le 19 mars 1457
Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour
je tiens a présenter toutes mes excuses étant novice dans les embauches, il est vrai que je ne savais pas qu’on devait payer un minimum de 17 euro pour une embauche ; je reconnais la faute mais je demande votre clémence car c est ma première faute et on a tous droit a une deuxième chance
je vais indemniser les victimes quand ils voudront bien me répondre

merci de votre compréhension
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Vostre honneur,
Je prends la suite de dame Garance sur cette affaire suite aux élections ducales et à ma récente nomination à ce poste de procureur.
*Lyra s'éclaircit la gorge, légèrement émue et anxieuse. C'était là son premier réquisitoire.*
L'accusé ici présent réclame vostre clémence, invoquant une erreur de débutant. Cependant, cette erreur, il l'a répétée par deux fois !
Je veux bien admettre l'hypothèse que lors de la première embauche fautive, il ignorait l'existence d'une grille de salaires. Toutefois, comment admettre une nouvelle erreur le 16 mars, surtout que dame Schywana l'avait averti par courrier ! Il faut tout de même faire preuve d'un minimum de vigilance lorsqu'on procède à une embauche alors qu'on s'est déjà trompé une première fois, surtout qu'il suffit d'aller vérifier sur le panneau d'affichage de la mairie pour être sûr de ne pas faire d'erreur. Certes, le préjudice n'est pas énorme, mais si l'on commence à admettre de telles légéretés de comportement, c'est la porte ouverte aux embauches à bas prix et aux nombreux procès qui vont avec.
Je demande donc que Messire Bosssgo21 rembourse à ses deux victimes les sommes dûes, soit 5 écus à dame Odi51, et 1 écu à Messire Kira66, peine assortie d'une amende de 17 écus. Peut être que cela lui fera enfin retenir le salaire minimum d'une embauche...
Lyra Kroft
Procureur
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

effectivement j ai fait l erreur 2 fois de suite car je me suis un peu trop precipite mais maintenant je prend le temps de lire et de faire les choses convenablement
pour ma premiere petite faute dans le jeu je vous demande votre clemenc, nous avons tous droit a une chance dans la vie et je crois qu elle est arrive maintenant surtout pour un pauvre paysan comme moi qui a du mal a s en sortir ces derniers temps
la prevention vaut mieux que la repression et sachez que j ai retenu la lecon

cordialement.
Témoin n°1 de l’accusation :Schywana

Citation :

Bonjour,

Dans le cadre de ma surveillance des contrats d'embauche à la mairie, j'ai constaté le 03/03 que le sieur Bossgo21 avait embauché dame Odi51 à 12 écus.
Voila la preuve :
Spoiler:

J'ai envoyé une message aux deux intervenants pour qu'ils trouvent un arrangement à l'amiable. N'ayant pas eu de réponse, le 08/03, j'ai de nouveau contacté le sir Bossgo21 qui a fini par me répondre le 13/03 me disant qu'il allait essayer de réparer. Depuis, plus de nouvelle.
Le 16/03, le sir Bossgo21 embauche le sir Kira66 au salaire de 16 écus.

Dans mon premier message, tous les salaires d'Avranches sont indiqués en rappel.
Voici la preuve de l'embauche :
Spoiler:

J'ai donc recontacté le sir Bossgo21 en lui demandant d'essayer de trouver un arrangement au plus vite. Voila le message qu'il m'a adressé.
Spoiler:

Et toujours aucun arrangement en vue. Je n'ai rien à ajouter.
Schywana se retire en saluant la cour.
Verdict

Citation :

Accusé levez vous !
Tenant compte qu'il s'agit de votre première comparution devant moi, et de votre pauvreté,
je vous condamne a rembourser dame Odi51 a hauteur de cinq (5) écus et sieur Kira66 a hauteur de 1 écus des que vous disposerez de la somme nécessaire, sous le contrôle du Juge d'application des Peines
si vous veniez a comparaitre a nouveau devant moi pour une telle affaire, vous seriez alors juge avec la plus grande rigueur, tenez le vous pour dit
Justice a été rendue !

Greffier, veuillez prendre note

Redwanator,
le 28 Mars 1457
a Rouen, Normandie.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.