Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Bobdenar

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deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


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MessageSujet: Bobdenar   Bobdenar EmptyLun 19 Juil - 23:45

Casier Judiciaire de Bobdenar

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1457 Arrow Coupable



Dernière édition par deedee le Lun 19 Juil - 23:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Bobdenar   Bobdenar EmptyLun 19 Juil - 23:49

Citation :
    Bobdenar Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Mars 1457

          Procès instruit le 22 Février 1457
          Verdict rendu le 8 Mars 1457


          Nom de l'accusé: Bobdenar

          Procureur: Garance
          Juge: Sardanapale


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur,
            L'homme qui comparait devant vous a commis un méfait particulièrement infâme contre Dame Timoril ici présente.
            Dans la nuit du 21 février, le dict Bobdenar reconnu par la Dame, et elle nous racontera elle-même comment elle l'a su..
            Donc, le dict Bobdenar a agressé Dame tilmoril, lui volant une barque, 1 toque, 1 g echelle , 10 legumes, 6 viandes, 2 pains, 105 écus.

            Une fois son larcin accompli et malgré la défense de Dame Tilmoril, cet infâme individu l'a laissée inanimée dans un champ..

            Pour preuve:
            Spoiler:
            Accusé , nous vous écoutons

            Garance
            Procureur
            Le 22/02/1457

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            bob dit l'âne s'avance a la barre les yeux effarés devant tant d'hostilité.

            Je suis comme une pierre qui roule, ma vie s'écoule, avance ,et rien ne l'altère. pour mon ami je te le dit , la réponse est dans le vent, je l'entends me conseiller et me dire des choses, je l'écoute et fait ce qu'il me dit, des fois il est très violent il souffle comme un hurricane, et la c'est indéniable je le sais au fond de moi, tout le temps les choses ont changés.
            ne seriez vous pas l'homme qui tambourine a mes oreilles pour me ramener dans le droit chemin ?

            bob dit l'ane

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Garance écouta l’accusé interloquée

            « Votre Honneur,
            un brigand poète , on aura tout vu !
            Pierre qui roule n’amasse pas mousse mais bien des écus, soutirés à d’honnêtes voyageurs .
            Et je ne sais quel vent vous souffle de les détroussser mais ici, vous allez entendre celui de la justice !

            Votre Honneur , conformémant à la loi sur le brigandage et les peines encourues :
            Citation :
            - Loi sur le brigandage et crime de sang

            Article 1 : définition

            L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
            L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
            Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

            Article 2 : Généralité
            Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

            Article 3 : Peines encourues
            L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
            * Acte de brigandage et agression :
            0. - De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
            0. - Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé
            0. - Obligation de rembourser la personne agressée


            * crime de sang :
            0. - De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau social conformément à la charte des juges)
            0. – Pendaison

            Je demande à ce que le Sieur Bobdenar rembourse à la victime les écus et biens dérobés. Et qu’il soit mis en prison 3 ou 4 jours, histoire d’avoir moins de vent dans la tête.

            Se tournant vers la victime

            « Quant à vous Dame Tilmoril et toujours selon la loi, vous avez droit à une aide pour vous aider à traverser cette épreuve. En espérant que votre voyage se continue de manière moins pénible."

            Citation :
            Article 4 - Du soutien aux victimes :

            Tout Normand victime de brigandage sur les chemins Normands, se faisant détrousser, déposant une requête auprès de la maréchaussée se verra attribuer 4 miches de pain qui lui seront distribués par la mairie à 1 écu. Pour cela la victime travaillera dans la ville ou elle a déposé sa requête (mines, offres d’emploi, Eglise) lui permettant d’acquérir les 4 miches.

            Garance
            Procureur
            Le 26/02/1457

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Témoin n°1 de l’accusation :Tilmoril
            Citation :
            Votre Honneur,
            Je venais de Rouen lorsque c'est arrivé. j'en étais à peut près à la moitié du chemin, quand il a surgit de nule part. J'ai fait mes armes dans l'Ost, je sais donc me défendre, mais il était plus fort que moi et m'a laissée pour morte. Quand je suis revenue à moi je n'avais plus rien : il m'a tout volé....
            Quand aux renseignements je les tiens de quelques amis qui me restent dans l'Ost ma mésange est fidèle et vigoureuse.
            Si d'aventure vous organisiez une expédition punitive sur le noeud entre dieppe et Rouen je tiens à en être...

            Tilmoril.

          • Verdict
            Citation :
            Le Juge, Sardanapale, demanda le silence et prit la parole.*

            Messire Bobdenar, veuillez vous lever.

            Votre défense est pitoyable, et à la hauteur, non seulement de votre méfait, mais également de votre esprit sans foi ni loi. Dès lors, il n’y a rien à attendre de vous, ni contrition, ni dédommagement de votre victime.

            En conséquence, je vous condamne à six (6) jours de prison, où vous pourrez méditer sur votre sort.

            Greffier, veuillez prendre note de la sentence.

            Fait à Rouen le huitième jour de mars de l’an 1457 par
            Sardanapale de Hauteville, Juge de Normandie.

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

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