Azan

Casier Judiciaire d’Azan

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 1er Juillet 1458
Verdict rendu le 5 Août 1458

Nom de l'accusé: Azan

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Azan, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Azan, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : &quot; Tous à la mine !&quot;

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée &quot;Tous à la mine&quot;.
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le premier juillet de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Mesdasmes, Messieurs, le jeuge le tribunal.
J'aimerai tout d'abors porter à votre connaissance le fait que lors de mon voyage vers Alençon je fût hélas tuer, par 7 coups d'épées, suite à quoi pendant, plus de 40 jours je travaillais à lamine; Je n'avaispas d'autres moyens et bien sur aucune unformations sur les llois de mon village.
Vous comprendrez je pense que bien heureux de rentrer et pouvoir enfin postuler à un emploi un peu mieux rémunéré, m'eut tenter à mon retour.
cependant la mine de Lisieux j'y ai travailler également quelques jours en voici la preuve ci-après.
Je demande monsieur le juge votre indulgence considérant que j'ai de cette façon racheter ma faute merci encore monsieur le juge, la cour le tribunal de votre compréhension.

Spoiler:
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre,

Attendu que la loi doit être la même pour tous,

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.

Jipelecriket
Juge de Normandie
05/08/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.