Atomix

Casier Judiciaire de Atomix

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juin 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 28 Juin 1458

Nom de l'accusé: Atomix

Procureur: Horloger
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Atomix, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Atomix, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

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Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Il est vrai que j'ai enfreint le décret ducal intitulé « La journée pour le Duché », mais cela n'a jamais été prémédité.

Jamais je n'ai songé enfreindre ce décret.

Néanmoins, je voudrais signaler à votre Honneur et aux membres de la Cour que rien n'est fait pour empêcher les gens d'enfreindre cette loi, si ce n'est ce tribunal qui pour moi doit être le dernier recours, et non le premier.

Je suis traité en criminel parce que je ne me rappelais plus l'existence de ce décret.

La solution n'est pas de traduire tout le monde en justice, c'est la solution de facilité.
La vraie solution, c'est la prévention.

Comment se fait-il que rien ne soit indiqué pour rappeler ce décret en ses jours d'applications ?
Comment se fait-il qu'il n'y ait rien pour empêcher d'enfreindre si facilement la loi ?

Je suis un honnête citoyen qui travaille pour son duché, pas un vulgaire brigand ou un fraudeur récidiviste.

Fait à Lisieux, le dix-huitième jour de juin de l'an de Grâce 1458 par Messire Atomix, marchand.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Messire Atomix vient nous parler de "Prévention"? Ai-je bien entendu? Dois-je rappeler à Messire Atomix que ce décret, qui a bénéficié des annonces Ducales en temps et en heure, a été mis en application le lundi 7 courant , mais sans qu'aucun procès ne soit lancé, et ce, en guise de clémence afin de prévenir justement les Normands étourdis qui auraient embauché ou auraient été embauchés par des particuliers ce jour-là?
Prévention il y a eu, ainsi que clémence, n'en déplaise à messire Atomix.

Je requiers donc contre lui deux jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le dix-neuvième jour de juin de l'an de grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Ne suis-je pas la preuve vivante que cette prévention est tout sauf efficace ?
La longue liste des dizaines de procès engagés pour trouble à l'ordre public contre d'honnêtes citoyens n'est-elle pas une preuve en soi ?

Je ne vous parle pas de clémence, je vous parle de prévention : il est si simple d'enfreindre ce décret, par simple étourderie !

Il suffirait pourtant d'un avertissement visible, en mairie ou par courrier, et ce chaque lundi, pour réduire considérablement ce genre d'étourderie.

Faire un procès à tous ceux qui sont tête-en-l'air (est-ce un crime ?), c'est la solution facile et pourtant inefficace. C'est vouloir écraser une mouche avec un trébuchet !

N'en déplaise à Monsieur le Procureur, si prévention il y a eu, comme il le dit si bien, alors comment justifie-t-il les dizaines et dizaines de procès en cours ?

Fait à Lisieux, le dix-neuvième jour de juin de l'an de Grâce 1458 par Messire Atomix, marchand.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie ; décrétons ce qui suit ;

Attendu que messire Atomix n’est plus de ce monde et qu’il nous apparaît donc absurde de condamner une personne morte ; relaxons l’accusé et remettons à Dieu le soin de juger l’âme de feu messire Atomix.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.