Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-39%
Le deal à ne pas rater :
Ordinateur portable ASUS Chromebook Vibe CX34 Flip
399 € 649 €
Voir le deal

 

 Arambour

Aller en bas 
AuteurMessage
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


Nombre de messages : 2253
Age : 36
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010

Arambour Empty
MessageSujet: Arambour   Arambour EmptyJeu 22 Juil - 19:29

Casier Judiciaire de Arambour

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 :arrow : Relaxée

Revenir en haut Aller en bas
http://canoncity.forumactif.org/
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


Nombre de messages : 2253
Age : 36
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010

Arambour Empty
MessageSujet: Re: Arambour   Arambour EmptyJeu 22 Juil - 19:29

Citation :
    Arambour Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Juillet 1458

          Procès instruit le 18 Juin 1458
          Verdict rendu le 22 Juillet 1458


          Nom de l'accusé: Arambour

          Procureur: Horloger
          Juge: Jipelecricket


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Arambour, accusée de trouble à l'ordre public.

            Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Arambour, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

            Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

            Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:


            La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

            Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

            Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
            L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
            Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

            Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
            Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

            Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

            Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

            Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

            Voici les pièces à conviction:

            Spoiler:

            Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Et de venir là on lui avait sommer de venir et dans les plus brefs délais, afin de s'amuser un peu. Soit....

            Bien le bonjour au beau monde ici présent. Commençons donc ma plaidoirie, puisqu'il le faut.

            Comme il est malin de donner toute cette paperasse inutile à votre procureur, alors que votre Duché a certainement bien d'autres affaires plus urgentes que cette idiotie à régler.

            Savez-vous que votre décret parle de l'interdiction de déposer une embauche, et non d'y répondre. N'est-ce point vrai ? Me tromperais-je sur ce point ? Je crains que vous ne puissiez malheureusement pas me contredire à ce sujet, ayant vous même cité le dit décret à l'instant et n'ayant point parlé d'une interdiction de répondre à une offre d'emploi.

            Par pure et simple déduction logique donc, arrêtez moi si mon esprit va trop vite pour le votre, avec toutes ces affaires traitant de la même chose, je puis aisément comprendre que votre cerveau souffre de lenteur.
            Je disais donc, par pure et simple déduction, et votre décret à l'appui, ce n'est point moi qui suis en tort, mais la personne m'ayant embauchée.

            D'autant plus qu'au lieu de mettre toute personne, qui n'est pas toujours en infraction du fait de la malformulation de votre décret, en procès, il serait peut être plus judicieux d'obliger cette dite personne à faire une journée à la mine dans la semaine qui suit son délit sous peine cette fois, d'un procès... La journée de mine n'était point perdue dans ce cas de figure, et votre temps non plus par la même occasion.

            Tout ceci dit, sentant que vous allez me rétorquez que par logique, s'il n'y a pas d'embauches, il n'y a personne à embaucher et que donc ce n'était pas la peine de le préciser dans votre décret. Je vous répondrai que dans un cas de figure comme le mien, ou une personne ne fait pas ce que dit votre loi et qu'une autre ne voit aucunement mentionné où que ce soit qu'il est interdit de postuler à une offre même si celle ci est hors la loi, vous êtes des plus ennuyés.

            J'ai toujours trouvé la justice sous le coup de la Hache Airpée (les screens) était des plus illogiques, car dans ce cas, il m'est impossible de demander le témoignage d'une personne susceptible de me défendre -à part un autre normand ayant remarqué votre erreur dans votre décret- étant donné que vous avez la preuve par je ne sais quel procédé étrange que je l'ai fait. D'ailleurs lorsque je la regarde cette preuve, je m'étonne de voir un heure aussi précise alors qu'à cette heure ci, le soleil est déjà bien bas, et l'horloge solaire du coup bien difficile à déchiffrée dans le détail.

            Ah si, je sais quel normand je pourrai appelé à témoigner. La lieutenant de Dieppe, Dame Nerwendile, afin de lui faire dire qu'elle n'a certainement pas eu le courage de demander à tous les paysans de Dieppe s'ils avaient eu l'audace d'embaucher quelqu'un lundi dernier, et savoir combien auraient eu le cran de répondre que oui, la menace d'un procès planant au dessus de leur tête. Je pense qu'elle répondra qu'elle n'a fait qu'éplucher les bizarreries de la Hache Airpée (liste IG des embauches) elle aussi, d'ailleurs, cette preuve doit vous venir d'elle, c'est ce qu'elle m'a dit ce même lundi en taverne.

            Tout cela pour dire que je n'aurais probablement point d'avocat, ni de témoin étant donné que nier l'évidence de votre preuve serait idiot, puisqu'elle vient tout droit de la main du Très Haut.
            C'est surtout qu'il risque de m'être complexe de savoir qui est avocat en votre Duché, n'étant point d'ici mais de Bourgogne. Puis n'ayant point prévu d'être mise en procès, je n'ai point recherché une possible liste composée des noms des avocats et je suis donc venue sans ici, il serait un peu tardif d'en demander un maintenant, d'autant plus s'il n'habite point près de ce tribunal et qu'il n'est point au parfum de cette affaire.

            Je plaides donc « non coupable » à cette accusation infondée de par le décret que j'ai précédemment cité.

            et d'attendre la suite...

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            dame Arambour joue la carte de la malhonnêteté intellectuelle, à n'en point douter, même si ces deux mots peuvent paraître a priori antinomiques. Fondons-nous sur le bon sens, et considérons donc, à juste mesure, que le décret qui nous occupe interdit les embauches, et par conséquent d'être embauché. Cette simple logique me semble couler de source. Vous noterez au passage la haute estime en laquelle l'accusée tient dame Nerwendile, laquelle fait consciencieusement son travail.

            je requiers contre dame Arambour deux jours de travail à la mine.

            Fait à Rouen, le 20ème jour de juin de l'an de grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            Ah ? Encore à elle, très bien très bien, alors continuons

            Hum... Tout d'abord, je ne l'avais point remarqué tout à l'heure, mais je ne suis point une Dame. Enfin, cela importe peu j'en conviens.

            Cette simple logique vous semble couler de source à vous, qui êtes normand et de surcroit procureur, et qui avez donc voter ce décret. Cela dit, avez vous seulement penser à tous les normands qui ne composent point le conseil ducal, qui n'ont donc point entendu toutes vos conversations ?
            Un décret se doit d'être clair, même s'il doit pour cela être redondant, mais ce n'est certainement point à vous que je l'apprendrai, du moins j'ose l'espérer.

            Bref, je ne suis point là pour critiquer votre décret que je ne suis point la seule à trouver erroné.
            Le temps que mon procès se voit lancé et que votre verdict tombe, mes deux jours de travaux à la mine ont été réalisés et même un troisième d'ailleurs, si cela puit compter dans votre... sentence.

            Puis-je enfin me retirer ou vos oreilles ont-elles encore besoin d'entendre ma douce voix plaidoyer ?

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

            Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre

            Relaxons purement et simplement l'accusée.

            Jipelecriket, Juge de Normandie
            22/07/1458.

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été relaxé.


Revenir en haut Aller en bas
http://canoncity.forumactif.org/
 
Arambour
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché de Normandie :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: