Amenys

Casier Judiciaire de Amenys

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 23 Juillet 1458
Verdict rendu le 28 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Amenys

Procureur: Pacôme
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Nouveau procès, mais toujours ce même chef d'inculpation

Messire juge,

Nous sommes réunis ce jour d'hui pour faire toute la lumière sur le cas de la dénommée Amenys, originaire de Niort, dans le comté du Poitou, que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l'ordre public.

Le 21 juillet dernier, la dame Amenys a été aperçue dans la ville de Fécamp, alors qu'elle n'a pas de laissez-passer pour ce faire et que les frontières sont fermées, puisque nous sommes sous le régime de la loi martiale, laquelle fut décrétée par le duc Filsdhelios suite à la prise du château de Rouen le 3 juillet précédent et fut ensuite confirmée par Sa Grâce la duchesse Ciciaa le 17 juillet suivant. Je vous cite cette dernière annonce pour que les choses soient claires :

Citation :

Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.

Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
[...]
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458

En conséquence de quoi, la dame Amenys est accusée de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint une loi du duché de Normandie. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d'entendre le témoignage du douanier de Fécamp, qui vous expliquera mieux que moi les tenants et aboutissants de cette sombre affaire.

Se tournant vers l'accusée

Dame Amenys, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l'assistance d'un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
23/07/1458
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Amenys se presenta a la barre
Bonjour a vous, je suis dame Amenys
Originaire de Niort en effet, je me presente devant vous pour le present procés
je suis venue rejoindre mon compagnon Tchiki_13 pour passer quelques jours ici de vacances en sa compagnie, des vacances que je voulai avoir tranquillement
je m'etait pas au courant que les frontieres etaient fermées
Amenys regarda la cour puis continue
je ne suis nullement une menace pour votre belle ville, j'ai deposer les armes quand on me l'a demander en ce qui conserne le laisser passer, je n'etait nullement au courant non plus...
Vous mettez des procés comme celui ci a
.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

On a assez attendu, passons à la suite pour faire avancer le bazar

Messire juge,

La plaidoirie de l'accusée ayant été brusquement interrompue, je lui ai écrit pour savoir si elle souhaitait continuer, mais puisqu'elle m'a répondu qu'elle n'avait rien à ajouter, je me permets d'enchainer avec le réquisitoire, histoire de continuer la procédure comme il se doit.

Or donc, si j'ai bien compris, l'accusée et son compagnon de témoin possèdent une maison à Fécamp où ils sont venus passer quelques jours de vacances. Il est vrai que la saison s'y prête agréablement et que la Normandie est une destination prisée des vacanciers. Cependant, ils me semblent bien peu prévoyants dans leurs préparatifs, puisqu'ils n'ont pas pris la peine de se renseigner sur la situation de la Normandie, qui est sous le régime de la loi martiale depuis la prise du château de Rouen et qui demandait des laissez-passer pour franchir ses frontières déjà bien avant cette mésaventure. Je peux comprendre une légère ignorance des lois qui sont tellement nombreuses et changeantes, mais pas qu'on se moque des autorités chargées de les appliquer.
Car la dame Amenys, si elle n'était pas au courant des lois en arrivant en Normandie, y fut mise au courant à son arrivée, comme nous l'a dit la douanière Sorraine dans son témoignage. Et qu'a fait l'accusée de ce courrier ? Elle n'y a pas répondu ! Pourtant elle l'a bien reçu, puisqu'elle s'est pliée de bonne grâce à l'interdiction de porter une arme. Pour le laissez-passer qui nous occupe, par contre, c'est la négation absolue. Pourquoi donc ? C'est un mystère pour moi. Peut-être l'accusée nous le dira-t-elle dans sa dernière plaidoirie. Espérons-le, car cela m'intéresse.

Mais avant de rendre la parole à la dame Amenys, je vais me prononcer sur le fond de l'affaire : Messire juge, après avoir entendu la plaidoirie de l'accusée et les différents témoignages, il ne fait aucun doute que la dame Amenys est coupable de trouble à l'ordre public pour défaut de laissez-passer, avec comme circonstance agravante qu'elle n'a pas tenu compte du courrier qu'elle a reçu de la douane, ne jugeant même pas utile d'y répondre, bien qu'elle ait respecté l'interdiction de porter une arme. En conséquence de quoi, je demande une amende de 10 écus. Toutefois, puisque l'accusée vient chez nous en vacances, qu'il ne faut pas faire fuir les touristes et que je voudrais pas qu'on raconte de moi dans le royaume que je suis un gâcheur de plaisirs, je ne m'oppose pas à ce que cette amende soit transformée en peine alternative qui sera bien plus utile à tout le monde qu'un bête prélèvement d'écus, à savoir deux journées de travail à la mine de Fécamp, avec quand même dans ce cas un écu d'amende pour payer les frais de justice, car toutes ces bêtises ont quand même un certain coup et en plus ça donne soif. A l'accusée de dire ce qu'elle préfère, afin que vous puissiez rendre le verdict le plus approprié, Messire juge. Je cède d'ailleurs la parole à la dame Amenys, puisque me voilà arrivé à la fin de mon intervention.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
25/07/1458.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Am repris la parole a la suite
En ce qui conserne le courier, oui je l'ai bien reçu mais je repond nullement dans ce cas, il me semblait deja trop tard, bref, en voila la preuve, je suis ici devant vous ce jour, pour une histoire de LP qui prend du temps a avoir parfois, je voulai pas perdre plus de temps pour commencer mes vacances icelieu..
J'ai veçue deux mois ici sans aucun souci parce que je pouvait pas bouger tout simplement, je part une semaine rendre visite a ma soeur qui se trouve a deux villes d'ici, je revient ici pour passer des moments agreable et me voila dans ce tribunal...il y a d'autre endroit où s'est plus agreable...en ce qui me conserne pour l'amende, je prefere l'amende que de travailler a la mine deux jours...
je met plus rien a rajouter merci de m'avoir ecouter
Am salua et repris sa place puis ecouta le verdict
Témoin n°1 de la défense : Tchiki_13

Citation :

Ame lui laissa la parole il s'avança a la barre vetue d'un short et tong puis parla

Bonjour, je suis le compagnon de Mademoiselle.
Alors comme ça vous lui coller un proçès parce quelle avait pas de LP, alors que moi je suis arrivé un jour avant à Fécamp sans LaisserPassé et je n'ai rien eu en plus.. c'est cela que j'comprends pas?.
De plus, nous ne sommes pas des ennemis, nous voulons juste passer quelques moments tranquille dans notre maison à Fécamp voila quoi j'veux dire, ya mieux a faire en c'moment meme que gacher les vacances des gens. voila c'est tout cque j'avais à dire mes chers..

Il salua les gens du tribunal et retourna a sa place
Témoin n°1 de l’accusation : Sorraine

Citation :

Elle s'avance, et salue respectueusement la cours, presque déjà blasée. Tant de gens qui ne respectent aucune loi!
Le guet de Fécamp m'a prévenue de l'entrée de cette Dame armée le 21 de ce mois. J'ai suivi la procédure et certifie donc lui avoir fait porter un courrier très clair mentionnant la loi martiale. Elle n'a même pas pris la peine de me répondre! Du moins vois-je qu'elle a eu le bon gout de ne pas venir armée jusqu'ici.
Légère ironie de la part de Sorraine, qui ayant fini sa journée ne rêve plus que d'un gobelet plein à la taverne du coin
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu que le prévenu ne souhaite pas faire l'effort de travailler à la mine pour le bien de la Normandie,

Déclarons dame Amenys coupable et le condamnons à payer une amende de 20 écus.

Jipelecriket, Juge de Normandie
28/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.